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Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Saint-Victor-la-Coste.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales Le conseil municipal se réunira à Mairie - Salle du Conseil Municipal, le 18 décembre 2024, à 20H30. Affiché le 13/12/2024 ORDRE DU JOUR Session ordinaire 01 - Approbation du procès-verbal des séances du Conseil Muncipal des 16 octobre et 27 novembre 2024 02 - Convention d'offre de concours avec le Tennis Club de Saint-Victor-la-Coste 03 - Contrat d'Assurance contre les Risques Statutaires avec le Centre de Gestion du Gard 04 - Délibération portant augmentation du temps de travail d'un Adjoint territorial administratif 05 - Acquisition de gré à gré d'un terrain sis "La Clastre" 06 - Délégation du Conseil Municipal au Maire 07 - Participation en prévoyance des agents de la Collectivité 08 - Retrait de la délibération n° MA_DEL._ 2024 009 portant sur le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent 09 - Rapport triennal de consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers 10 - Questions diverses Le Maire, Mme Véronique HERBÉ