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Ordre du Jour - ODJ CM 08.04.2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 00h40 par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 08.04.2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
Nogent-sur-Seine Passionnément
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 8 AVRIL 2026 A 19 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour
| | RAPPORTEURS
Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 22 janvier, 11 février et 21 mars 2026
Estelle BOMBERGER-RIVOT
Commissions municipales : création, composition et nomination des
membres
Emmanuelle STEIB
| Commission d'appel d'offres (CAO) : élection des membres | Emmanuelie STEIB
Commission d'appel d'offres (CAO) : instauration d'un règlement
intérieur
Emmanuelle STEIB
Commission de délégation de service public (DSP) : fixation des
conditions de dépôt des listes
Emmanuelle STEIB
Composition du Comité social territorial (CST) commun entre la Ville et le Centre communal d'action sociale (CCAS)
Emmanuelle STEIB
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité des œuvres sociales du personnel communal (COS)
Emmanuelle STEIB
Fixation du montant des indemnités de fonctions du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers municipaux délégués
Emmanuelle STEIB
Fixation du montant des indemnités de fonctions majorées du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers municipaux délégués
Emmanuelle STEIB
Budget principal : autorisation d'engagement de dépenses au compte
6232 "Fêtes et cérémonies"
Emmanuelle STEIB
Centre communal d'action sociale (CCAS) : Renouvellement du Conseil Laurent LEVASSEUR d'administration, élection des membres
Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées : Laurent LEVASSEUR composition
| Bourse à la vocation : désignation des membres du jury | Murielle ROLLET |
| Désignation des représentants municipaux au sein des conseils d'écoles | Murielle ROLLET |
Désignation de délégués au Conseil d'administration du Collège Jean Murielle ROLLET Jaurès
Désignation des délégués de la Ville au sein du Syndicat intercommunal Murielle ROLLET des transports scolaires du bassin: (SITS) de Romilly-sur-Seine
Désignation de délégués au Conseil d'administration de l'Office de Bénédicte HOUDRÉ gestion des équipements culturels (OGEC)
Désignation des représentants de la commune pour siéger au sein de Bénédicte HOUDRÉ l'association régionale "Petites cités de caractère ®" du Grand-Est et du réseau national
Désignation d'un représentant au Conseil national des villes et villages Loïc CHAMPION fleuris (CNVVF)
Désignation des délégués de la Ville au Syndicat départemental des eaux Loïc CHAMPION de l'Aube (SDDEA) pour les compétences "Assainissement non
collectif" et "Démoustication"
Désignation des délégués de la Ville au Syndicat départemental d'énergie Loïc CHAMPION de l'Aube (SDEA)
Désignation du représentant de la collectivité au sein de la société Loïc CHAMPION publique locale (SPL) XDEMAT | Désignation de délégués à la sous-commission Foires et marchés | Alain DAMASSE
Commission locale Site patrimonial remarquable (SPR) : composition et Alain BARAYON nomination des membres
[Levée d'option d'achat du crédit-bail "La Table de Camille" | Alain BARAYON
| Communication des décisions du Maire |
ine, le 2 avril 2026