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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 27 mai 2025 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2025 à 20H30
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 28 mai 2025 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Joël ARPIN, Conseiller Municipal
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2025-004-001 Création d’un emploi non permanent à temps non complet suite à un accroissement temporaire d’activité Approuvé à l’unanimité
2025-004-002 Marché public : accord-cadre pour entretien et travaux de voirie et génie civil Approuvé à l’unanimité
2025-004-003
Convention de groupement de commande entre la Commune, la
CCHT et ENEDIS pour la réalisation de travaux de restructuration
de l’adduction de Beaupré, d’extension du collecteur
d’assainissement EU et d’enfouissement du réseau HTA entre le
Villard-Dessus, Saint Germain et les Ecudets
Approuvé à
l’unanimité
2025-004-004 Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe service forestier Approuvé à l’unanimité
2025-004-005 Demande d’aide pour les travaux de réfection généralisée sur les parcelles 205, 206 et sur le massif des Ecudets Approuvé à l’unanimité
2025-004-006 Demande d’aide travaux sylvicoles programme Sylv’acctes Approuvé à l’unanimité
2025-004-007 Demande de modification des statuts du SIVU Approuvé à l’unanimité
2025-004-008
Convention de participation au fonctionnement de l’accueil de
loisirs sans hébergement (ALSH) du mercredi par la Commune de
Bourg-Saint-Maurice
Approuvé à
l’unanimité
2025-004-009 Demande de subvention auprès de la Région pour l’acquisition et l’aménagement de la maison de santé pluridisciplinaire Approuvé à l’unanimité
2025-004-010 Demande de subvention auprès du Département pour l’acquisition et l’aménagement de la maison de santé pluridisciplinaire Approuvé à l’unanimité
2025-004-011
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé
pour l’acquisition et l’aménagement de la maison de santé
pluridisciplinaire
Approuvé à
l’unanimité
2025-004-012 Projet de construction du pôle éducatif et culturel : lancement d’un concours pour le choix d’un maître d’œuvre Approuvé à l’unanimité
2025-004-013
Avenant à la convention de fourniture d’eau de source (ou d’eau
minérale) par la Commune de Séez à la société Bonneval
Emergence
Approuvé à
l’unanimité