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Ordre du Jour - f6003 ordre du jour minutn 2021 06
Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune de Redon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - f6003 ordre du jour minutn 2021 06)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 24 juin 2021
Ordre du Jour
Rapport de Pascal Duchêne, Maire
/. Décisions municipales - Compte-rendu. (de 0 h 00 min 00 sec à 0 h 25 min 36 sec)
1. Suivi du projet Confluences 2030 - Approbation du pacte de Gouvernance 2021 - 2026. (de 0 h 25 min 36 sec à
0 h 45 min 45 sec)
2. Eaux Pluviales Urbaines - Convention de délégation de la compétence aux communes. (de 0 h 45 min 45 sec à
0 h 49 min 23 sec)
3. Établissement Public Territorial du Bassin de Vilaine - Unité de gestion Vilaine Aval - Désignation d'un élu
communal référent. (de 0 h 49 min 23 sec à 0 h 51 min 27 sec)
4. Manifestation "Vilaine en Fête" - Nomination d'un référent communal. (de 0 h 51 min 27 sec à 0 h 52 min
08 sec)
Rapport de Delphine Penot
5. Exonération de redevances d’occupation du domaine public pour les cafés-restaurants, commerces et
commerçants du marché de plein air dits "non essentiels" - Troisième période de fermeture administrative.
(de 0 h 52 min 08 sec à 0 h 59 min 05 sec)
Rapport de Jacques Carpentier
6. Subvention 2021 au GIP Campus ESPRIT Industries - Appel à projets "campus connecté". (de 0 h 59 min 05 sec
à 1 h 03 min 20 sec)
Rapport de Louis Le Coz
7. Subventions municipales 2021 - Nouvelle attribution complémentaire. (de 1 h 03 min 20 sec à 1 h 05 min
19 sec)
8. Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Électricité (TCCFE) - Adoption d'un nouveau coefficient pour
2022. (de 1 h 05 min 19 sec à 1 h 24 min 56 sec)
9. Réduction des tarifs de cantine aux élèves des écoles privées - Subvention aux OGEC pour l'année scolaire
2021-2022. (de 1 h 24 min 56 sec à 1 h 41 min 53 sec)
10. Taux promus / promouvables. (de 1 h 41 min 53 sec à 1 h 43 min 15 sec)
11. Ajustement des emplois au 1er juillet 2021. (de 1 h 43 min 15 sec à 1 h 44 min 28 sec)
12. Apprentissage au 1er septembre 2021. (de 1 h 44 min 28 sec à 1 h 46 min 39 sec) Rapport de Lionel Remande
13. Lotissement communal du Clos Marbet - Vente d'un terrain à bâtir. (de 1 h 46 min 39 sec à 1 h 56 min 41 sec)
Rapport d'André Croguennec
14. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Actualisation des tarifs 2021 pour l'année 2022 et renouvellement des
tarifs dérogatoires. (de 1 h 56 min 41 sec à 2 h 15 min 55 sec)
Rapport de Rola Abi Fadel
15. Adoption de la feuille de route sur le handicap - "Vivre ensemble". (de 2 h 15 min 55 sec à 3 h 02 min 50 sec)
Présentation de l'organigramme hiérarchique général - modifications. (de 3 h 02 min 50 sec à 3 h 11 min 45 sec)
Présentation des lignes directrices de gestion. (de 3 h 11 min 45 sec à 3 h 39 min 17 sec)
Questions diverses. (de 3 h 39 min 17 sec à 4 h 30 min 38 sec)