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Convocation - convocation du cm du 27 10 2022
Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Convocation - convocation du cm du 27 10 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE VOUGY
Publié sur le site internet de la commune le : 19 octobre 2022
à Vou MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy Si rate
gadie
Mesdames et Messieurs les membres du conseil municipal
CONVOCATION
Réunion du conseil municipal
Le jeudi 27 octobre 2022 à 18h30
dans la salle annexe de la mairie
ORDRE DU JOUR
1. Nomination d’un (e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2022
3. Décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
4. Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
5. Subvention exceptionnelle à l’association « Union Sportive de Vougy »
6. CDG74 : maintenance des archives
7. CCFG : fonds de concours informatique
8. Vente de terrain à la SARL les Clus : modification de la décision n°D2022 03 du 24/02/2022
9. Conventions de servitudes de canalisations d’eaux usées secteurs d’Hermy, de la tour de l’Isle et des Joncs d’en Haut : annulation de la décision n°2021-03-11 du 07/04/2021
10. Questions diverses
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations les meilleures.
À Vougy, le 18 octobre 2022
Le Maire,
Yves MASSAROTTI