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Déliberation - Liste des deliberations 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23 mai 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024 à 20h00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 27 mai 2024 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Mathieu LECLERCQ, conseiller municipal
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2024-003-001 Décision modification n°1 au Budget principal Approuvé à l’unanimité
2024-003-002 Décision modificative n°1 au Budget annexe Eau et Assainissement Approuvé à l’unanimité
2024-003-003 Création d'emplois pour accroissement saisonnier d'activité pour l'ouverture des sites patrimoniaux - été 2024 Approuvé à l’unanimité
2024-003-004 Convention de mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise Approuvé à l’unanimité
2024-003-005 Convention de mise à disposition de personnel par la Commune de Tignes pour les formations autorisations de conduite Approuvé à l’unanimité
2024-003-006 Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque prévoyance Approuvé à l’unanimité
2024-003-007 Convention de servitudes de passage de ligne(s) électrique(s) avec Enedis sur la parcelle communale C 54 Approuvé à l’unanimité
2024-003-008 Acquisition des parcelles C1891 et C 1893 - Annule et remplace la délibération du 16 juin 2022 Approuvé à l’unanimité
2024-003-009 Approbation des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement Approuvé à l’unanimité
2024-003-010 Convention de mise à disposition d’un terrain avec l’entreprise AB SEEZ pour l’exploitation d’un parcours accrobranche Approuvé à l’unanimité
2024-003-011 Convention relative à la gestion en flux du contingent de logements réservés Approuvé à l’unanimité