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Conseil Municipal - liste des délibérations CM 25 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberation du CM du 25 septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation du CM du 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
VILLE DE BRY-SUR-MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 septembre 2023
SIGNATURES PENDANT SEANCE
DELIBERATIONS
2023DELIB0059 1 - Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution - Compte-rendu
2023DELIB0060 2 - Autorisation donnée à la Sté Nemoa à exécuter des travaux sur une propriété communale et à déposer à cet effet des demandes d' autorisations d'urbanisme 2023DELIB0061 3 -Instauration du stationnement payant sur le parking de la Gare RER de Bry sur Marne et maintien du stationnement gratuit dans Bry-sur-Marne 2023DELIB0062 4 - Police municipale - Création d'une brigade cynophile au sein de la police municipale de Bry sur Marne
2023DELIB0063 5 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association SOUVENIR FRANÇAIS
2023DELIB0064 6 - Convention de transfert de gestion - gare routière RATP 2023DELIB0065 7 - Approbation du protocole foncier et travaux et avis favorable à la suppression et à la clôture de la ZAC des Fontaines Giroux
2023DELIB0066é 8 - Cession de la maison sise, 10, rue Daguerre au profit de la SL FONCIERE 2023DELIB0067 9 - Acquisition de la parcelle cadastrée section V N°82 sise 99 quai Ferber 2023DELIB0068 10 - Répartition de l'enveloppe budgétaire subvention exceptionnelle aux associations sportives au titre de l'année 2023
2023DELIBO069 11 - Approbation du contrat entre la ville de Bry-sur-Marne et l'association de la piscine Robert Belvaux du Perreux-sur-Marne relatif à la mise à disposition des équipements dans le cadre de la natation scolaire et autorisation donnée au Maire de signer ledit contrat 2023DELIB0070 12 - Concession de service public du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne - Rapport annuel d'activité du concessionnaire UCPA relatif à la saison 2021/2022 2023DELIB0071 13 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association EVASIONS BRYARDES
2023DELIB0072 14 - Concession de service public du marché communal d'approvisionnement de Bry-sur-Marne - Rapport annuel d'activité du concessionnaire, la Société Les fils de Madame Géraud, relatif à l'année 2022
2023DELIB0073 15 - Attribution d'une subvention à l'association UCAB (Union des commerçants et artisans bryards)
2023DELIB0074 16 - Convention d'occupation du domaine public - installation d'un kiosque à Journaux Place Devinck
2023DELIB0075 17 - Garantie d'emprunts accordée à la société Logeo Habitat sur l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements dont 7 locatifs aidés au 13 bis / 13 ter Bld du Gi Galliéni pour un montant total de 359 820 € - Approbation de la convention entre la ville et la société Logeo Habitat
2023DELIB0076 18 - Approbation des conventions de mise à disposition des locaux communaux à titre gratuit entre les associations ou autres organismes et la ville de Bry-sur-Marne année 2023- 2024- Autorisation du Maire de signer lesdites conventions
2023DELIB0077 19 - Délibération relative au recours à un bénévole pour la mise en place d'une balade contée dans le cadre d'Octobre rose
2023DELIB0078 20 - Approbation du règlement de concours de vitrine des commerçants 2023 2023DELIB0079 21 - Approbation de la convention d'objectifs et de financement n°4939-50534-2 du Relais Petite Enfance de Bry-sur-Marne avec la CAF du Val de Marne - Autorisation donnée au Maire de la signer
2023DELIB0080 22 - Approbation du recours à une délégation de service public pour la création d'une crèche 2023DELIB0081 23 - Frais de scolarité pour l'année 2023/2024 - Tarifs de la participation des communes de résidence des élèves scolarisés dans les écoles publiques de Bry-sur-Marne 2023DELIB0082 24 - Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées de Bry-sur-Marne sous contrat d'association - Année scolaire 2023/2024 2023DELIB0083 25 - Cérémonie de récompenses aux bacheliers bryards titulaires d'une mention Bien ou Très bien
2023DELIB0084 26 - Remboursement aux usagers de la représentation théâtrale du 23 juin 2023 du spectacle " Juste une embellie "
2023DELIB0085 27 - Approbation de la convention annuelle entre la ville de Bry-sur-Marne et l'association salon national des artistes animaliers fixant les modalités de partenariat entre l'association et la ville - autorisation donnée au maire de signer ladite convention 2023DELIB0086 28 - Approbation de la convention annuelle entre la ville de Bry-sur-Marne et l'Association des Artistes Bryards du 94 fixant les modalités de partenariat entre l'association et la ville - autorisation donnée au maire de signer ladite convention
2023DELIB0087 29 - Affectation d'un dessin de Louis Daguerre aux collections du musée 2023DELIB0088 30 - Contrat de cession de droits de propriété artistique entre la Ville de Bry et les ayants droit du photographe André Louis
2023DELIBO089 31 - Approbation de la modification du règlement intérieur de la maison des arts Étienne Audfray 2023/2024 et du règlement intérieur de l'hôtel de Malestroit et du conservatoire de musique Hector Berlioz 2023/2024
2023DELIB0090 32 - Marché à procédure adaptée de travaux relatif à la transformation de locaux en salles d'enseignement/ et ou activités périscolaires au groupe scolaire Paul Barilliet - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché
2023DELIB0091 33 - Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution relative à
l'accord cadre de Maintenance et contrôle des installations dans les bâtiments communaux - Lot n°4 Maintenance des portes automatiques : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant
2023DELIB0092 34 - Convention de partenariat et de participation financière pour les travaux d'extension du parc des Coudrais, ZAC des Fontaines Giroux - autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention
2023DELIB0093 35 - Modification du tableau des effectifs
2023DELIB0094 36 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations en M4 2023DELIB0095 37 - Régularisation de défaut d'amortissements 2023DELIB0096 38 - Admission en non valeurs de créances irrécouvrables compte 6542 2023DELIB0097 39 - Admission en non valeurs de créances irécouvrables compte 6541 2023DELIB0098 40 - Budget principal : Vote de la décision modificative n°1 de 2023 2023DELIB0099 41 - Budget annexe Théâtre de Bry-sur-Marne: Vote de la décision modificative n°1 de 2023
2023DELIB0100 42 - Versement d'une subvention d'équilibre au Budget Annexe du Théâtre de Bry-sur-Marne
© ELUS A/P SIGNATURES 7
Monsieur Charles ASLANGUL
Monsieur Rodolphe CAMBRESY
Madame Véronique CHEVILLARD Wr
Monsieur Bruno POIGNANT #1
Madame Sylvie ROBY
Monsieur Christophe ARZANO
2
Madame Béatrice MAZZOCCHI LA, PRlagess
Monsieur Olivier ZANINETTI
Madame Virginie PRADAL
Monsieur Pierre LECLERC
Monsieur Etienne RENAULT
Monsieur Jean-Antoine GALLEGO
Madame Nicole BROCARD
Madame Armelle CASSE
Monsieur Didier SALAÜN
Madame Valérie RODD
Monsieur Laurent TUIL
Madame Chrystel DERAY
Madame Sandra CARVALHO
Madame Anne-Sophie DUGUAY
Monsieur Didier KHOURY
Madame Rosa SAADI
Monsieur Julien PARFOND
Monsieur Stefano TEILLET
Monsieur Serge GODARD
Monsieur Thierry BRAYARD
Madame Sandrine LALANNE
Monsieur Robin ONGHENA
Monsieur Vincent PINEL
Madame Marilyne LANTRAIN
Monsieur Pascal MAINGE |
Monsieur Augustin KUNGA
Madame Djedjiga ISSAD Hp
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