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Déliberation - 09 CA ASST 2022
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Déliberation - 09 CA ASST 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
069-216902585-20230403-202304 09-DE
Reçu le 07/04/2023 N°2023-04-09
Mairie de VAUXRENARD (Rhône)
Arrondissement de Villefranche sur Saône
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 9 | Date de la séance : 03 Avril 2023 Présents : 8
Votants : 7 Date de la convocation : 28 mars 2023
Présents : MM. DENUELLE Sixte - DORY Sylvain - FOREST Daniel - POURREYRON Cyril - Mmes
PRELE Chrystel - ROCHER Rollande - MM. SAVOYE Marc - TRICHARD Pascal.
Absent excusé : M. GULGILMINOTTI Morgan
Le Conseil Municipal de la commune de VAUXRENARD dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Sixte DENUELLE, Maire.
BUDGET ASSAINISSEMENT : Vote du Compte administratif
EXERCICE 2022
Les membres du Conseil Municipal prennent connaissance du Compte Administratif 2022, qui laisse apparaître les résultats suivants :
Fonctionnement Investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Prévu 55 555,11 € 55 555,11 € 19 764.50 € 19 764.50 €
Réalisé 13 724,59 € 7 951.75 € 5 606.25 € 9127.75 €
Résultat 2022 -5 772,84 € / / 3521.50 €
Résultat 2021 / 4 355,11 € / 10 564,50 €
Résultat de clôture -1 417.73 € / / 14 086,00 €
2022
Monsieur le Maire se retirant de l'assemblée au moment du vote, conformément aux dispositions du C.G.C.T., le Conseil Municipal, sous la présidence de son doyen, approuve, à l'unanimité des membres présents, le compte administratif 2022.
Ainsi fait et délibéré à VAUXRENARD, les jours, mois et an que dessus.
Le Maire,
Sixte DENUELLE