Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour 1207
Ordre du Jour - Ordre du jour rectif 14102024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 14 fevrier 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 29.01.2025
Ordre du Jour - 01. Ordre du jour 21.05.2025
PLU - Annexes - Infos surf 99 00 plan de vente
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 04.11.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Arrêté - Préfecture - Eure-et-Loir - 00 Ordre du jour 2
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM251124
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Semblançay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM251124)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Entrepreneuriat et startup,
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
embiançay LAS
Le 18 novembre 2024
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du lundi 25 novembre 2024 à 19h00
Approbation du Procès-Verbal du 14 octobre 2024 ;
Information sur les délégations de compétences consenties au Maire selon l'article L2122-22 du CGCT
FINANCES
- Décision modificative du budget annexe assainissement.
-__ Décision modificative du budget annexe espaces jeunes
URBANISME/VOIRIE :
___ Voirie : Classement de voies communales dans le domaine public de la
commune.
ASSAINISSEMENT :
- fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d'assainissement
FONCIER :
- Vente d'un bien communal
-__ Point acquisition immeuble rue des tilleuls
Rapport des commissions
Point Intercommunalité