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Déliberation - delib 2026 11
Déliberation - delib 2026 13
Déliberation - delib 2026 17
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chouday.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2026 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 01/04/2026
Reçu en préfecture le 01/04/2026
Publié le
ID : 036-213600521-20260321-DELIB2026 17-DE
ns É
DELIBERATION
2026 - SEANCE DU 21 MARS 2026 - N° 17
Nombre de conseillers L'an deux mille vingt-six, le vingt-et-un
en exercice mars, à dix heures, le Conseil Municipal de
Chouday dûment convoqué, s'est réuni
Votants 11 en session ordinaire à la Mairie, sous la
En exercice 11 présidence de Madame BRANCHEREAU
DES 11 Carole, Maire.
SEDI
30700
UZES
(1102) -
Réf.
309355
Date de convocation du conseil : 16 mars 2026
Présents : Mme BRANCHEREAU Carole, Maire, MM. BARDON Louis-Patrick,
FILLOUX Jacques, GONNET Arnaud, GONNET--RUIZ Vicente, NORTIER Thierry,
PERIOT Didier, Mmes DEMONCEL Sylvie, GONDE Pascale, GUERIN Armelle,
ROGIER Fabienne
Absent : néant
Secrétaire de séance : M. BARDON Louis-Patrick
Création et composition des commissions communales
Madame BRANCHEREAU Carole, Maire, donne lecture du rapport suivant :
Conformément à l'article L.2121-22 du Code général des collectivités
territoriales, le Conseil municipal peut former des commissions chargées
d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à
l'initiative d'un de ses membres.
ll est proposé au Conseil municipal, la création de quatre commissions dont
les attributions sont les suivantes :
1ère commission : Travaux et Finances
2ème commission : Cadre de vie
3ème commission : Administration générale et personnel communal
4ème commission : Vie et Citoyenneté
Conformément à l'article L 2121-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le maire est président de droit de chaque commission. SEDI
30700
UZES
(1102) -
Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 01/04/2026
Reçu en préfecture le 01/04/2026
Publié le
ID : 036-213600521-20260321-DELIB2026 17-DE
De
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Décide la création de quatre commissions communales dont les
attributions sont les suivantes :
1ère commission : Travaux et Finances
2ème commission : Cadre de vie
3ème commission : Administration générale et personnel communal
4ème commission : Vie et Citoyenneté
Désigne les membres des commissions comme suit :
o 1ère commission : Travaux et Finances
Mme BRANCHEREAU Carole, présidente de droit
M. BARDON Louis-Patrick
M. FILLOUX Jacques
M. GONNET Arnaud
o 2ème commission : Cadre de vie
" Mme BRANCHEREAU Carole, présidente de droit
m M. PERIOT Didier
" Mme GONDE Pascale
"M. GONNET Amaud
s Mme ROGIER Fabienne
o ème commission: Administration générale et personnel
communal
“ Mme BRANCHEREAU Caroie, présidente de droit
" Mme DEMONCEIL Sylvie
s M. GONNET--RUIZ Vicente
=" M. PERIOT Didier
o 4ème commission : Vie et Citoyenneté
" Mme BRANCHEREAU Carole, présidente de droit
" Mme DEMONCEL Sylvie
= M. GONNET--RUIZ Vicente
" Mme GUERIN Armelle
= M. NORTIER Thierry
" Mme ROGIER Fabienne
" Mme DUPONT Lil, candidate supplémentaire SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 01/04/2026
Reçu en préfecture le 01/04/2026
Publié le S L O7
ID : 036-213600521-20260321-DELIB2026 17-DE
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie cerlifiée conforme.
Le secrétaire de séance,
Louis-Patrick BARDON
Certifié exécutoire
Transmis en Sous-Préfecture
Le 1er avril 2026
Publié ou Notifié
Le 1er avril 2026
Le Maire,
Carole BRANCHEREAU
Le Maire,
Carole BRANCHEREAU