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Déliberation - D202627 Designation des delegues a lATD16
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brie.
Lien du pdf (Déliberation - D202627 Designation des delegues a lATD16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
MAIRIE DE BRIE - 16590
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
En exercice : 27
Présents : 25
Procurations : 2
Votants : 27
L’an deux mil vingt six
Le : 30 mars 2026
Le Conseil Municipal de la commune de BRIE – 16590 –
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Michel BUISSON, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 24 mars 2026
OBJET : D2026-2-7
Désignation des délégués à
l’Agence Technique de la
Charente ATD 16
Présents : BIRAUD Christelle ; BOURGADE L ; BUISSON M ; CHAUSSAT C ; CORNELIUS M ; DEZIER D ; DULAIS N ; FORESTIER-BRUN F ; GAUDILLERE M ; GERACI F ; GOYAUD Emilie ; GUERIN S ; HIMMONET P-V ; JOUANNET J ; LILLAUD J ; MASSON G ; MOREAU J ; NARDOU JP ; ROUHIER D ; THOS F ; URBAJTEL P ; VANNIER S ; VERRIERE M ; VIEUILLE R ; VRIET L
Ont donné procuration : SOULARD D à MOREAU J ; MOREAU Emeline à FORESTIER-BRUN F
Secrétaire de séance : Fabien GERACI
La commune de Brie étant adhérente à l’Agence technique de la Charente ATD16, il y a lieu de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant qui siègeront à l’assemblée générale.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres votants, désigne Michel BUISSON comme délégué titulaire et Fabien GERACI comme délégué suppléant à l’ATD 16.
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le :
Publié ou Notifié
Le :
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le 31 mars
Pour copie conforme :
En Mairie, le 31 mars 2026
Le Maire,
Michel BUISSON
AR Prefecture
016-211600614-20260331-D2026_2_7-DE
Reçu le 01/04/2026