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Ordre du Jour - ODJ CM 30 mars 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 08.12.2021
Conseil Municipal - CM ODJ 25 11 2020
Ordre du Jour - ODJ 24 MAI 2020
Ordre du Jour - ODJ CM du 18 mai 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 18 mai 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation,
-Nogent-sur-Seine Passionnément
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
18
MAI
2022
À 20
H 30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- HOTEL
DE
VILLE
Ordre
du
jour
RAPPORTEURS
Approbation
du
procès-verbal
du
30
mars
2022
Estelle
BOMBERGER- RIVOT
Subventions
aux
associations
Pierre
MATHY
Renouvellement
de
la convention
d'objectifs
et de
partenariat
entre
la Ville
et le
Pierre
MATHY
Comité
des
oeuvres
sociales
du
personnel
communal
(COS)
Renouvellement
des
contrats
d'assurance,
groupement
de
commandes
entre
la Ville
Pierre
MATHY
de
Nogent-sur-Seine
et le
Centre
communal
d'action
sociale
Désignation
d'un
délégué
au
conseil
d'administration
de
l'OGEC
Estelle
BOMBERGER- RIVOT
Concession
de
logement
pour
nécessité
absolue
de
service
: mise
à jour
Pierre
MATHY
Convention
entre
la Ville
et la
société
"Rigolo
comme
la vie"
: autorisation
de
Pierre
MATHY
signature Convention
relative
au
financement
des
travaux
d'électrification
de
la ligne
Alain
BARAYON
ferroviaire
Paris-Troyes,
section
Gretz-Troyes
et Longueville-Provins,
phase
1,
tranche
2,
avenant
n°3
: autorisation
de
signature
Bibliothèque
municipale
: valorisation
des
collections
patrimoniales,
création
de
Pierre
MATHY
poste Société
SPL-Xdemat
: répartition
du
capital
social
Loïc
CHAMPION
Musée
Camille
Claudel,
convention
de
partenariat
avec
l'Etablissement
public
du
Bénédicte
HOUDRE
parc
et de
la grande
halle
de
La
Villette
Demande
d'ouverture
de
carrière
à Nogent-sur-Seine
: promesse
de
convention
de
Loïc
CHAMPION
foretage Passerelle
du
Livon
: convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
fluvial
Alain
BARAYON
entre
VNF
et la
Ville
Convention
entre
SNCF
Réseau
et la
Ville
portant
sur
la gestion,
la maintenance
et
la superposition
d'affectation
de
l'ouvrage
d'art
OA33
Alain
BARAYON
Rénovations
immobilières
: demandes
de
subventions
Alain
BARAYON
Rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d'eau
potable,
exercice
2021
Alain
BARAYON
Rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif,
exercice
2021
Alain
BARAYON
Mise
aux
normes
du
terrain
de
Villiers-aux-Choux,
approbation
du
projet
et
sollicitation
de
subventions
auprès
de
différents
organismes
Alain
DAMASSE
Modification
temporaire
du
règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire,
période
du
Murielle
DOUSSOT
21
février
au
8 avril
2022
Modification
du
règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires,
extrascolaires
et du
Corinne
CABOURDIN-
restaurant
scolaire,
maternels
et
élémentaires
BOURGUIGNON
Modification
du
règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires,
extrascolaires
et du
Corinne
CABOURDIN-
restaurant
scolaire,
adolescents
BOURGUIGNON
Communication
des
décisions
du
Maire
Estelle
BOMBERGER- RIVOT
Acte
retiré
le
Le
Maire,
2022
Estelle
BOMBERGER-RIVOT