Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 4 juillet 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 07 avril 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 26 mai 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 19 mars 2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 19 fevrier 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 14 avril 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 12 decembre 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 4 juin 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 28 avril 2026
Déliberation - LD 2022 07 12 Liste des deliberations
Ordre du Jour - ODJ CM du 07 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Banyuls-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 07 juillet 2026)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Jeunesse,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(on À mardi 07 juillet 2026 à 18 heures 00
sur : ; mer
LA LUMINEUSE
__.
AA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
IN
La Maire communique :
La Population est informée que le Conseil Municipal se réunira en Mairie le mardi 07 juillet 2026 à 18 heures 00.
Ordre du jour
1 - Procès-verbal de la séance du mardi 26 mai 2026
2 - Cession de la parcelle section AB n°635 et cession partielle de la parcelle section AB n°1114 au Conseil Départemental des Pyrénées Orientales dans le cadre d'un projet de reconstruction des locaux de la Réserve Naturelle Marine Cerbère-Banyuls
3 - Aide communale pour les travaux de réduction de la vulnérabilité aux inondations 4 - Cession foncière de la parcelle projetée non cadastrée section AM n°1670 aux consorts FAJAL- DESCHAMPS, rue Manolo Valiente
5 - Convention de servitude de passage de réseaux souterrains avec ENEDIS concernant la parcelle cadastrée section AB n°1114 - Parking MIRAMAR
6 - Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une demande de dossier OPAH au profit de Madame et Monsieur MICHEL
7 - Dénomination d'une place dans le quartier du Puig del Mas en l'honneur de M. Francis BOIX 8 - Mise à disposition de personnel communal auprès de la commune de Cerbère 9 - Candidature au label "Villes et villages sobres en eau"
10 - Création d'une commission communale des impôts directs (CCID)
11 - Désignation d'un référent déontologue
12 - Désignation d'un représentant au sein du conseil du service général facultaire (SGF) de l'Observatoire Océanologique de Banyuls-sur-Mer
13 - Désignation des représentants de la commune au Parlement de la Mer Occitanie 14 - Adhésion au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Massif des Albères 15 - Adhésion à la SPL Agence Régionale de |’ Aménagement et de la Construction Occitanie (SPL ARAC Occitanie)
16 - Rétrocession d’une concession funéraire — Cimetière du Séris — M. Jean PLANA 17 - Rétrocession d’une concession funéraire — Cimetière du Séris — M. Maximin et Mme Brigitte ROUSSEILL
18 - Budget principal - Subvention d'équilibre pour le budget annexe Parkings 19 - Budget principal - Décision modificative n°2
20 - Budget annexe Parkings - Décision modificative n°1
21 - Subventions aux associations banyulencques - Liste complémentaire 22 - Budget principal - Modification des tarifs de location des salles municipales 23 - Demande de subvention DETR - Requalification de la rue Saint-Jean Baptiste - Centre ancien de Banyuls-sur-Mer - Adoption de l'opération et de ses modalités de financement 24 - Déclarations d'Intention d'Aliéner
25 - Relevé de décisions de mai à juin 2026
Fait et affiché à BANYULS-sur-MER, ler juillet 2026
La Maire,
Aurélie MAILLOLS