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Séance - 20240923 liste
Déliberation - liste delib 20240923
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 20240923)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
MODANE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 23 SEPTEMBRE 2024
Le vingt-trois septembre deux mille vingt-quatre, à 19h, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie de Modane en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Maire.
Membres présents : Jean-Claude RAFFIN - Yann CHABOISSIER - Erica SANDFORD - Thierry THEOLIER - Laurence PETINOT-GAGNIERE -
Humberto FERNANDES - Christian SIMON - Daniel LOGER — Christa BALZER - Jean-Michel OSTORERO - Cornelia THEOLIER - Stéphanie
KUSZINSKI - Hakan TAT — Katia VIOELEAU
Procurations: Géraldine BOTTE à Jean-Michel OSTORERO - Christophe CHAUVETON à Laurence PETINOT-GAGNIERE - Gabrielle
GINDRE à Yann CHABOISSIER - Bruno COBUS à Erica SANDFORD - Stéphanie LEFOULON à Cornelia THÉOLIER - Natacha BRENIER à
Christa BALZER - Véronique VISE à Katia VIOLLEAU - Ludovic TISSIER à Jean-Claude RAFFIN
Membres en exercice : 22 Quorum : 12 Présents : 14 Pouvoirs : 8 Votants : 22
Date de la convocation : 19 septembre 2024
Monsieur Daniel LOGER a été élu secrétaire
OBJET Numérotation Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Rapporteur : Jean-Michel OSTORERO N°: 2024/09/01
Objet : Subvention à l'association « Club de Pétanque Modane 22 0 22 0 Fourneaux »
Rapporteur : Jean-Michel OSTORERO | N°: 2024-09/02 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet: Subvention exceptionnelle à l'association «la Gaule
Mauriennaise » pour l’organisation d’un concours de pêche au plan 22 0 22 0 d’eau de l’Illaz
Rapporteur : Thierry THEOLIER | N°: 2024-09/03 Votants |Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Remboursement de la facture d'électricité de la plateforme
du tunnel dite zone de chaînage hivernale à l’association « Musée de 22 0 22 0 la Traversée des Alpes »
Rapporteur : Daniel LOGER | N°: 2024-09/04 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet: Travaux d'éclairage public cours Aristide Briand et rue
Gambetta : demande de participation financière au Syndicat 22 0 22 0 Départemental d’Energie de la Savoie (SDES)
Rapporteur : Thierry THEOLIER | N°:2024-09/05 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE Objet: Promotion de la pratique du ski pour les jeunes modanais :
niveau de la participation communale au financement des forfaits de 22 0 22 0 ski saison 2024/2025 — convention commune de Modane / SOGENOR
Rapporteur : Thierry THEOLIER | N°: 2024-09/06 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Budget principal : décision modificative n°2 22 0 22 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN | N°: 2024-09/07 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE Objet : Budget Régie eau potable : décision modificative n°1 22 0 22 0
Rapporteur : Thierry THEOLIER | N°: 2024-09/08 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Borne IRVE rue des Bettets à Valfréjus - Demande de fonds de concours à la Communauté de communes Haute-Maurienne 22 0 22 0 Vanoise (CCHMV)
Rapporteur : Erica SANDFORD | N°:2024-09/09 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE Objet : Cession de deux véhicules d'occasion 22 0 22 0
Rapporteur : Erica SANDFORD | N°: 2024-09/10 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public 22 0 22 0 d’eau potable 2023 non permanents pour la halte-garderie « Les Diablotins » - Valfréjus
Rapporteur : Humberto FERNANDES | N°: 2024-09/11 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service 22 0 22 0 public de l’assainissement non collectif 2023
Rapporteur : Humberto FERNANDES | N°: 2024-09/12 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE Objet : Halte-garderie Les Diablotins : Approbation du règlement 22 0 22 0 intérieur pour l'accueil des vacanciers
Rapporteur : Humberto FERNANDES | N°: 2024-09/13 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Halte-garderie Les Diablotins : Approbation du règlement de 22 0 22 0 fonctionnement pour les places conventionnées CAF
Rapporteur : Humberto FERNANDES | N°: 2024-09/14 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Halte-garderie Les Diablotins : tarifs saison 2024-2025 22 0 22 0
Rapporteur : Humberto FERNANDES | N°: 2024-09/15 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Ouvertures dominicales dérogatoires pour la société 22 2 18 2 BOUYGUES Energies & Services
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN | N°: 2024-09/16 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Servitude de passage sur des parcelles communales au profit 22 0 22 0 des consorts PIERREGROSSE — 109 rue de Chavières
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN Î N°: 2024-09/17 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Cession du bâtiment Punta Bagna et création de servitudes 22 0 22 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN | N°:2024-09/18 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE Objet : ZAC de la Croix Blanche: Suppression de la zone 22 0 22 0 d'aménagement concerté
Rapporteur : Laurence PETINOT-GAGNIERE | N°: 2024-09/19 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Forêt communale : programme des coupes à asseoir en 2025 22 0 22 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN | N°: 2024-09/20 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet : Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité aux 22 0 22 0 services techniques
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN | N°: 2024-09/21 Votants | Abstentions | POUR | CONTRE
Objet: Recrutement d'agents contractuels saisonniers sur emplois 22 0 22 0
Publié et affiché à Modane, le 24 septembre 2024
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