Procès Verbal - d88

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Procès Verbal - d88 Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Saint-Genis-Pouilly. Lien du pdf (Procès Verbal - d88)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Justice et droit, AINT-GENIS-POU

EXTRAIT DU PROCES VERBAL

SAINT GENIS DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

POUILLY

N°2023.00088

Département de l'Ain

Arrondissement de Gex

Convocation : 27 septembre 2023

Nombre de Conseillers élus : 33

Conseillers en fonction : 33

Conseillers présents : 18 sé 03 octobre 2023 les présent éance du 03 octobre 2023

Sous la présidence de Monsieur Hubert BERTRAND, Maire

Présents : M. Hubert BERTRAND, Mme Christiane RYCHEN DIT RICH, M. Gilles CATHERIN, Mme Anne FOURNIER, Mme Annick MAADI, M. Philippe MATARRANZ, Mme Sylvie DIDELLE, M. Patrice

DRIVIERE, Mme Olga AMPAUD, M. Jean-Paul BOCCARD, Mme Virginie GUILLER. M. Philippe THEVENON, Mme Sylvie BOUCLIER, M. Bemard BOURDON, Mme Sylvie DURAND, Mme Monique

GONZALEZ, Mme Karen FERCHAUD, Mme Anne-Sophie MARCHAND

Procurations :M. Elie DUPI donne pouvoir à Mme Virginie GUILLER, Mme Sabrina MERHAZ donne pouvoir à Mme Sylvie DIDELLE, M. Samuel NIANG donne pouvoir à M. Gilles CATHERIN, M. Didier PATROIX

donne pouvoir à M. Philippe MATARRANZ, M. Jean-Marie TARTIVEL donne pouvoir à Mme Olga AMPAUD, Mme Marie-Christine CANSELL donne pouvoir à Mme Monique GONZALEZ, M. Jean-Marie

KOCH donne pouvoir à Mme Sylvie BOUCLIER

Excusés : Mme Morgane ABDOUL, M. Romain BALADA, Mme Sophie BOREL MULLIER, M. Mehdi DEHRIB, Mme Elodie MAGANGA, Mme Olivia RASOLOARLIAO (jusqu'à 19h45), M. Nicolas LIGNOT Gusqu'à 19h45), M. Gaëtan COME (jusqu'à 19h45)

Absents

Secrétaires de Séance: Mme Christiane RYCHEN DIT RICH, Mme Sylvie BOUCLIER, Mme Karen FERCHAUD

Madame Karen FERCHAUD, membre de la liste « Saint-Genis à cœur », a été installée dans ses fonctions de conseillère municipale lors du Conseil Municipal du 5 septembre 2023 suite à la démission de Monsieur Jacques LACOTE

Afin de permettre à Mme FERCHAUD de siéger dans différentes commissions municipales et conformément à la délibération n°2020.00055 du 15 juillet 2020 qui désigne les membres du Conseil Municipal dans les

commissions municipales proportionnellement au nombre de siège de chaque liste, il convient de procéder à l'élection d'un nouveau membre dans chacune des commissions municipales suivantes

RECU EN PREFECTURI

Le 05 octobre 2023

MA DOTELEC - FAST Acte- Solidarité, citoyenneté et politique de la ville

- Aménagement du territoire et cadre de vie

- Communication

- Sport

- Sécurité

Mme Karen FERCHAUD, en tant que membre de la liste « Saint-Genis à cœur », est candidate pour siéger aux commissions suivantes :

- Solidarité, citoyenneté et politique de la ville

- Communication

- Sport

- Sécurité

Mme Anne Sophie MARCHAND, en tant que membre de la liste « Saint-Genis à cœur », est candidate pour siéger à la commission Aménagement du territoire et cadre de vie.

Il est rappelé que l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales indique « qu’il est voté au scrutin secret lorsqu’il y a lieu de procéder à une désignation ou une présentation ».

Cependant, ce même article ajoute que :

« le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.

Si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire ».

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- DECIDE, à l’unanimité, au titre de l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, de ne pas procéder au scrutin secret à l’élection ;

- PROCEDE, à l’élection d’un nouveau membre dans chacune des commissions municipales suivantes :

- Solidarité, citoyenneté et politique de la ville

- Aménagement du territoire et cadre de vie

- Communication

- Sport

- Sécurité.

Commission Solidarité, Citoyenneté et Politique de la Ville :

Est candidate :

• Karen FERCHAUD

Mme Karen FERCHAUD est élue à l’unanimité (25 voix), membre de la Commission Solidarité, Citoyenneté et Politique de la Ville.

Les membres de la Commission Solidarité, Citoyenneté et Politique de la Ville sont :

• Christiane RYCHEN

• Annick MAADI

• Romain BALADA

• Sophie BOREL-MULLIER• Mehdi DEHRIB

• Gaëtan COME

• Virginie GUILLER

• Olga AMPAUD

• Olivia RASOLOARIJAO

• Marie-Christine CANSELL

• Monique GONZALEZ

• Karen FERCHAUD

Commission Communication

Est candidate :

• Karen FERCHAUD

Mme Karen FERCHAUD est élue à l’unanimité (25 voix), membre de la Commission Communication

Les membres de la Commission Communication sont :

• Gaëtan COME

• Gilles CATHERIN

• Medhi DEHRIB

• Sylvie DIDELLE

• Philippe THEVENON

• Romain BALADA

• Elie DUPI

• Sylvie DURAND

• Jean-Marie KOCH

• Karen FERCHAUD

Commission Sport

Est candidate :

• Karen FERCHAUD

Mme Karen FERCHAUD est élue à l’unanimité (25 voix), membre de la Commission Sport.

Les membres de la Commission Sport sont :

• Didier PATROIX

• Philippe MATARRANZ

• Sylvie DIDELLE

• Olga AMPAUD

• Elodie MAGANGA

• Olivia RASOLOARIJAO

• Elie DUPI

• Sylvie DURAND

• Jean-Marie KOCH

• Karen FERCHAUDCommission Sécurité

Est candidate :

• Karen FERCHAUD

Mme Karen FERCHAUD est élue à l’unanimité (25 voix), membre de la Commission Sécurité.

Les membres de la Commission Sécurité sont :

• Philippe MATARRANZ

• Romain BALADA

• Sylvie DIDELLE

• Didier PATROIX

• Elie DUPI

• Samuel NIANG

• Medhi DEHRIB

• Sylvie DURAND

• Jean-Marie KOCH

• Karen FERCHAUD

Commission Aménagement du territoire et cadre de vie

Est candidate :

• Anne Sophie MARCHAND

Mme Anne Sophie MARCHAND est élue à l’unanimité (25 voix), membre de la Commission Aménagement du territoire et cadre de vie.

Les membres de la Commission Aménagement du territoire et cadre de vie sont :

• Philippe THEVENON

• Patrice DRIVIERE

• Gilles CATHERIN

• Gaëtan COME

• Anne FOURNIER

• Jean-Marie TARTIVEL

• Samuel NIANG

• Monique GONZALEZ

• Bernard BOURDON

• Anne Sophie MARCHAND

EXTRAIT CERTIFIE CONFORME

Le Maire,

H. BERTRAND