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Compte-Rendu - crcm 20 juin 2014
Compte-Rendu - CRCM 2014 20 Juin
Document publié le Vendredi 10 janvier 2014 par la commune de Mollettes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2014 20 Juin)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Département de la Savoie République française
Commune de Les Mollettes
Compte rendu du Conseil Municipal
Séance du 20 juin 2014
L’an deux mil quatorze, le vingt juin à 20 heures, le conseil municipal de la commune de Les Mollettes, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude NICOLLE, Maire.
Etaient présents : J.C. NICOLLE, S. AROLD, J.P. BOUNHOURE, R. BRAUN, Y. DE BOISVILLIERS, P. DUIN, D. GOUDIER, Y. JOSSERAND, A. PROPHETE, B. ROCIPON, R. SEAUVY, G. VACHEZ SEYTOUX
Etaient excusés G. RIGHETTO (pouvoir à A.PROPHETE), P. JARRIGE (pouvoir à JC NICOLLE), A. NICOLLE (pouvoir à J.P. BOUNHOURE) Date de convocation : 12 juin 2014
Nombre de membres en exercice : 15
Secrétaire de séance : P. DUIN
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h00 pour l’ordre du jour suivant :
1) Election sénatoriales
2) Travaux Bourbières
3) Election délégués SISARC, Syndicat Coisin Coisetan, CLECT
4) Questions diverses
1 – ELECTIONS SENATORIALES DU 28 SEPTEMBRE 2014
Sont élus à la majorité absolue :
Titulaires : J.C. NICOLLE, Y. DE BOISVILLIERS, Y. JOSSERAND
Suppléants : R. BRAUN, B. ROCIPON, G. VACHEZ-SEYTOUX
Une délibération est prise.
2 – TRAVAUX DE SECURISATION ET D’AMENAGEMENT BOURBIERES
Monsieur le Maire indique que les travaux devraient terminés vers le 15 juillet 2014. Le problème de réseau PTT est réglé, le changement de vannes est effectué et l’aménagement du bassin est en cours.
3 – ELECTION DE DELEGUES
SISARC : Titulaire J.C. NICOLLE – Suppléante D. GOUDIER
Syndicat du Coisin Coisetan : Titulaire J.C. NICOLLE – Suppléant A. PROPHETE CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) : J.C. NICOLLE Une délibération est prise.
4 – QUESTIONS DIVERSES
Travaux Les Granges
Les travaux consistent en la réfection du réseau d’eau depuis le bassin jusqu’à chez Mme NOVEL-CATTIN. Les travaux sont pris en charge par le syndicat des eaux de La Rochette. La Commune finance la borne à incendie. Le revêtement de la route sera fait en PATA (prise en charge également pas le syndicat des eaux de La Rochette). Ce chantier devrait être terminé pour le 20/07/2014. Cantine scolaire
Le prestataire actuel, Traiteur Transalpin de Montmélian, n’assurera plus la prestation à la rentrée prochaine car il n’aura plus l’agrément nécessaire.
Une consultation a été effectuée : l’offre de RESTALLIANCE (Chambéry Le Haut) a été retenue pour un an. Il s’agit du même prestataire retenu pour la cantine scolaire de Ste Hélène du Lac. Il faut prévoir l’achat d’un réfrigérateur pour le stockage des repas. Le prix des repas reste à 5.00€.
Une délibération est prise.
Réforme des rythmes scolaires
5 réunions ont eu lieu. Les activités se feront sur une demi-journée, le mardi après- midi. La décision a été prise pour les 3 communes du RPI (Les Mollettes, Ste Hélène du Lac et Laissaud).
Les intervenants extérieurs feront les activités cuisine, danse et ateliers manuels. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de la gratuité de ce service.
Une délibération est prise.
Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE)
Le conseil municipal, à l’unanimité, valide la TCCFE.
Une délibération est prise.
La séance est levée à 20h30