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Conseil Municipal - Compte rendu du Conseil Municipal du 7 avril
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte rendu du Conseil Municipal du 7 avril)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Institutions publiques,
République
Française
Liberté
— Egalité
— Fraternité
Commune
de
BARBAZAN
(Haute-Garonne)
Compte-rendu
de
la Réunion
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
07
avril
2015
à
18
h00
à
la
Mairie
de
Barbazan
STATION
THERMALE
CLASSEE
Présents
:
Mmes
STRADERE
Michelle,
BOLEA
Maryse,
NOËE
Liliane,
ARIES
Fabienne,
Mrs
DELORT
Thierry,
BRUNA
Roger,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André.
Absents
excusés
: SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony.
Absente
excusée
: VEYRIES
Nadine.
Le
Maire
de
Barbazan,
ouvre
la
séance
en
remerciant
les
présents
et
en
leur
demandant
d’accepter
la présence
de
Mme
Louisette
SABOULARD),
secrétaire
de
Mairie,
pour
faire
le compte-
rendu
de
séance
et l’intégrer
au
site
Internet
de
la commune.
1 - FINANCES
A
-
Vote
des
trois
taxes.
Madame
BOLEA
Maryse
présente
la
possibilité
d’augmentation
ou
pas
des
taux
pour
les
taxes
(habitation
foncier
et foncier
non
bâti).
Après
discussion
les taux
augmenteront
de
1 %.
COMMUNE
DEPARTEMENTAL
NATIONAL
Taxe
d’habitation :
4.05
%
25.44%
23.95
%
Taxe
foncier :
5.06%
22.54
%
20.20
%
Taxe
foncier
non
bâti
:
37.60
%
91.19%
48.53
%
Les
taux
de
la commune
de
Barbazan
sont
les plus
bas
au
niveau
départemental
et national.
Vote
:
Pour
: 5
Contre
: 3
Abs
: 0
B
—
Vote
du
budget
e
Dépenses
de
fonctionnement
011
124
323.00
€
012
196
950.00
€
014
703.00
€
65
48
381.00
€
66
11
500.00
€
67
20
000.00
€
68
2 031.00
€
022
5
738.00
€
023
50
113.00
€
TOTAL
442
739.00
€
Mairie
31510
BARBAZAN
Tél.
: 05.61.88.30.06
Fax
: 05.61.88.39.06
accueil(@mairie-barbazan.fr
www.mairie-barbazan3
1.fr D)
Compte
6232
Madame
le
Maire
informe
qu’il
est
nécessaire
de
prendre
une
délibération
détaillant
le
compte
6232
« fêtes
et cérémonies
».
Vote
:
Pour
: 8
Contre
: 0
Abs
: 0
E)
Crédit
agricole
contrat
prêt
Il reste
18
300
€ à rembourser.
Nous
avons
déjà
remboursé
6834
€.
Ce
prêt
devra
être
soldé
au
22
juillet
2016
dernier
délai
mais
Madame
le
Maire
et
Mme
BOLEA
proposent
de
le rembourser
fin d’année.
2 -
GESTION
DU
PERSONNEL
A)
Recrutement
agent
pour
remplacement.
Madame
PENE
Marielle
va
partir
en
congé
maternité
le
16
avril
2016.
Suite
à la création
de
l'Office
de
tourisme
intercommunal,
elle
a
été
mise
à
disposition
depuis
le
01/01/2015.
Le
recrutement
de
l’agent
en
remplacement
doit
être
fait
par
la
Communauté
de
Communes
du
Haut-
Comminges
B)
Hubert
DEQUESNE
est mis
à la retraite
pour
invalidité
à partir
du
01/04/2015.
C)
Huguette
LOPEZ
part
à la retraite
au
31/08/2015.
Ces
2 postes
ne
cr
pas
remplacés.
3 — SIVOM
: nouvelle
compétence
optionnelle
Afin
de
réaliser
les
études
et
les
travaux
d’aménagement
et
d’entretien
des
voies
départementales
et
nationales
situé
en
agglomération
hors
chaussée
par
le
SIVOM
du
Haut-
Comminges,
il est
demandé
de
prendre
une
délibération
les
autorisant
à effectuer
les travaux.
Vote
:
Pour
: 8
Contre
: 0
Abs
: 0
4 -
QUESTIONS
DIVERSES
1 - À
compter
du
1°” septembre
2015,
les repas
de la cantine
seront pris
au
CHAL.
Pour
cela,
il est
nécessaire
d’annuler
la
convention
signée
avec
le
collège
de
Loures
et
signer
une
convention
avec
le CHAL.
Le
prix
de
la
cantine
sera
de
3.60
€ par
repas.
Les
parents
devront
réserver
le repas
la veille
pour
le
lendemain. Un
courrier
sera
envoyé
au
Collège
de
Loures.
Mairie
31510
BARBAZAN
Tél.
: 05.61.88.30.06
Fax
: 05.61.88.39.06
accueilmairie-barbazan.fr
www.mairie-barbazan31.fr