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Ordre du Jour - odj cm 18122019
Ordre du Jour - odj cm 06042018
Ordre du Jour - odj cm 07112016
Document publié le Lundi 7 novembre 2016 par la commune de Mérignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 07112016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Assurance,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 07 novembre 2016 à 18h00
(Salle du Conseil Municipal)
1/ APPEL DES PRESENTS
2/ DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
3/ COMMUNICATIONS : Etablissement et signature de contrats conclus selon la délégation donnée par le CONSEIL MUNICIPAL (Art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) 4/ PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 3 OCTOBRE 2016 - APPROBATION
Monsieur le Maire
2016-139 ACCUEIL DES MIGRANTS EN PROVENANCE DE CALAIS : CONVENTION ENTRE
L'ETAT, BORDEAUX METROPOLE ET LA VILLE DE MERIGNAC – AUTORISATION
Annexe
2016-140 COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES – REMPLACEMENT D'UN
MEMBRE
FINANCES – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
M. GUILLEMBET
2016-141
ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES ETEINTES ET IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL VILLE
M. GUILLEMBET
2016-142
DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET PRINCIPAL VILLE 2016 – AUTORISATION
Annexe
M. GUILLEMBET
2016-143
RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017
Annexe
ADMINISTRATION GENERALE - RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES MILITAIRES ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
M. SABA
2016-144
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES – COMMUNICATION
Annexe
M. SABA
2016-145
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017 : RECRUTEMENT D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL ET DE QUINZE AGENTS RECENSEURS - AUTORISATION
M. SABA
2016-146
INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT – ENQUETE PUBLIQUE EN VUE D'OBTENIR L'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT ET D'EXPLOITER UNE CARRIERE DE SABLES ET DE GRAVIERS AINSI QU'UNE INSTALLATION DE TRAITEMENT DE LAVAGE-CRIBLAGE – SOCIETE SOGIEX – LIEU DIT MENESPLEY A SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AVIS
GRANDS PROJETS URBAINS - POLITIQUE DE LA VILLE ET RELATIONS AVEC LA METROPOLE
M. TRIJOULET
2016-147
PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2016 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - AUTORISATION
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TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITE ET ESPACE PUBLIC
M. CHAUSSET
2016-148
TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC DE L'AVENUE DE L'ARGONNE : CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE AVEC BORDEAUX METROPOLE - AUTORISATION
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ARTISANAT ET COMMERCE DE PROXIMITE
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OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L'ANNEE 2017 - AVIS
EDUCATION ET INNOVATION
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SEMAINE DE L'EMPLOI : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ADSI TECHNOWEST - AUTORISATION
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CREATION D'UN POLE DE COOPERATION JEUNESSE - AUTORISATION
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ACHATS ET MARCHES
Mme EWANS
2016-156
MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCES - APPEL D'OFFRES OUVERT N° 2016-019 - LOT N° 1 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES CONCLU AVEC LE CABINET SMACL
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2016-157
MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCES - APPEL D'OFFRES OUVERT N° 2016-019 PASSE SOUS LA FORME D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CCAS - LOT N° 2 ASSURANCE RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES CONCLU AVEC LE CABINET PNAS/AREAS
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2016-158
MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCES - APPEL D'OFFRE OUVERT N° 2016-019 - LOT N° 3 ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES CONCLU AVEC LE CABINET GRAS SAVOYE/SMACL
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2016-159
MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCES - APPEL D'OFFRES OUVERT N° 2016-019 PASSE SOUS LA FORME D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS - LOT N° 4 ASSURANCE TOUS RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL CONCLU AVEC LA VILLE SIACI SAINT HONORE/GROUPAMA
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2016-160
MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCES - APPEL D'OFFRES OUVERT N° 2016-019 PASSE SOUS LA FORME D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS - LOT N° 5 ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE DES AGENTS ET DES ELUS CONCLU AVEC LE CABINET PNAS/AREAS
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2016-161
MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCES - APPEL D'OFFRES OUVERT N° 2016-019 - LOT N° 6 ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS CONCLU AVEC LE CABINET SARRE ET MOSELLE/HISCOX
Mme EWANS
2016-162
MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCES - APPEL D'OFFRES OUVERT N° 2016-019 - LOT N° 7 ASSURANCE TOUS RISQUES INSTRUMENTS DE MUSIQUE CONCLU AVEC LE CABINET SARRE ET MOSELLE/HISCOX
Mme EWANS
2016-163
CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D'ART DRAMATIQUE - APPEL D'OFFRE OUVERT N° 2014-041 - AVENANT N° 3 LOT 6 MENUISERIE CONCLU AVEC LA SOCIETE MCCC ENTREPRISE
Annexe
Mme EWANS
2016-164
CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D'ART DRAMATIQUE - APPEL D'OFFRE OUVERT N° 2014-041 - AVENANT N° 3 LOT 15 PLOMBERIE CONCLU AVEC LA SOCIETE EIFFAGE ENERGIE
Annexe
Mme EWANS
2016-165
CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D'ART DRAMATIQUE - APPEL D'OFFRE OUVERT N° 2014-080 - AVENANT N° 2 LOT 16 CHAUFFAGE-VENTILATION-CLIMATISATION CONCLU AVEC LA SOCIETE ARKENSOL
Annexe
MOTION
M. le Maire
2016-166
MOTION SUR LA DEFENSE DU SERVICE POSTAL