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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Ury.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations CM 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Institutions publiques,
Commune d’Ury
Département de Seine et Mare
|
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2023
(en application de l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales)
Numéro Objet — Vote |
2023-20 Désignation d’un conseiller municipal pour siéger au syndicat
intercommunal du collège
Adoptée à l’unanimité
2023-21 Adhésion à l’Union régionale des collectivités forestières d’Ile-de-
France
Adoptée à l’unanimité
2023-22 Acquisition de la balayeuse
Adoptée à l’unanimité
2023-23 Convention relative au projet éducatif territorial et plan mercredi
Adoptée
2023-24 Création d’un emploi permanent d’attaché territorial
Adoptée à l’unanimité
2023-25 Projet d'aménagement immobilier sur le site de « La Mare à Soutry »
Rejetée à la majorité
Date d'affichage : 2 octobre 2023
Date de diffusion sur le site internet de la commune : 2 octobre 2023
Le Maire,
Jean Philippe POMMERET