Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté n°89 2026 ARS la Reunion portant fixation du bilan quantitatif

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté n°89 2026 ARS LA

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté n°89 2026 ARS LA

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Décision n°50 2026 ARS D

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Décision n°50 2026 ARS D

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Décision n°22 2026 ARS D

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Décision n°22 2026 ARS D

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Décision n°21 2026 ARS D

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Décision n°21 2026 ARS D

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Décision n°50 2026 ARS D

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrête 11 2026 ARS

Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté n°89 2026 ARS la Reunion portant fixation du bilan quantitatif Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - La Réunion - Arrêté n°89 2026 ARS la Reunion portant fixation du bilan quantitatif)Thèmes du document : Santé, Fin de vie, Humanitaire, Standard : 0262 97 90 00

2bis, av Georges Brassens, CS 61002 Sainte-Clotilde, 97409 Saint-Denis Cedex 9 www.lareunion.ars.sante.fr 1/3

ARRETE N° 89-2026/ARS LA REUNION

Portant fixation du bilan quantitatif de l’offre de soins pour le dépôt des demandes d’autorisation

et de renouvellement d’autorisation des activités de soins et des équipements matériels lourds

pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026

Le directeur général de l’Agence Régionale de Santé de La Réunion

VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 6122-9 et R. 6122-30 ;

VU l’ordonnance n°2021-583 du 12 mai 2021 portant modification du régime des autorisations d’activités de soins et

des équipements matériels lourds ;

VU l’ordonnance n°2021-583 du 12 mai 2021 portant modification du régime des autorisations d’activités de soins et

des équipements matériels lourds ;

VU la loi n°2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des

professionnels, notamment son article ;

VU le décret n°2024-268 du 25 mars 2024 relatif à la simplification de la mise en œuvre de la réforme des autorisations

d’activités de soins et équipements matériels lourds ;

VU le décret du 2 décembre 2025 portant nomination de Monsieur Jean-Jacques COIPLET en qualité de directeur

général de l’agence régionale de santé de La Réunion ;

VU l’arrêté n°247-2023/ARS LA RÉUNION du 10 juillet 2023 portant délimitation des zones du schéma régional de

santé donnant lieu à la répartition des activités de soins et des équipements matériels lourds, publié au recueil

spécial des actes administratifs n°122 du 11 juillet 2023 ;

VU l’arrêté n°391-2023/ARS LA REUNION du 30 octobre 2023 portant adoption du Projet Régional de Santé de La

Réunion 2023 – 2033, publié au recueil spécial des actes administratifs n°197 du 31 octobre 2023 ;

VU l’arrêté n°198-2025/ARS LA REUNION du 21 juillet 2025 portant révision du Schéma Régional de Santé (SRS) La

Réunion 2023-2028 du Projet Régional de Santé (PRS) de La Réunion 2023 – 2033, publié au recueil spécial des

actes administratifs n°135 du 24 juillet 2025 ;

VU l’arrêté n°001-2026/ARS LA REUNION du 06 janvier 2026 portant révision du Schéma Régional de Santé (SRS) La

Réunion 2023-2028 du Projet Régional de Santé (PRS) de La Réunion 2023 – 2033, publié au recueil spécial des

actes administratifs n°04 du 06 janvier 2026 ;

VU l’arrêté n°25-2026 03 février 2026 fixant le calendrier des périodes de dépôt des demandes d’autorisation et de

renouvellement d’autorisation des activités de soins et équipements matériels lourds pour 2026, publié au recueil

spécial des actes administratifs n°29 du 04 février 2026 ;

CONSIDERANT les activités de soins et équipements matériels lourds soumis à l'autorisation prévue à l'article L. 6122-1

énumérés respectivement aux articles R. 6122-25 et 26 du code de la santé publique ;

CONSIDERANT le calendrier des périodes de dépôt des demandes d’autorisation et de renouvellement d’autorisation

des activités de soins et équipements matériels lourds pour 2026 susvisé ;

CONSIDERANT le volet - Objectifs Quantitatifs de l’Offre de Soins (OQOS) du Schéma Régional de Santé (SRS) 2023-2028

du Projet Régional de Santé de La Réunion 2023 – 2033 dans sa version révisée issu de l’arrêté n°001-2026/ARS LA

REUNION du 06 janvier 2026 susvisé ;

CONSIDERANT les autorisations d’activités de soins et d’équipements matériels lourds existantes arrêtées au

30 octobre 2023 dans l’Objectifs Quantitatifs de l’Offre de Soins (OQOS) du Schéma Régional de Santé (SRS) 2023-2028

susmentionné ;Standard : 0262 97 90 00

2bis, av Georges Brassens, CS 61002 Sainte-Clotilde, 97409 Saint-Denis Cedex 9 www.lareunion.ars.sante.fr 2/3

CONSIDERANT les autorisations d’activités de soins et d’équipements matériels lourds délivrées par le directeur général

de l’ARS La Réunion depuis le 30 octobre 2023 ;

CONSIDERANT les caducités d’autorisations constatées par le directeur général de l’ARS La Réunion depuis le 30 octobre

2023 ;

CONSIDERANT les activités de soins concernées par la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026 déterminée par

l’arrêté n°25-2026 03 février 2026 susvisé :

Activité de soins relevant du R6122-25 du CSP :

n°08 - Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques

n°11 - Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie

n°12 - Neurochirurgie

n°14 - Médecine d'urgence

n°15 - Soins critiques

n°20 - Hospitalisation à domicile

Equipements matériels lourds relevant du R6122-26 du CSP :

n°02 - Equipements d'imagerie en coupes (IRM/SCAN)

n°04 - Caisson hyperbare

n°05 - Cyclotron à utilisation médicaleStandard : 0262 97 90 00

2bis, av Georges Brassens, CS 61002 Sainte-Clotilde, 97409 Saint-Denis Cedex 9 www.lareunion.ars.sante.fr 3/3

A R R E T E

ARTICLE 1 : Le bilan quantitatif de l’offre de soins de la région La Réunion pour la période de dépôt des demandes

d’autorisation et de renouvellement d’autorisation des activités de soins et d’équipements matériels lourds ouverte du

1er avril 2026 au 1er juin 2026, est fixé conformément aux tableaux figurant en annexe du présent arrêté.

ARTICLE 2 : Conformément aux dispositions de l’article R. 6122-30 du code de la santé publique, ce bilan sera publié au

recueil des actes administratifs de la Préfecture de La Réunion et fera l’objet d’une publication sur le site internet de

l’Agence Régionale de Santé La Réunion jusqu’à la clôture de la période de réception des dossiers.

ARTICLE 3 : Le présent arrêté, peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication :

- Soit d’un recours hiérarchique auprès de la ministre de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des Personnes

Handicapées. Ce recours hiérarchique ne constitue pas un préalable obligatoire au recours contentieux,

- Soit d’un recours contentieux formé par toutes personnes ayant intérêt à agir auprès du Tribunal Administratif

de Saint Denis, 27 rue Félix Guyon, 97400 Saint Denis. La juridiction compétente peut aussi être saisie par

l’application «télérecours citoyens», accessible à partir du site internet www.telerecours.fr.

ARTICLE 4 : La directrice de la régulation et de la gestion de l’offre de santé de l’ARS La Réunion est chargée de l’exécution

du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de La Réunion.

Fait à Saint-Denis,

Le directeur général de l’ARS La RéunionANNEXE

(ARRETE N° 89-2026/ARS LA RÉUNION, portant fixation du bilan quantitatif de l’offre de soins pour le dépôt des demandes d’autorisation et de

renouvellement d’autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)

Standard : 0262 97 90 00

2bis, av Georges Brassens, CS 61002 Sainte-Clotilde, 97409 Saint-Denis Cedex 9 www.lareunion.ars.sante.fr 1/6

Activité de soins - 8°/R6122-25 :

Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques

Zone de

référence Activité Modalité Implantations

autorisées

OQOS

Implantations

cibles 2028

Implantations

possibles

Mini Maxi

La Réunion

Greffe de rein

Adulte

1 1 1 0

Greffe de pancréas 0 0 0 0

Greffe rein-pancréas 0 0 0 0

Greffe de foie 0 1 1 1

Greffe d'intestin 0 0 0 0

Greffe de cœur 1 1 1 0

Greffe de poumon 0 0 0 0

Greffe cœur-poumons 0 0 0 0

Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe 0 0 0 0

Greffe de rein

Pédiatrique

1 1 1 0

Greffe de pancréas 0 0 0 0

Greffe rein-pancréas 0 0 0 0

Greffe de foie 0 0 0 0

Greffe d'intestin 0 0 0 0

Greffe de cœur 0 0 0 0

Greffe de poumon 0 0 0 0

Greffe cœur-poumons 0 0 0 0

Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe 0 0 0 0ANNEXE

(ARRETE N° 89-2026/ARS LA RÉUNION, portant fixation du bilan quantitatif de l’offre de soins pour le dépôt des demandes d’autorisation et de

renouvellement d’autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)

Standard : 0262 97 90 00

2bis, av Georges Brassens, CS 61002 Sainte-Clotilde, 97409 Saint-Denis Cedex 9 www.lareunion.ars.sante.fr 2/6

Activité de soins - 11°/R6122-25:

Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie

Zones de recours

Modalité Mention Implantations autorisées

OQOS

Implantat°

cibles 2028 Implantations possibles

Mini Maxi

NORD

- EST

Rythmologie

interventionnelle

A - comprenant, chez l'adulte, les actes interventionnels

d'électrophysiologie diagnostique et les actes de poses de pace maker mono et double chambre avec sonde

2 2 2 0

B - comprenant, chez l'adulte, en sus des actes autorisés en mention A, les actes d'ablation atriale droite et atrioventriculaire, de poses de

défibrillateurs et de stimulateurs multisites

2 2 2 0

C - comprenant, en sus des actes autorisés en mention B, les actes d'ablation atriale avec abord transeptal, d'ablation ventriculaire et tous les actes de rythmologie réalisés chez un enfant hors cardiopathie

congénitale complexe

1 1 1 0

D - comprenant, en sus des actes autorisés en type C, les actes à haut risque de plaie cardiaque ou vasculaire et les actes de rythmologie

réalisés chez un patient ayant une cardiopathie congénitale complexe 1 1 1 0

Cardiopathies congénitales

hors rythmologie

A - comprenant les actes de prise en charge des anomalies du

cloisonnement inter atrial, fermeture du canal artériel, dilatation de

sténose valvulaire pulmonaire, cathétérisme diagnostique des

cardiopathies congénitales

1 1 1 0

B - comprenant, en sus des actes autorisés en mention A, tout geste de dilatation, toute pose de stent ou de dispositif intracardiaque, toute

intervention sur septum atrial ou ventriculaire

1 1 1 0

Cardiopathies ischémiques

et structurelles de l’adulte 2 2 2 0

SUD

- OUEST

Rythmologie

interventionnelle

A - comprenant, chez l'adulte, les actes interventionnels

d'électrophysiologie diagnostique et les actes de poses de pace maker mono et double chambre avec sonde

1 1 1 0

B - comprenant, chez l'adulte, en sus des actes autorisés en mention A, les actes d'ablation atriale droite et atrioventriculaire, de poses de

défibrillateurs et de stimulateurs multisites

1 1 1 0

C - comprenant, en sus des actes autorisés en mention B, les actes d'ablation atriale avec abord transeptal, d'ablation ventriculaire et tous les actes de rythmologie réalisés chez un enfant hors cardiopathie

congénitale complexe

1 1 1 0

D - comprenant, en sus des actes autorisés en type C, les actes à haut risque de plaie cardiaque ou vasculaire et les actes de rythmologie

réalisés chez un patient ayant une cardiopathie congénitale complexe 0 1 1 1

Cardiopathies congénitales

hors rythmologie

A - comprenant les actes de prise en charge des anomalies du

cloisonnement inter atrial, fermeture du canal artériel, dilatation de

sténose valvulaire pulmonaire, cathétérisme diagnostique des

cardiopathies congénitales

0 0 0 0

B - comprenant, en sus des actes autorisés en mention A, tout geste de dilatation, toute pose de stent ou de dispositif intracardiaque, toute

intervention sur septum atrial ou ventriculaire

0 0 0 0

Cardiopathies ischémiques

et structurelles de l’adulte 1 1 1 0

Activité de soins - 12°/R6122-25 :

Neurochirurgie

Zone

référence Modalité Implantations

autorisées

OQOS

Implantations

cibles 2028

Implantations

possibles

Mini Maxi

La Réunion

Socle 1 1 1 0

Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale 0 1 1 1

Radiochirurgie intracrânienne et extracrânienne en conditions

stéréotaxiques 0 1 1 1

Neurochirurgie pédiatrique 1 1 1 0ANNEXE

(ARRETE N° 89-2026/ARS LA RÉUNION, portant fixation du bilan quantitatif de l’offre de soins pour le dépôt des demandes d’autorisation et de

renouvellement d’autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)

Standard : 0262 97 90 00

2bis, av Georges Brassens, CS 61002 Sainte-Clotilde, 97409 Saint-Denis Cedex 9 www.lareunion.ars.sante.fr 3/6

Activité de soins - 14°/R6122-25 :

Médecine d'urgence

Zones de

proximité Modalité Implantations

autorisées

OQOS

Implantations

cibles 2028 Implantations possibles

Mini Maxi

NORD

SAMU 1 1* 1* 0

SMUR 1 1** 1** 0

SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0

SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0

ANTENNES SMUR 0 0 0 0

STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0

STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1 0

STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0

ANTENNE DE MEDECINE D'URGENCE 0 0 0 0

EST

SAMU 0 0 0 0

SMUR 1 1 1 0

SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0

SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0

ANTENNES SMUR 0 0 0 0

STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0

STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 0 1 1 1

STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0

ANTENNE DE MEDECINE D'URGENCE 0 0 0 0

OUEST

SAMU 0 0 0 0

SMUR 1 1 1 0

SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0

SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0

ANTENNES SMUR 0 0 0 0

STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0

STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1 0

STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0

ANTENNE DE MEDECINE D'URGENCE 0 0 0 0

SUD

SAMU 0 0 0 0

SMUR 1 1** 1** 0

SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0

SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0

ANTENNES SMUR 0 0 0 0

STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0

STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1 0

STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0

ANTENNE DE MEDECINE D'URGENCE 0 0 0 0

(*) Avec régulation libérale déportée sur les sites hospitaliers Sud, Est et Ouest disposant d’un service d’accueil des urgences.

(**) Il est attendu des SMUR situés sur les zones Nord et Sud qu’ils organisent chacun un SMUR pédiatrique ayant une activité en 12 heures

et desservent également les territoires Est et Ouest.ANNEXE

(ARRETE N° 89-2026/ARS LA RÉUNION, portant fixation du bilan quantitatif de l’offre de soins pour le dépôt des demandes d’autorisation et de

renouvellement d’autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)

Standard : 0262 97 90 00

2bis, av Georges Brassens, CS 61002 Sainte-Clotilde, 97409 Saint-Denis Cedex 9 www.lareunion.ars.sante.fr 4/6

Activité de soins - 15°/R6122-25 :

Soins critiques

Zones de recours

Modalité Mention Implantations autorisées

OQOS

Implantations

cibles 2028

Implantations

possibles

Info

(**)

Mini Maxi

NORD

- EST

Adultes

R6123

- 34

- 1

1° - Réanimation et soins intensifs polyvalents, et de

spécialité le cas échéant 1 1* 2* 1*

2° - Soins intensifs polyvalents dérogatoires 2 1* 2* 0

3° - Soins intensifs de cardiologie 2 2 2 0

4° - Soins intensifs de neurologie vasculaire 1 1 1 0

5° - Soins intensifs d’hématologie 0 1 1 1

Pédiatrique

R6123

- 34

- 2

1° - Réanimation de recours et soins intensifs

pédiatriques polyvalents, et de spécialité le cas échéant 0 1 1 1 1

2° - Réanimation et soins intensifs pédiatriques

polyvalents, et de spécialité le cas échéant 0 0 0 0

3° - Soins intensifs pédiatriques polyvalents

dérogatoires 0 0 0 0

4° - Soins intensifs pédiatriques d’hématologie 1 1 1 0

SUD

- OUEST

Adultes

R6123

- 34

- 1

1° - Réanimation et soins intensifs polyvalents, et de

spécialité le cas échéant 2 2 2 0

2° - Soins intensifs polyvalents dérogatoires 1 1 1 0

3° - Soins intensifs de cardiologie 1 1 1 0

4° - Soins intensifs de neurologie vasculaire 1 1 1 0

5° - Soins intensifs d’hématologie 1 1 1 0

Pédiatrique

R6123

- 34

- 2

1° - Réanimation de recours et soins intensifs

pédiatriques polyvalents, et de spécialité le cas échéant 0 0 0 0

2° - Réanimation et soins intensifs pédiatriques

polyvalents, et de spécialité le cas échéant 0 1 1 1 1

3° - Soins intensifs pédiatriques polyvalents

dérogatoires 0 0 0 0

4° - Soins intensifs pédiatriques d’hématologie 0 0 0 0

(*) la variation se fera par la transformation d’une implantation de Soins intensifs polyvalents dérogatoires en Réanimation et soins intensifs polyvalents, et de spécialité le cas échéant

(**) INFORMATION : Nombre de demandes d’autorisations en cours d’instruction à date, déposées dans le cadre de la fenêtre précédente ouverte du 1er septembre 2025 au 31 octobre 2025.

NB: Ces informations sont données à titre indicatif et n'ont pas un caractère opposable.ANNEXE

(ARRETE N° 89-2026/ARS LA RÉUNION, portant fixation du bilan quantitatif de l’offre de soins pour le dépôt des demandes d’autorisation et de

renouvellement d’autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)

Standard : 0262 97 90 00

2bis, av Georges Brassens, CS 61002 Sainte-Clotilde, 97409 Saint-Denis Cedex 9 www.lareunion.ars.sante.fr 5/6

Activité de soins - 20°/R6122-25 :

Hospitalisation à domicile

Zones de

proximité Mention Implantations

autorisées*

OQOS

Implantations

cibles 2028* Implantations

possibles

Mini Maxi

NORD

Socle 1 1 1 0

Réadaptation 1 1 1 0

Ante et post partum 1 1 1 0

Enfants de moins de trois ans 1 1 1 0

EST

Socle 0 0 0 0

Réadaptation 0 0 0 0

Ante et post partum 0 0 0 0

Enfants de moins de trois ans 0 0 0 0

OUEST

Socle 1 1 1 0

Réadaptation 0 1 1 1

Ante et post partum 0 0 0 0

Enfants de moins de trois ans 0 0 0 0

SUD

Socle 0 0 0 0

Réadaptation 0 0 0 0

Ante et post partum 0 0 0 0

Enfants de moins de trois ans 0 0 0 0

(*) Les implantations cibles 2028 et les autorisations délivrées au titre de l'activité de soins d'hospitalisation à domicile (HAD) ont vocation à couvrir l’ensemble du territoire et des communes de La Réunion.ANNEXE

(ARRETE N° 89-2026/ARS LA RÉUNION, portant fixation du bilan quantitatif de l’offre de soins pour le dépôt des demandes d’autorisation et de

renouvellement d’autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)

Standard : 0262 97 90 00

2bis, av Georges Brassens, CS 61002 Sainte-Clotilde, 97409 Saint-Denis Cedex 9 www.lareunion.ars.sante.fr 6/6

Equipement matériel lourd - 2°/R6122-26 :

Equipements d'imagerie en coupes

Zones de

proximité Activité Implantations

autorisées

OQOS

Implantations

cibles 2028

Implantations

possibles

Mini Maxi

NORD Equipements d'imagerie en coupes 5 5 5 0

EST Equipements d'imagerie en coupes 3 3 3 0

OUEST Equipements d'imagerie en coupes 3 3 3 0

SUD Equipements d'imagerie en coupes 4 4 4 0

Equipement matériel lourd - 4°/R6122-26 :

Caisson hyperbare

Zone de

référence Equipement

Implantations

autorisées

Appareils

autorisés

OQOS

Implantations

cibles 2028

OQOS

Appareils

cibles 2028

Implantations

possibles

Appareils

possibles

Mini Maxi Mini Maxi

La Réunion Caisson hyperbare 1 1 1 1 2 2 0 1

Equipement matériel lourd - 5°/R6122-26 :

Cyclotron à utilisation médicale

Zone de

référence Equipement

Implantations

autorisées

Appareils

autorisés

OQOS

Implantations

cibles 2028

OQOS

Appareils

cibles 2028

Implantations

possibles

Appareils

possibles

Mini Maxi Mini Maxi

La Réunion Cyclotron à utilisation médicale 0 0 0 1 0 1 1 1