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Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Argilliers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 18 12 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE Argilliers, le 11 décembre 2024
DEPARTEMENT DU GARD
MAIRIE D’ARGILLIERS
30210
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal, dont l’ordre du jour est précisé ci-dessous, se tiendra,
dans la salle plurivalente de l’école :
Le Mercredi 18 décembre 2024 à 19H00
Ordre du jour :
- Election d’un secrétaire de séance
-__ Approbation du compte rendu du 19/11/2024
Délibérations
1 — Retrait délibération D036-2024 du 18/09/24 - Adhésion à la convention de participation « Prévoyance »
proposée par le Centre de Gestion du Gard.
2 — Modification du montant de la participation versée aux agents au titre du risque « Prévoyance »
3 — Contrats d'Assurance contre les Risques Statutaires
4- Décision modificative N°3 Budget Principal
5 — Décision modificative N°1 Budget locaux commerciaux
6 — Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d'investissement avant le vote
du budget primitif 2025
7 — Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) de services aux familles
8 — Délibération à la suite du retrait de délégation
9 — Montant de la contre-valeur « Performance des systèmes d'assainissement »
Affaires Communales
10 — Personnels : Point de Situation
11 — Finances
12 — Environnement / Cadre de Vie/ Urbanisme
13 — Culture / Vie Sociale / Solidarité
14 —- Communication
Intercommunalité
15 — Communauté de Communes
16 — Syndicats Intercommunaux
Questions Diverses