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Document publié le Vendredi 28 juillet 2023 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.07.21 liste delib cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
CAMPS-SAINT-MATHURIN-LÉOBAZEL LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
21
Juillet
2023
Présents
:
René
BITARELLE,
Louis
VERGNE,
Christine
PESTOURIE,
Laurence
VAURS,
Michel
CROS,
Patrice
MOULENE,
Michel
VERT,
Francis
MARTINIE.
Absents
excusés
: Raymond
MONFREUX,
Mickaël
BLANCHARD,
Secrétaire
de
séance
: Laurence
VAURS.
Auxiliaire
: Emmanuelle
BOUVGES.
DECISION
NUMERO
OBJET
du
Conseil
DE 30 2023
Modification
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
Adoptée
DE 31
2023
Elections
des
délégués
au
SIVOM
MERCOEUR-CAMPS
Adoptée
DE 32
2023
Modification
des
statuts
de
Xaintrie
Val’ Dordogne
Adoptée
DE 33
2023
Décisions
modificatives
n°1-
Budget
Assainissement
2023
Adoptée
DE 34
2023
Propositions
d’admissions
en
non-valeur
Adoptée
L’Ordonnance
2021-1310
et
le Décret
2021-1311
du
07/10/2021
ont
supprimé
le
Compte-Rendu
et
l’ont
remplacé
par
l'affichage
de
la liste
des
délibérations.
Un
Procès-Verbal
sera publié
sur
le site
internet
et au panneau
d'affichage
dans
les
8 jours
suivants
son
approbation
lors
de
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Les
délibérations
sont
consultables
au
secrétariat
de
mairie
aux
heures
d’ouverture.
Affiché
le 28.07.2023
Mairie
—
8
Place
de
la
Mairie
19430
CAMPS-ST-MATHURIN-LÉOBAZEL
Tel
: 05.55.28.50.32
- Mail
: mairie.camps@wanadoo.fr