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Déliberation - 2023.03.10 liste delib cm
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.03.10 liste delib cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
CAMPS-SAINT-MATHURIN-LÉOBAZEL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
Mars
2023
Présents
:
René
BITARELLE,
Raymond
MONFREUX,
Louis
VERGNE,
Christine
PESTOURIE,
, Michel
CROS,
Patrice
MOULENE,
Francis
MARTINIE
Absents
excusés
: Annie
CHASSAGNE,
Laurence
VAURS,
Mickaël
BLANCHARD,
Michel
VERT.
Secrétaire
de
séance
:
Francis
MARTINIE
Auxiliaire
: Emmanuelle
BOUVGES
NUMERO
OBJET
DECISION du
Conseil
2023
17
|Création
d’un
budget
annexe
pour
la
gestion
de
l’épicerie
Adoptée
2023
18
(Participation
aux
dépenses
des
Syndicats
de
Communes
2023
Adoptée
2023
19
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
par
les
opérateurs
de
Adoptée
=
télécommunications
L’Ordonnance
2021-1310
et le Décret
2021-1311
du
07/10/2021
ont
supprimé
le Compte-Rendu
et l’ont remplacé
par
l’affichage
de
la liste des
délibérations.
Un
Procès-Verbal
sera
publié
sur
le
site
internet
et
au
panneau
d'affichage
dans
les
8 jours
suivants
son
approbation
lors
de
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Les
délibérations
sont
consultables
au
secrétariat
de
mairie
aux
heures
d’ouverture.
Affiché
le 15.03.2023
Mairie
—
8
Place
de
la
Mairie
19430
CAMPS-ST-MATHURIN-LÉOBAZEL
Tel
: 05.55.28.50.32
- Mail
: mairie.camps@wanadoo.fr