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Déliberation - liste des deliberation cm du 27 10 2022
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation cm du 27 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Page 1 sur 1
COMMUNE DE VOUGY
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-sept octobre, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués. Date de convocation du conseil municipal : 18 octobre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 12
Absents : 7
Absent excusé : 0
Absents ayant donné pouvoir :3
MENEGON Daniel ayant donné pouvoir à MASSAROTTI Yves
LAURENSON David ayant donné pouvoir à CAPRI Brigitte
DUCROUX Elisabeth ayant donné pouvoir à PASQUALIN Martine
Votants : 15 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : LEDRU Singy
N° D2022-59
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
N° D2022_60
OBJET : EXTINCTION PARTIELLE DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
N° D2022-61
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « UNION SPORTIVE DE VOUGY »
N° D2022-62
OBJET : CDG74 : MAINTENANCE DES ARCHIVES
N° D2022-63
OBJET : CCFG : FONDS DE CONCOURS INFORMATIQUE
N° D2022-64
OBJET : VENTE DE TERRAIN À LA SARL LES CLUS : MODIFICATION DE LA DÉCISION N°D2022_03 DU 24/02/2022
N° D2022-65
OBJET : CONVENTIONS DE SERVITUDES DE CANALISATIONS D’EAUX USÉES SECTEURS D’HERMY, DE LA TOUR DE L’ISLE ET DES JONCS D’EN HAUT : ANNULATION DE LA DÉCISION N°2021-03-11 DU 07/04/2021
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves x MENEGON Daniel x DEPOISIER Fabrice x
LAURENSON David x SCANU Stéphane x LEDRU Sindy x
DUCROUX Elisabeth x BOUACHRAOUI Saïda x SIMONIN Marc x
VALENTINI Christian x GENOVA Antonio x VOTTERO Cédric x
PASQUALIN Martine x ROGAZY Fabienne x GLIERE Emeline x
CAPRI Brigitte x PEPIN Nathalie x
TINJOUD Denis x AZZOPARDI Karen x
Délibérations du conseil municipal du 27 octobre 2022
Publiées sur le site internet de la commune le : 3 novembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy