Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20240923+Liste+des+délibérations?t=1742917302
Déliberation - 20240923+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20240923+Liste+des+délibérations?t=1740563813
Déliberation - 20240923+Liste+des+délibérations?t=1730709085
Déliberation - 20240923+Liste+des+délibérations?t=1730219976
Déliberation - 20240923+Liste+des+délibérations?t=1733754001
Déliberation - liste delib 20240923
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1720191035
Déliberation - 20240325+Liste+des+délibérations?t=1711474236
Déliberation - 20250224+Liste+des+délibérations?t=1742917302
Déliberation - 20240923+Liste+des+délibé
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Sonnaz.
Lien du pdf (Déliberation - 20240923+Liste+des+délibé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Énergies,
Commune de SONNAZ Conseil Municipal du 23 septembre 2024 Mairie, 19h00
Président de séance : Daniel ROCHAIX, Maire
Secrétaire de séance : Sophie JACQUIER, conseillère municipale
N° TITRE VOTE
2024_09_32
CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT AU GRADE D’ADJOINT ADMINISTRATIF, ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2EME CLASSE, ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1ERE CLASSE, REDACTEUR, REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CLASSE OU REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE
Mise aux voix, la délibération est
adoptée à l'unanimité
2024_09_33 AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS (PPRM) Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2024_09_34 CONTRIBUTION FINANCIERE POUR EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE CHEMIN DE LA COMBETTE Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2024_09_35 CESSION DE TERRAIN Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2024_09_36 MODIFICATION DU REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES DE CANTINE ET GARDERIE Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2024_09_37 TARIF DE GARDE AVEC PANIER-REPAS SUR LA PAUSE MERIDIENNE DANS LE CADRE D’UN PAI Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2024_09_38 AIDE A L’ACHAT DE RECUPERATEURS D’EAU Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2024_09_39 ATTRIBUTION DE SUBVENTION Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
Publié et affiché à Sonnaz, le 26/09/2024
Retrouvez les délibérations
du Conseil Municipal
en suivant ce QR Code
LISTE DES DELIBERATIONS