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Document publié le Mardi 21 août 2012 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2012 08 27 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL/FAX : 05.53.58.79.55
OK AH K AK Ke KE Ke
Le 21 Août 2012
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Madame et Messieurs les Adjoints
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
LUNDI 27 AOÛT 2012 à 20 Heures 30 dans la salle de la Mairie.
Ordre du Jour :
Approbation PV séance précédente
Délibération
1. MISE EN LOCATION LOGEMENT ANCIENNE ECOLE DE FALGUEYRAT A COMPTER DU
01 SEPTEMBRE 2012.
Affaires Diverses
Le Maire,
THOMASSIN Huguette.
Commune de Plaisance Page 1 / 3 Conseil municipal du 27 août 2012
Commune de Plaisance
Procès-verbal de la séance
du conseil municipal du
27 août 2012 Commune de Plaisance Page 2 / 3 Conseil municipal du 27 août 2012
L’an DEUX MILLE DOUZE, le VINGT-SEPT du mois d’AOÛT à 20 heures 30
Le Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, régulièrement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sur convocation du 21 août 2012 et sous la présidence de Mme Huguette THOMASSIN, Maire, afin de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents: Mme THOMASSIN Maire, M. ROUCHON 1er adjoint, M. FRICOT 2eme adjoint, Mme CHAPOTARD 3ème adjoint, Mme UTEAU, MM LUCIEN, SCALABRE.
Absents excusés: MM. GOMEZ, LEVIGNE.
Absents: MM. THOMAS, TROUETTE.
Procurations: M. GOMEZ à M. ROUCHON, M. LEVIGNE à MME THOMASSIN
Ordre du jour
Approbation PV séance précédente
Délibérations
Mise en location logement ancienne école de Falgueyrat à compter du 1er septembre 2012.
Affaires diverses.
Madame le Maire ouvre la séance à 20h30
Madame Christine CHAPOTARD est désignée secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Procès-verbal de la séance du 23 mai 2012 est adopté à l’unanimité. Commune de Plaisance Page 3 / 3 Conseil municipal du 27 août 2012
2012/20 Mise en location logement ancienne école de Falgueyrat à compter du 01/09/2012
Mme le Maire informe le Conseil que 4 personnes ont déposé un dossier de demande de logement. Madame xxxxxxxxxx, première personne ayant déposé un dossier, répondant aux critères demandés, Mme le Maire propose de retenir ce dossier et soumet cette proposition au vote du Conseil :
VOTANTS: 09 (dont 2 procuration) Pour: 09 Contre: 0 Abstention: 0
AFFAIRES DIVERSES
Carrières de Mandacou
Mme le Maire fait lecture d'une lettre du « Comité de sauvegarde des habitants de Plaisance » faisant état d'une rumeur sur l'extension de la carrière de Mandacou.
Mme le Maire précise qu'elle a également reçu deux courriers d’habitants de la commune concernant le même sujet.
Le public présent lors de la séance demande à prendre la parole. Mme le Maire n'accorde pas cette possibilité, justifiant sa position par le fait qu'elle n'a, à ce jour, aucune information confirmant ou infirmant cette rumeur.
Une personne présente tient tout de même à dire que les rumeurs concernant la faillite de leur propriété et la vente de terres agricoles est totalement fausse.
Panneaux routiers
Mme le Maire fait lecture d'un courrier du Conseil Général concernant notre demande de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération sur la RN 21 et sur la D25.
Mme le Maire doit prendre un arrêté de fixation de limites d'agglomération, sachant que la longueur maximum ne doit pas excéder 200 mètres.
Mme le Maire doit prendre contact avec la DIRCO afin de voir à quels endroits positionner ces panneaux.
Le Conseil Municipal souhaiterait que l'entreprise de remorques soit incluse dans la limitation et même si possible la route qui va au bourg de Mandacou.
Sur la D25 les nouveaux panneaux seront probablement positionnés à la place des panneaux de lieudit.
Le technicien de la Direction des routes du Conseil Général doit revenir à Falgueyrat pour la pose d'un miroir au croisement de la D25 et de la D15.
Les panneaux scolaires de l'arrêt à Jean Digeaux ont été enlevés (plus d'élèves en primaire à cet arrêt) et ont été installés à Maisonneuve.
Manifestations se déroulant sur le territoire de la commune
Mme le Maire remercie les membres du Conseil présents lors des manifestations se déroulant sur la commune et regrette par contre l'absence, sans excuses, de certains.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50