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Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2021 05 06
Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Noisy-le-Grand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2021 05 06)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
Réunion du
conseil
municipal 19h30 Hôtel de ville Salle du conseil
municipal
Place de la Libération
Ville de Noisy-le-Grand
jeudi 6 mai 2021
Administration générale
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 6 mai 2021.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 11 mars 2021.
3. Non-maintien de Madame Joëlle HÉLÉNON aux fonctions d’adjoint au Maire.
4. Fixation du nombre d’adjoints au Maire de Noisy-le-Grand et élection d’un nouvel adjoint.
5. Désignation des représentants du Conseil municipal dans divers organismes extérieurs et instances locales.
6. Approbation des tarifs de mise à disposition de certains locaux municipaux pour les réunions et manifestations à vocation politique dans le cadre de pré- campagnes et campagnes électorales.
Finances et commande publique
7. Approbation du compte de gestion établi par le Trésorier principal et du compte administratif du Maire concernant le budget principal de la Commune afférent à l’exercice 2020.
8. Approbation du compte de gestion établi par le Trésorier principal et du compte administratif du Maire concernant le budget annexe du cinéma municipal le Bijou afférent à l’exercice 2020.
Foncier et développement urbain
9. Approbation du bilan des acquisitions et des cessions immobilières, opérées en 2020, par la Commune, l’Établissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF), la société publique locale (SPL) d’aménagement, de rénovation et d’équipement de Noisy-le-Grand (SOCAREN) et par la SPLA-IN Noisy-Est.
10. Approbation du choix du cessionnaire dans le cadre de la rétrocession du fonds de commerce de la boucherie-charcuterie au 180 rue Pierre Brossolette à Noisy-le-Grand.
11. Acquisition d’un fonds de commerce sis 33 avenue Aristide Briand à Noisy-le- Grand. Logement et habitat
12. Approbation de la convention entre la Commune et l’Agence locale de l’énergie et du climat Maîtrisez votre énergie (ALEC-MVE) relative à la mise en œuvre d’actions autour de la maîtrise de l’énergie, et attribution d’une subvention à l’ALEC MVE.
Bâtiments et espaces publics
13. Approbation de l’exonération de la redevance d’occupation du domaine public relative aux terrasses, dans le cadre de l’aide à la reprise économique à la suite de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19, jusqu’au 31 octobre 2021.
14. Approbation de deux conventions de maîtrise d’ouvrage temporaire (MOT) avec le Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France (SIGEIF) concernant les enfouissements de réseaux.
Insertion et emploi
15. Attribution du solde de subvention à la Mission locale pour l’emploi Sud 93.
Vie associative et vie des quartiers
16. Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour l’année 2021.
17. Exonération exceptionnelle de la redevance 2020-2021 due au titre de la mise à disposition de locaux pour les associations proposant des activités en direction des mineurs au sein des Maisons pour tous de Noisy-le-Grand en raison de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19.
Sécurité et tranquilité publiques
18. Approbation de l’adhésion à l’Association Prévention Routière.
Ressources humaines
19. Rémunération du personnel communal pour la mission de mise sous pli de la propagande électorale.
20. Approbation de la répartition des subventions aux organisations syndicales représentatives siégeant au comité technique au titre de l’exercice 2021.
21. Modification du tableau des effectifs du personnel permanent.
Décisions du Maire
22. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 212222 du Code général des collectivités territoriales.