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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 20 12 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 20 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Travail et emploi,
: ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 DECEMBRE 2023
Commune d’Anglet —- Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
L'an deux mille vingt-trois, le 20 décembre à 17 heures, le Conseil municipal d’Anglet dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à l'Hôtel de Ville, en salle du Conseil municipal, sous la
présidence de Monsieur Claude OLIVE, Maire.
Date de la convocation : 14 décembre 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39
Présents :
M. OLIVE, Maire, M. BARATE, Mme DARRASSE (jusqu’à l’ODJ n°20), M. BLEUZE, Mme DEQUEKER,
M. CHASSERIAUD, Mme MOUESCA (à partir de l’ODJ n°3), M. LAFLAQUIERE, Mme DUMORTIER, M.
BOURRICAUD, M. GOURGUES, Mme OUSTALET, M. OSPITAL, Adjoints au Maire; Mme LASSERRE M.,
M. PREVAUTEL, M. MUTIO, Mme BOSSAVIE, M. LASCUBÉ, M. DE PAREDES, Mme CASTREC, M. BEBON,
M. CROUZILLE, Mme MENDIBOURE, M. TARDIO, M. MARTI, Mme RIVAS, Mme WILBOIS, Mme
DERVILLE, M. PIRES DA FONSECA, Mme PEREIRA-OSTANEL, Conseillers Municipaux.
Excusés représentés par pouvoir :
Mme DARRASSE qui a donné procuration à M. BARATE (à partir de l’ODJ n°21)
Mme MOUESCA qui a donné procuration à Mme DARRASSE (jusqu’à l’ODJ n°2)
Mme TURCAT qui a donné procuration à Mme OUSTALET
M. BERTHET qui a donné procuration à M. BLEUZE
Mme ARSA qui a donné procuration à Mme LASSERRE M.
Mme SERVAIS qui a donné procuration à M. DE PAREDES
Mme LASSERRE F. qui a donné procuration à M. OLIVE
Mme LABASTIE qui a donné procuration à Mme CASTREC
Mme AMSELLEM qui a donné procuration à M. CHASSERIAUD
M. ACCURSO qui a donné procuration à M. BEBON
M. CARDENAS qui a donné procuration à Mme DUMORTIER
Secrétaire de séance :
M. CROUZILLE
kkX =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
TOPONYMIE
1- Dénomination de voies
ADOPTE
RESSOURCES HUMAINES
2- Rapport sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2023
DONT ACTE
3- Tableau des emplois au 1° janvier 2024
ADOPTE
4- Recensement de la population 2024 - Recrutement des agents recenseurs
ADOPTE
5- Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
ADOPTE
6- Evolution du dispositif des titres-restaurant
ADOPTE
7- Autorisation de signer la convention de subvention au titre du dispositif de conseiller numérique France Services
ADOPTE
8- Apurement partiel de dette d'un ancien agent municipal de la ville d'Anglet
ADOPTE
FINANCES
9- Budget principal 2023 - Approbation de la décision modificative n° 6
- ADOPTE
10- Clôture, révision et actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement
ADOPTE
11- Subvention au titre de l'année 2023 au centre de culture scientifique, technique et industrielle
des Pyrénées Atlantiques et des Landes "Lacq Odyssée / Science Odyssée"
ADOPTE
12- Signature de la convention au service de la stratégie régionale de santé entre l'Agence
régionale de santé Nouvelle Aquitaine et la ville d'Anglet
ADOPTE
13- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
ADOPTE
14- Mise à jour du catalogue tarifaire 2023/2024
ADOPTE
15- Orientations budgétaires 2024
ADOPTE
16- Budget principal - Déclaration d'assujettissement à la TVA de trois activités identifiées par un code service
ADOPTE
17- Création au 1° janvier 2024 d’un budget annexe doté de la seule autonomie financière et
relevant de la nomenclature M4 pour « la construction, l'entretien et la commercialisation des
caveaux et des cavurnes dans les cimetières d’Anglet »
ADOPTE =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
18- Communauté d'agglomération Pays Basque - Rapports d'activités 2022
DONT ACTE
19- Communauté d’agglomération Pays Basque - Rapport annuel 2022 du service public de
prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
DONT ACTE
20- Communauté d'agglomération Pays Basque - Eau potable et assainissement - Rapport annuel
2022 sur les activités du cycle de l'eau
DONT ACTE
TOURISME
21- Anglet Tourisme - Rapport d'activité 2022
ADOPTE
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
22- Gestion et exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'activité 2022
DONT ACTE
23- Fourrière automobile - Rapport d'activité 2022 Société Mendès-Crosa
DONT ACTE
24- GRDF - Rapport d'activité 2022
DONT ACTE
FONCIER
25- Convention de portage avec l’Établissement Public Foncier Local Pays Basque (EPFL) - « Cœur
de ville - 2 rue de la Forge - CO168 »
ADOPTE
26- Convention de portage avec l’Établissement Public Foncier Local Pays Basque (EPFL) - « Cœur
de ville - 3 avenue d'Espagne - CO169 »
ADOPTE
27- Convention de portage avec l’Établissement Public Foncier Local Pays Basque (EPFL) - « Cœur
de ville - 11 rue du 11 novembre - CO133 - lot n°3 »
ADOPTE
28- Convention de portage avec l’Établissement Public Foncier Local Pays Basque (EPFL) - « Cœur
de ville - 4 avenue d'Espagne et 3 avenue de Biarritz - CO191 - lots n°1 et 2 »
ADOPTE
29- Convention de portage avec l’Établissement Public Foncier Local Pays Basque (EPFL) - « Cœur
de ville - 2 avenue de Brindos - CT181 »
ADOPTE
30- Avenant n°2 à la convention avec la Nouvelle Association Sportive du golf de Chiberta
ADOPTE
ESPACES PUBLICS
31- Projet d'aménagement de l'avenue d'Espagne - Bilan de la concertation
ADOPTE
32- Situation de la voirie communale au 31 décembre 2023 =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
DONT ACTE
PARTENARIAT
33- Convention avec la Communauté d'agglomération Pays Basque pour la gestion de l'Agora du site Arkinova à Anglet
ADOPTE
FX+
Fait à Anglet,
Publié sur le site internet et affiché sur les panneaux de l'Hôtel de Ville,
Le 21 décembre 2023
É )} ÉTAIT A