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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 68 Subvention 2020 – VTT Chartreuse
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 68 Subvention 2020 – VTT Chartreuse)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1/1
REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers – 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
DELIBERATION N° 20_68
OBJET : SUBVENTION 2020 –
VTT CHARTREUSE
L’an deux mille -vingt, le six février à 19 heures,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire - Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Denis SEJOURNE.
Date de la convocation : le 30 janvier 2020
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Présents : 29
Votants : 31
Résultat du vote :
Pour : 31
Contre : 0
Abstention : 0
Présents les délégués avec voix délibérative :
Jean-Michel FERTIER (Corbel) ; Denis SEJOURNE, Pierre BAFFERT, Christel COLLOMB (Entre-deux- Guiers) ; Jean-Paul CLARET, Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Gilles PERIER MUZET, Elisabeth SAUVAGEON, Bruno GUIOL (Miribel les Echelles) ; Jean-Pierre ZURDO (Saint-Christophe la Grotte) ; François LE GOUIC (Saint-Jean de Couz) ; Nicole VERARD, Gérard DAL’LIN (Saint Christophe sur Guiers) ; Patrick FALCON, Martine MACHON, Gérard ARBOR (Saint Joseph de Rivière) ; Stéphane GUSMEROLI (Saint-Pierre de Chartreuse) ; Jean Louis MONIN, Jean-Claude SARTER, Bertrand PICHON- MARTIN, Christiane MOLLARET, Cédric MOREL, Christian ALLEGRET, Nathalie HENNER (Saint-Laurent du Pont) ; Jacques RICHEL (Saint-Pierre de Genebroz) ; Jean Paul PETIT (Saint- Pierre d’Entremont 38); Brigitte BIENASSIS (Saint-Pierre d’Entremont 73); Denis BLANQUET, Olivier RICARD (Saint-Thibaud de Couz) ;
Pouvoirs : Évelyne LABRUDE à Cédric MOREL – Céline BOURSIER à Jean-Claude SARTER
CONSIDERANT la compétence Lien avec le Territoire de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse,
CONSIDERANT la demande de subvention faite par l’association VTT Chartreuse à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse pour l’organisation du Festi’Vélo de Saint Laurent du Pont le 5 juillet 2020.
CONSIDERANT l’intérêt de cette manifestation pour le territoire de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse,
CONSIDERANT l’avis de la commission finances, réunie le 24 janvier 2020, qui propose de verser une subvention de 1 000€ à l’association,
Le conseil communautaire, après avoir délibéré, à l’UNANIMITE
- ACCEPTE l’attribution d’une subvention de 1 000€ à l’association VTT Chartreuse qui peut être proratisée en fonction du respect des obligations mentionnées dans le courrier d’attribution.
- AUTORISE le Président à procéder au versement de la subvention à l’association VTT Chartreuse au vu de la réalisation de la manifestation.
Le Président,
• CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité • INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
Publié, notifié et transmis en Préfecture Le Président,
Le 13 février 2020,
Denis SEJOURNE.