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Déliberation - Subvention exceptionnelle COS
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention exceptionnelle COS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
21-11-07 Finances – Subventions aux associations
Subvention exceptionnelle à l’association COS
Monsieur le Maire expose :
Je vous propose de verser une subvention exceptionnelle de 2 000 € au COS pour 6 médailles et 4 départs en retraite d’agents.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le versement de la subvention exceptionnelle précitée à l’association COS et dit que la dépense sera prélevée au Budget.
Ont signé au registre tous les membres présents
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 9 novembre 2021
Le Maire,
Christian SERVANT République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 8 novembre 2021
21-11-07 Finances – Subventions aux associations
Subvention exceptionnelle à l’association COS
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 26 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ACHARD Pierre - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - JOLY Florence - LAFON Lise - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Etaient absents et excusés :
MM. PELLEGRIN Jacques - REPELLINI Raymonde - ADAM Fabrice
Avaient donné procuration :
M. PELLEGRIN à Mme BISACCIA
Mme REPELLINI à M. BRUNEAU
M. ADAM à M. DI PAOLO
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN