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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 25 05 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 25 05 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
=: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023
Commune d’Anglet - Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
L’an deux mille vingt-trois, le 25 mai à 17 heures, le Conseil municipal d’Anglet dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à l'Hôtel de Ville, en salle du Conseil municipal, sous la présidence
de Monsieur Claude OLIVE, Maire.
Date de la convocation : 17 mai 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39
Présents :
M. OLIVE, Maire, M. BARATE, Mme DARRASSE, M. BLEUZE (jusqu’à l’OD]J n°2}, Mme DEQUEKER,
M. CHASSERIAUD, Mme MOUESCA, Mme TURCAT, Mme DUMORTIER, M. BOURRICAUD, M.
GOURGUES, Mme OUSTALET, M. OSPITAL, Adjoints au Maire; M. PREVAUTEL, Mme ARSA, M.
MUTIO, Mme BOSSAVIE, M. LASCUBÉ, Mme SERVAIS, M. de PAREDES, Mme LASSERRE F., M.
CARDENAS, M. BEBON, M. CROUZILLE, Mme MENDIBOURE, M. TARDIO, M. MARTI, Mme RIVAS,
Mme WILBOIS, Mme DERVILLE, Mme PEREIRA-OSTANEL (jusqu’à l’ODJ n°3} Conseillers
Municipaux.
Excusés représentés par pouvoir :
M. BLEUZE qui a donné procuration à M. BARATE (à partir de l’ODJ n°3)
M. BERTHET qui a donné procuration à M. OLIVE
Mme CASTREC qui a donné procuration à M. TARDIO
Mme AMSELLEM qui a donné procuration à Mme MENDIBOURE
M. GARDEUR qui a donné procuration à Mme RIVAS
Absents :
M. LAFLAQUIERE
Mme LASSERRE M.
Mme LABASTIE
M. ACCURSO
Mme PEREIRA-OSTANEL (à partir de l’ODJ n°4)
Secrétaire de séance :
M. CROUZILLE.
EKKKXX =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
AFFAIRES GENERALES
1- Dispositifs estivaux d’accès aux plages - Instauration d’une redevance de stationnement
ADOPTE
2- Stationnement littoral — Décision d’écarter le droit d'opposition à la collecte du numéro
d’immatriculation des véhicules
ADOPTE
3- Concertation préalable à la mise en compatibilité du document d’urbanisme ZAC Arkinova —
Avis du Conseil municipal
ADOPTE
4- Convention d'usage agricole portant sur la mise à disposition d'une parcelle appartenant à la
commune d'Anglet
ADOPTE
ESPACES PUBLICS
5- Aménagement d'un plateau surélevé avenue Edith Cavell - Convention de co-maîtrise
d'ouvrage avec la ville de Biarritz
ADOPTE
FINANCES
6- Subvention exceptionnelle en faveur de l’association sportive de l’école élémentaire Jean-
Jaurès, organisatrice d’un voyage scolaire annulé pour les élèves de la classe CM1 / CM2
bilingue de l’école Jean Jaurès
ADOPTE
FONCIER
7- Acquisition foncière pour alignement de voirie - Avenue d'Espagne
ADOPTE
8- Acquisition foncière pour aménagement de voirie - Avenue de Larochefoucauld
ADOPTE
9- Acquisitions foncières pour alignement de voirie - Route de Saint Pée
ADOPTE
KREXAAX
Fait à Anglet, le 26 mai 2023.
Publié sur le site internet et affiché sur les panneaux de l'Hôtel de Ville,