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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Subvention VTT Chartreuse
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Subvention VTT Chartreuse)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
--
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pâle Tertiaire- ZI Chartreuse Guiers — 38330 ENTRE-DEUX-GUIERS
Nombre de Conseillers
En exercice : 36
Présents :24
Votants :30
Résultat du vote
Pour : 30
Contre : 0
Abstention :
OBJET : SUBVENTION vn CHARTREUSE — COUPE
AUVERGNE RHONE ALPES DE XC
L'an deux mille dix-sept, le vingt-neuf juin à 19h00,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du
Pôle tertiaire - Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la
présidence de Denis SEJOURNE
Date de la convocation : 22 juin 2017.
Présents les délégués avec voix délibérative :
Jean-Michel FERTIER (Corbell ; Denis SEJOURNE, Pierre BAFFERT (Entre-deux-Guiers);
Jean-Paul CLARET (Entremont-le-Vieux) ; Myriam CATLANEO, Cédric VIAL (Les Echelles) ;
Gilles PERIER MUZET, Elisabeth SAUVAGEON (Miribel les Echelles) ; Jean-Pierre ZURDO
(Saint-Christophe la Grotte); Gérard DAL'LIN (Saint-Christophe sur Guiers) ; Martine
MACHON, Patrick FALCON, Gérard ARBOR (Saint- Joseph de Rivière) ; Jean-Louis MON IN,
Jean Claude SARTER, Cédric MOREL, Bertrand PICHON-MARTIN, Céline BOURSIER (Saint-
Laurent du Pont); Stéphane GUSMEROLI, Dominique CABROL (Saint Pierre de Chartreuse);
Jean Paul PETIT (Saint- Pierre d'Entremont 38); Jacques RICHEL (Saint-Pierre de Genebroz);
Brigitte BIENASSIS (Saint-Pierre d'Entremont 73); Denis BLANQUET (Saint-Thibaud de
Cour)
Pouvoirs : Nicole VERARD à Gérard DAL'UN, Suzy RÉY à Jean-Paul CLARET, Christian
ALLEGRET à Jean-Louis MONIN, Nathalie HENNER à Cédric MOREL, Philipe QUINT1N à
Brigitte BIENASSIS, Christelle COLOMB à Pierre BAFFERT
CONSIDERANT la compétence Lien avec le Territoire de la Communauté de Communes Coeur de Chartreuse,
CONSIDERANT la demande de subvention faite par l'association VÎT Chartreuse à la Communauté de Communes
Cœur de Chartreuse pour l'organisation de la coupe Auvergne Rhône Alpes de XC,
CONSIDERANT l'intérêt de cette manifestation pour le territoire de la Communauté de Communes Coeur de
Chartreuse,
CONSIDERANT l'avis de la commission finances qui propose de verser une subvention de 1 600E,
Après avoir entendu l'exposé du Vice-président, le conseil communautaire à l'UNANIMITE :
ACCEPTE l'attribution d'une subvention de 1 600€ à l'association VÎT Chartreuse pour l'organisation de la
coupe Auvergne Rhône Alpes de XC.
AUTORISE le Président à faire procéder au versement de la subvention à l'association VTT Chartreuse
Le Président,
• CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité
• INFORME que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans
un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
Publié, notifié et transmis en Préfecture
Le 30 juin 2017
PREFECTURE DE L ISERE
6 »lm. 2017
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