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Compte-Rendu - CR 2010 05 27
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neung-sur-Beuvron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2010 05 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
27
MAI
2010
L’an
deux
mil
dix,
le jeudi
vingt
sept
mai,
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la Présidence
de Monsieur
Michel
LEGOURD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jean-François
GIRARD,
M.
Claude
HENRY,
Mme
Marie-Thérèse
LEGOURD,
Mme
Annick
LELIÈVRE,
M.
Jean-Michel
DOUSSELIN,
M.
Benoît
MORCHOINE,
Mme
Sophie
FOUCHER,
M.
Lucien
DUCHESNE,
Absents
excusés
: M.
Maurice
DELANOUE,
M.
Arnaud
CORBEAU,
Mme
Christiane
COSSÉ.
Absents
: Mme
Catherine
ANDRÉ,
M.
Jean-Vincent
BONIN.
Procuration
: Mme
Christiane
COSSÉ
pour
Monsieur
Jean-François
GIRARD.
Secrétaire
: Mme
Annick
LELIEVRE.
ORDRE
DU
JOUR
Acquisition
des
parcelles
D
48
et D311
pour
partie
Bornages Emprunt
communal
+ ligne
de
crédit
Choix
de
l’entreprise
: parking
mairie
Choix
de
l’entreprise
: parking
forge
Travaux
en
cours
Contrat
employé
communal
Questions
diverses
et informations
DHAESPR ES
1.
Acquisition
des
parcelles
D
48
et D
311
pour
partie
en
zone
UI
Suite
à la dernière
réunion
de
conseil,
une
proposition
de
Monsieur
de
Geoffre
avait
été
reçue
pour
la
vente
d’un
terrain
d’environ
2 hectares
situé
en
zone
UI
pour
la somme
de
80
000.00
€,
soit
4 €
le m°.
Monsieur
le maire
a revu
Monsieur
de
Geoffre
pour
négocier
le prix
du terrain.
Prix définitif : 75
000.00
€
La
commune
s’engage
à faire
effectuer
les
raccordements
au
tout
à l’égout
du
château
et des
communs
de
la Chauvellerie. Le
conseil
municipal
a voté
à l’unanimité
2.
Bornage
Sur
le terrain
cité
+ haut,
le bornage
sera
effectué
par
Monsieur
Pascal
DUMONT
- géomètre
expert
— La
commune
prend
à sa charge
ce bornage.
3.
Emprunt
communal
+
ligne
de
crédit
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
recourir
à
un
emprunt
communal
pour
les
travaux
de
l’année
2010
prévus
au
budget
(voirie
—
véranda
—
viabilisations
— réserve
foncière.
…).
-
Une
offre
du
Crédit
Agricole
Val
de
France
a été
reçue
pour
un
montant
de
500
000
€
au
taux
fixe
de
3.78
%
sur 25
ans.
Les
fonds
seront
débloqués
en
fonction
des
besoins.
Le
conseil
municipal
a voté
à l’unanimité Une
ligne
de
crédit
pourra
être
demandée
au
taux
moins
de
1 %
remboursable
sur
1 an.
4.
Choix
de
l’entreprise
: parking
mairie
3
devis
ont
été
demandés
à
B.S.T.P.
—-
SOTRAP
-
EUROVIA,
il
faut
attendre
le
dernier
devis
avant
décision.
5.
Choix
de
l’entreprise
: marquage
au
sol
du
parking
de
la forge
Nous
avons
reçu
3 devis
pour
le marquage
en résine à
froid
:
- SIGNAUX
GIROD
1353.52€HT.
- GT.U.
1 470.00
€ HT.
- SM.A.
1361.25
EHT.
Le
devis
le moins
disant
est retenu
soit
SIGNAUX
GIROD
Le
conseil
municipal
a voté
à Funanimité
6.
Travaux
en
cours
L’entreprise
EUROVIA
a presque
terminé
les travaux
d’enrobé
sur les
chemins.
7.
Contrat
employé
communal
L’employé
de
voirie
recruté
il y
a 3 mois
ne
souhaite
pas
renouveler
son
contrat.
Il est
nécessaire
de
recruter
un
nouvel
employé.
8.
Relaï
de
Service
Public
La
Communauté
de
Communes
de
la Sologne
des
Étangs
a pour
projet
d’acquérir
les
anciens
bureaux
et
le logement
de
l’ancienne
trésorerie
pour
leur
projet
de
Relais
de
Services
Publics.
Il est nécessaire
de prendre
une
délibération
pour
le
montant
de
la vente.
Prix
de
vente
150
000
€.
Le
conseil
municipal
a voté
à l’unanimité Questions
diverses
et informations :
Il est nécessaire
d’indiquer
la place
et la rue
Albert
Prudhomme
le long
du
Beuvron
auprès
du
monument
aux
morts
pour
un
fléchage
suite
à la nouvelle
mise
en place
de
la voirie.
Le
projet
de
lotissement
sur
le
terrain
situé
à
la
route
de
Vernou
est
en
cours
d’étude
par
l’entreprise
intéressée.
Le
panneau
d’affichage
au
lotissement
des
Gouédières
est
inutilisable.
Il
faudra
le remplacer
par
un
panneau
en
tôle
+ thermo
laqué
(demander
un
devis)
Des
mobylettes
empruntent
la
nouvelle
passerelle
sur
la
Tharonne
au
chemin
des
Castors
:
Pour
la sécurité
des
piétons,
des
« chicanes
» seront
posées
de
part
et d’autre.
La
passerelle
du
Châtelier
a été
remise
en
place
provisoirement.
La
passerelle
des
Ruaux
sur
le
Néant
appartient
pour
partie
à
Madame
de
Saint
Pol,
la
commune
souhaite
en
devenir
propriétaire
pour
faciliter
l’accès
au
chemin
et
son
entretien.
Contact
a été pris
avec
Madame
de
Saint
Pol.
Vendredi
28
mai
2010
aura
lieur
l’inauguration
de
l’E.H.P.A.D.
La
venue
du
Président
de
la République
est prévue
le 3 juin
2010
(Pavoiser
les bâtiments
communaux)
Résidences
Séniors,
le projet
est toujours
en
cours.
La
situation
administrative
sera
débloquée
au
cours
du
dernier
trimestre
de
l’année.
Séance
levée
à 21
H
45