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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 15 11 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 15 11 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Consommateurs,
lœd LL lai Le
OBJET:
convocation
Conseil
Communautaire
Communauté
Lesneven
12, boulevard
des
Frères
Lumière
+ 29 260
Lesneven
Côte
des
Légendes
02
98
21
11
77 - contact@clcl.bzh
- (F) @clcl.bzh
+ www.clcl.bzh
Kumuniezh
Lesneven
Aod
ar
Mojennoù
La
Présidente
à Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires Lesneven,
le
09
novembre
2023
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
au
Conseil
Communautaire
qui
se
tiendra
Le:
Mercredi
15
novembre
2023
à
18h00
Salle
du
Conseil
Argoat
Hôtel
Communautaire
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
\O © No Eu À w N OH Hi HM Hi O UP W DE © 17. Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
27
septembre
2023
Installation
de
2
conseillers
communautaires
Communication
des
décisions
du
bureau
communautaire
Communication
de
décisions
prises
par
délégation
Finances :
tarifs
2023
Finances
: subventions
2023
Finances
: décisions
modificatives
2023
Nomination
du
référent-déontologue
des
élus
Aménagement
: arrêt
du
PLUI-H
. Aménagement
: achat
de
terrain
de
la future
aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
Avenant
à
la convention
de
mise
en
œuvre
du
dispositif TINERGIE
avec
Brest
Métropole
SDEF
: présentation
du
rapport
d'activité
2022
. Fermeture
du
pont
à
bascule
de
Lanveur
Brest
Terres
Océanes
: modification
des
statuts
GIP
BTO
. SPED :
convention
pour
la
reprise
d'aluminium
issu
de
la
collecte
sélective
Région
Bretagne:
consultation
sur
la
composition
de
la
conférence
régionale
de
La
politique
ZAN
Questions
diverses
Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Copie
pour
invitation
: aux
journalistes
du
Télégramme
et de
Ouest
France
La
Présidente
Claudie
BALCO
2C06E