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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM251124
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Semblançay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM251124)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Entrepreneuriat et startup,
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embiançay LAS
Le 18 novembre 2024
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du lundi 25 novembre 2024 à 19h00
Approbation du Procès-Verbal du 14 octobre 2024 ;
Information sur les délégations de compétences consenties au Maire selon l'article L2122-22 du CGCT
FINANCES
- Décision modificative du budget annexe assainissement.
-__ Décision modificative du budget annexe espaces jeunes
URBANISME/VOIRIE :
___ Voirie : Classement de voies communales dans le domaine public de la
commune.
ASSAINISSEMENT :
- fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d'assainissement
FONCIER :
- Vente d'un bien communal
-__ Point acquisition immeuble rue des tilleuls
Rapport des commissions
Point Intercommunalité