Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - f7175 ordre du jour minutn 2023 05
Ordre du Jour - f5840 ordre du jour minutn cm 2021
Ordre du Jour - f6106 ordre du jour minutn 2021 09
Ordre du Jour - f5631 ordre du jour minutn 2021 02
Ordre du Jour - f6179 ordre du jour minutn 2021 11
Ordre du Jour - f6003 ordre du jour minutn 2021 06
Ordre du Jour - f6860 ordre du jour minutn 2022 12
Ordre du Jour - f5398 ordre du jour minutn 2020 05
Ordre du Jour - f7666 ordre du jour minutn 2023 10
Ordre du Jour - f5502 ordre du jour minutn 2020 10
Ordre du Jour - f6223 ordre du jour minutn 2021 12
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Redon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - f6223 ordre du jour minutn 2021 12)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Travail et emploi, Famille,
Conseil Municipal du 16 décembre 2021
Ordre du Jour minuté
Rapport de Pascal Duchêne, Maire
/. Décisions municipales - compte-rendu. (de 0 h 00 min 00 sec à 0 h 07 min 00 sec)
Rapport de Delphine Penot
1. Dérogation au repos dominical - autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et
garages automobiles en 2022. (de 0 h 07 min 00 sec à 0 h 10 min 44 sec)
2. Création d'emploi non permanent - contrat de projet - Manager de commerce. (de 0 h 10 min 45 sec à
0 h 13 min 50 sec)
Rapport de Louis Le Coz
3. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022 - budget "Ville".
(de 0 h 13 min 50 sec à 0 h 16 min 23 sec)
4. Créances irrécouvrables - budget "Ville" - exercice 2021(de 0 h 16 min 23 sec à 0 h 18 min 43 sec)
5. Provision pour créances douteuses - budget "Ville" - Reprise des provisions antérieures et constitution de la
provision 2021. (de 0 h 18 min 43 sec à 0 h 22 min 41 sec)
6. Décision modificative n° 1 - budget "Ville". (de 0 h 22 min 41 sec à 0 h 25 min 08 sec)
7. Accord-cadre à bons de commandes pour l'achat de papier de reprographie - Constitution d'un groupement
de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale de Redon. (de 0 h 25 min 08 sec à
0 h 29 min 56 sec)
8. Ajustement des emplois et mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2021.
(de 0 h 29 min 56 sec à 0 h 32 min 33 sec)
9. Ajustements d'emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2022.
(de 0 h 32 min 33 sec à 0 h 34 min 30 sec)
10. Recrutement d'agents non permanents contractuels pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité et
aux besoins saisonniers - année 2022. (de 0 h 34 min 30 sec à 0 h 37 min 03 sec)
11. Recrutement d'agents non permanents contractuels pour assurer le remplacement d'agents momentanément
indisponibles - année 2022. (de 0 h 37 min 03 sec à 0 h 38 min 46 sec) Rapport de Lionel Remande
12. Appropriation et incorporation de biens sans maître dans le domaine privé communal - Succession de
Monsieur Eugène Seuron - Parcelles situées rue de Beaurepaire et place Sainte-Anne. (de 0 h 38 min 46 sec à
0 h 45 min 39 sec)
Rapport d'Anne-Cécile Hurtel
13. Changement de nom de l'école Marie Curie - lancement de la réflexion. (de 0 h 45 min 39 sec à
0 h 51 min 35 sec)
Rapport de Rola Abi Fadel
14. Elaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE). (de 0 h 51 min 35 sec à
0 h 59 min 13 sec)
Rapport de Pascal Duchêne, Maire
15. Rapport d'activités et rapport sur les déchets de Redon Agglomération - exercice 2020 - communication.
(de 0 h 59 min 13 sec à 0 h 59 min 48 sec)
Questions diverses. (de 0 h 59 min 48 sec à 2 h 10 min 15 sec)