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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 05 07 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 05 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Sociétal,
lai 2 = ai 12 =
Communauté
Lesneven
12, boulevard
des
Frères
Lumière
+ 29 260
Lesneven
Côte
des
Légendes
02
98
21
11
77
+ contact@clcl.bzh
- (©) @cicl.bzh
+ www.clcl.bzh
Kumuniezh
Lesneven
Aod
ar
Mojennoû
La
Présidente
à Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires Lesneven,
Le 29 juin
2023
OBJET:
convocation
Conseil
Communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
au
Conseil
Communautaire
qui
se
tiendra
le:
Mercredi
OS
juillet
2023
à 18h00
Salle
du
Conseil
Argoat
Hôtel
Communautaire
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
© D NO U À W NH HE W NEO l4. 15.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
31
mai
2023
Communication
des
décisions
du
bureau
communautaire
Cohésion
sociale
: validation
du
Projet
Social
de Territoire
Aménagement
: validation
des
6
Périmètres
Délimités
des
Abords
(PDA)
Programme
LEADER:
représentation
de
la
CLCL
au
comité
de
programmation
Aménagement :
transports
scolaires
-
renouvellement
convention
avec
la
Région
Bretagne
Finances
: vote
des
tarifs
des
transports
scolaires
2023/2024
Finances
: subventions
2023
Finances:
décisions
modificatives
(budgets
principal,
SPED
et
eau)
.
Finances
: vote
des
tarifs
de
l'abattoir
et
remises
commerciales
Finances
: vote
des
tarifs
d'abonnements
abri
et
box
vélos
Finances
: attribution
de
fonds
de
concours
- commune
de
Saint-Frégant
SPED:
convention
avec
l'éco-organisme
Cyclévia
pour
la
collecte
des
huiles
de
vidange
en
déchèterie Affaires
générales
: convention
de
mise
à disposition
de
La
Maison
de
territoire/TCDL
Questions
diverses
Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
La
Présidente
Claudie
BALCON
Copie
pour
information
: Mesdames
et messieurs
Les
conseillers
municipaux
et Les
secrétaires
de
mairies
Copie
pour
invitation
: aux
journalistes
du
Télégramme
et de
Ouest
France