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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 septembre 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
ORNEX MAIRIE D'ORNEX Commune du Pays de Gex République Française - Département de l'Ain Non EG Es © œ Madame, Monsieur, Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se tiendra en salle du Conseil municipal Jeudi 12 septembre 2024 à 19h30 Les points à l’ordre du jour sont les suivants : Intervention de Patrice Dunand, Président de Pays de Gex Agglo Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs Ressources Humaines — Indemnité de stage Finances - Modalités d'attribution des subventions aux associations sportives Finances — Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2024 Intercommunalité - Modification des statuts du SIEA Environnement — Validation du schéma directeur des infrastructures de recharges électriques (SDIRVE) élaboré par le SIEA Enfance Jeunesse — Modification règlement intérieur du Sac’Ados Foncier — Convention de servitude avec ENEDIS pour la pose de câbles souterrains - concernant les parcelles AO n°441, 439 et 438 — Rue de Genève 10. Décisions prises par délégation du Maire Comptant sur votre présence, Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. _-Ornex, le 6 septembre 2024 45 rue de Béjoud — 01210 ORNEX - Tél 04.50.40.59.40. — Fax 04.50.40.93.02. - mairie@ornex.fr - www.ornex.fr