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Déliberation - 28 09 2007 ODJ28c
Déliberation - 28 09 2007 ODJ35
Déliberation - 28 09 2007 ODJ8
Document publié le Dimanche 1 janvier 2006 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 28 09 2007 ODJ8)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
SEANCE DU 28 septembre 2007
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt huit septembre deux mille sept
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 septembre 2007, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Louis VIRGOULAY, Dominique ADENOT, Yves LEYCURAS, Pascal GENET,
Christine DULAC-ROUGERIE, Françoise NOUHEN, Bernard
DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI, Monique BONNET, Alain
BARDOT, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile
SAUGUES, Patricia AUCOUTURIER, Danielle AUROI, Nicole
BARBIN, Valérie BERNARD, Claudine BODET, Philippe
BOHELAY, Gérard BOHNER, Françoise BONVALLOT, Jean-
Pierre BRENAS, Michel CANQUE, Fatima CHENNOUF-
TERRASSE, Georges FAURE, Roger GIRARD, Catherine
GUELON-NEYRIAL, Patricia GUILHOT, Danièle
GUILLAUME, Claudine LAFAYE, Alain LAFFONT, Jacques
LANOIR, Serge LESBRE, Jean MAISONNET, Danielle
MARTIN, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY,
Christine PERRET, Alexandre POURCHON, Martine
REMBERT, Yves REVERSEAU, Paula RIBEIRO, Franck
ROLLE, Jean-Philippe VALENTIN
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Odile VIGNAL, Yves CARROY, Jean-Yves FAFOURNOUX, Michel FANGET, Eric SEVRE
Excusé(e)s :
Absent(e)s : Fatiha AMARA, Nicole DUMAS, Paule OUDOT, Gilles-Jean PORTEJOIE
Secrétaire : Paula RIBEIRO ----------------------------------------------------
RAPPORT 2006 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS
----------------------------------------------------
Rapporteur : Monsieur Yves REVERSEAU
En application du décret n° 2000-404 du 11 mai 2000, les communes membres d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) pour lesquelles ce dernier exerce la compétence en matière d’élimination des déchets doivent être destinataires du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets en vue de sa prise de connaissance par les conseils municipaux respectifs avant le 30 septembre.
Ce rapport vous a été communiqué après présentation le 29 juin 2007 au Conseil Communautaire
Il vous est demandé de bien vouloir prendre acte de cette communication.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal prend acte de cette communication.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 9 octobre 2007
Le Maire, clermontcommunauté
: environnement
\ En 2006, les résultats obtenus par Clermont communauté pour la gestion des déchets ont été très positifs
avec plus de déchets triés, une collecte sélective en bacs quasi implantée sur l'ensemble de l'agglomération
et le lancement d'une expérimentation pour le ramassage des bio-déchets.
Les chiffres
En 2006, la production d'ordures ménagères résiduelles des habitants de l'agglomération a encore baissé
(- 1,24%), grâce aux efforts effectués par chacun qui ont permis d'augmenter les quantités de déchets
recyclables (+ 10.42%)
C'est plus de 23 % de notre production de déchets de collecte en porte à porte qui a été recyclée pour avoir
une deuxième vie.
En déchetteries, c'est le même constat, avec plus de 74 % de déchets valorisés.
Globalement, sur le territoire de Clermont communauté, le taux de détoumement continue sa progression
(36,61 % en 2008 : 33,07 % en 2005).
Sur les coûts, Clermont communaute arrive à une maîtrise des coûts de collecte.
Les recettes liées aux ventes de matériaux, ainsi que les soutiens à la tonne triée versée par Eco emballage
ont fortement atténue l'augmentation des dépenses liées aux collectes en porte en porte, et en apport
volontaire (61.05 € / habitant en 2005 ; 61,10 € / habitant en 2006 }.
Le coût de collecte en déchettenes est passe de 9,26 € / habitant en 2005 à 10,49 € / habitant en 2006.
Cette augmentation est liée à la progression des quantités en déchetteries. On peut se féliciter de cette
hausse des quantités qui concourent ainsi à la diminution des dépôts sauvages.
Le coût giobal par habitant est donc de 71,59 € en 2006 (70,43 € / habitant en 2005), soit une progression
de 1,65 %.
Les événements
L'année 2006 a aussi été marquée par la collecte de la commune d'Auinat par la régie communautaire,
Cette entrée s'est accompagnée de la conteneurisation de la collecte sélective. Suite à l'expérimentation
réussie dans le lotissement des Garennes, Clermont Communauté et la municipalité de Cournon avaient
décidé d'équiper progressivement de bacs de collecte l'ensemble de la commune de Cournon. Cette
opération s'est terminée en 2006.
Par ailleurs et depuis novembre 2006, Clermont communaute a mis en place une troisième poubelle -
marron celle-ci - sur les communes de Romagnat et Le Cendre, pour la collecte, à titre expérimentale, des
bio-déchets.
Clermont communauté a voulu que cette expérimentation soit basée sur le principe du volontariat. et tient à
féliciter ceux qui se sont inscrits dans cette démarche d'optimisation.
Les premiers résultats sont très encourageants et l'expérimentation se poursuivra encore quelques mois sur
l'année 2007.
Après cette période d'essai significative, Clermont Communauté étudiera l'extension de cette collecte aux
autres communes. Respectueux de l'environnement, ce geste permettra de valoriser plus de déchets et
d'allonger la durée d'utilisation du Centre d'Enfouissement Technique de Puy Long.
C.E.T. de Puy Long
Par décret en date du 4 mai 2005, Clermont communauté a obtenu la déclaration d'utilité publique
permettant l'acquisition de terrains nécessaires à l'extension du centre d'enfouissement technique de Puy
Long (C.ET).
Le dossier d'autorisation d'exploiter relatif à l'extension du centre d'enfouissement technique de Puy Long a
été déposé en juin 2006.
Au rythme actuel, le C.E.T de Puy Long permettra le stockage de 250 000 tonnes par an de déchets pendant
15 ans.
Cependant, en développant les collectes sélectives, en intensifiant la prévention à la source, et en
répartissant les centres de stockages, là durée de vie du CET de Puy Long serait prolongée de 5 à 15 ans
supplémentaires. Sommaire
Présentation
La collecte des déchets ménagers
Les collectes en porte à porte
Les collectes en apport volontaire
La collecte en déchetterie
La collecte des déchets de soins des particuliers
La collecte des encombrants à domicile
Le traitement des déchets ménagers
Le centre d'enfouissement technique
L'unité de compostage des déchets verts
Le traitement des déchets issus des déchetteries
Le centre de tri
La communication
Les supports écrits
La communication de proximité
Le coût du service
Les chiffres clefs
page 5
page 9
page 19
page 27
page 31
page 35 LL. Où 13 LE LEA Présentation Une agglo de 21 communes
Clermont Communauté regroupe 21 communes pour
30 330 hectares et compte 286 891 habitants.
7 collectes pour les déchets des habitants
Dans le cadre de sa mission « élimination et
valorisation des déchets ménagers et assimilés »,
Clermont Communauté assure plusieurs collectes
depuis le 1° janvier 2002 :
4
L
L2
+
+.
+
+
la collecte des ordures ménagères,
la collecte sélective en porte à porte,
la collecte sélective en apport volontaire (papiers-
cartons, bouteilles plastiques, verre, huile de
vidange),
la collecte en déchetterie,
la collecte des encombrants à domicile,
la collecte des déchets de soins des particuliers
la collecte des biodéchets dans certains quartiers
Des traitements adaptés à chaque type de déchet
Le traitement est different selon le type de déchets :
enfouissement pour les ordures ménagères,
recyclage pour les déchets triés,
incinération pour les déchets de soins,
compostage pour les biodéchets.
+
+
82 agents au service des habitants
Le service environnement de Clermont Communauté
compte 82 agents, dont 63 sont affectés à la régie
communautaire. Le service se décompose ainsi :
1 ingénieur,
1 attaché,
6 techniciens,
2 agents de maîtrise,
2 agents techniques,
1 chef de garage,
12 conducteurs,
53 agents de salubrité,
4 agents administratifs. Les prestations déléguées
Obiet de la prestation Nom du prestataire
STGPTI Collecte de l'huile de vidange
Collecte des bidons d'huile VALVERT
Collecte des encombrants VALVERT
Collecte des Points d'apport volontaire ECHALIER
Tr des déchets ECHALIER
Désinfection des bacs VEOLIA
Lavage des Points d'apport volontaire ANCO
Gestion du Centre d'Enfouissement Technique VEOLIA
Maintenance des bacs VEOLIA
Les marchés de fournitures
Objet de la prestation Nom du prestataire
Foumiture de bacs d'ordures ménagères SCHAEFFER
Foumiture de bacs de collecte sélective PLASTIC OMNIUM
Maintenance des bacs VEOLIA
Foumiture des containers enterrés ECOLLECTE
Fourniture de mats pour Points d'apport volontaire SIGNALISATION CENTRALE
Foumiture des Points d'apport volontaire verre PLASTIC OMNIUM
La gestion des déchetteries
Blanzat VEOLIA
Clermont#d VEOLIA Cournon d'Auvergne REGIE Gerzat REGIE
Romagnat VEOLIA
St-Genès-Champanelle REGIE Les prestations partagées
Dans le cadre de la collecte en régie, Clermont Communauté assure par ses propres moyens le service. Les
autres prestations sont assurées par des entreprises dans le cadre de marchés publics.
Collecte des Points Collecte des
Communes np Enr encombrants d'Apports Volontaires - res e
à domicile Verre Papier/plas
Aubière VEOLIA VEOLIA ECHALIER ECHALIER VEOLIA
Aulnat REGIE REGIE REGIE REGIE VEOLIA
Beaumont VEOUA VEOLIA ECHALIER ECHALIER VEOLIA
Blanzat VEOLIA VEOLIA REGIE REGIE VEOLIA
Cébazat VEOLIA VEOLIA ECHALIER ECHALIER VEOLIA
Ceyrat VEOLIA VEOLIA ECHALIER ECHALIER VEOLIA
Chamalières VEOUA VEOUA ECHALIER ECHALIER VEOLIA
Châteaugay VEOLIA VEOLIA ECHALIER ECHALIER VEOLIA
Clermont-fd VEOUA VEOUA ECHALIER ECHALIER VEOLIA
Cournon d'Auvergne REGIE REGIE REGIE REGIE REGIE
Dutol | veoua | veouA | REGE | REGE VEOUA
Gerzat VEOLIA VEOLIA REGIE REGIE VEOLIA
Le Cendre REGIE REGIE REGIE REGIE VEOLIA
Lempdes REGIE REGIE REGIE REGIE REGIE
Nohanent VEOUA VEOUA REGIE REGIE VEOLIA
Orcines REGIE REGIE REGIE ECHALER REGIE
Pérignat-lès-Sarliève VEOUA VEOUA ECHALIER ECHALIER VEOLIA
Pont-du-Château REGIE REGIE REGIE REGIE REGIE
Romagnat VEOUA VEOUA ECHALIER ECHALIER VEOLIA
Royat VEOLIA VEOLIA ECHALIER ECHALIER VEOLIA
St-Genès-Champanelle | REGIE | REGIE | REGIE | ECHAUER REGIE La collecte des déchets ménagers Présentation
Clermont Communauté assure 3 collectes en porte à porte : la collecte des ordures ménagères, la collecte
sélective et collecte des biodéchets (dans certains secteurs). Des expérimentations de collecte des
biodéchets ont été mises en place sur le Communes de Romagnat et Le Cendre.
Les ordures ménagères sont conduites au centre de stockage de Puy Long.
Les emballages issus de la collecte sélective sont acheminés jusqu’au centre de tri.
Les biodéchets sont compostés à la plate-forme d’Aubiat.
Les ordures ménagères
Par Ordures Ménagères
brutes et résiduelles, il faut
entendre :
+ les déchets ordinaires
provenant de la
préparation des aliments
et du nettoiement normal
des habitations et
bureaux, débris de verres,
de chiffon, de vaisselle,
cendres, feuilles etc.
+ les déchets assimilés aux
ordures ménagères
provenant des
établissements artisanaux
et commerciaux déposés
dans les bacs
+ les déchets provenant des
écoles, des casernes,
hôpitaux, hospices etc.
Ne sont pas compris dans
cette dénomination :
Les déblais, gravats, débris
provenant des travaux publics
et particuliers ainsi que les
déchets contaminés issus des
hôpitaux ou cliniques, les
déchets provenant des
abattoirs, les déchets
inflammables etc.
La collecte sélective
Les Matériaux recyclables
concernés par cette collecte
sont :
e les journaux, magazines,
revues, publicités etc.
+ les papiers et cartons
d'emballages,
+ les bouteilles et flacons en
plastique,
e les briques alimentaires,
+ les emballages
métalliques en acier et en
aluminium
10
Les biodéchets
Les biodéchets correspondent
à la fraction fermentescible
des ordures ménagères
(FFOM), c'est-à-dire :
e les déchets de
préparations de repas
(épluchures, coquilles
d'œufs, marc de café et
filtres, sachets de thé)
+ les restes alimentaires
(restes de repas, pain,
croûtes de fromage, os,
fruits et légumes abîmés)
+ les papiers souillés
(mouchoirs et serviettes
en papier, essuie-tout)
+ les déchets verts (tontes
de gazon, feuilles, fleurs
fanées, mauvaises
herbes, branchages,
sciures, copeaux). Modalités et équipements
Communes
Aubière
Aulnat
Beaumont
Blanzat
Cébazat
Ceyrat
Chamalières
Châteaugay
Clermont-fd
Cournon d'Auvergne
Durtol
Gerzat
Le Cendre
Lempdes
Nohanent
Orcines
Pérignat-lès-Sarliève
Pont-du-Château
Romagnat
Royat
St-Genès-Champanelle
KK$
K$
NS
SIS
SEK
RER
SRE RER
RE RE RE RER
KE KES
KSEOISE
IRISISISRERE
IKISISISK
SES
RIRES
RISK
Les habitants disposent de bacs noirs pour déposer leurs
ordures ménagères et des bacs à couvercle jaune pour
déposer leurs emballages. Ceux-ci sont désinfectés 2 fois
par an et leurs tailles dépendent du nombre d'habitants.
Dans le cas où les logements ne disposent pas de place
suffisante pour stocker des bacs, les résidents reçoivent
des sacs afin d'éviter l'encombrement de la voie publique.
Les bacs et les sacs sont présentés sur le domaine public
uniquement pour la collecte.
Certains secteurs de l’agglomération bénéficient d’une collecte spécifique de cartons des professionnels
(bac à couvercle bleu).
Des bacs marrons ou des sacs en papier ont été distribués sur Romagnat et Le Cendre pour expérimenter
la collecte des biodéchets.
La campagne d'harmonisation des consignes de tri s’est poursuivie en 2006 avec la distribution de bacs à
couvercle jaune sur Cournon et Aulnat. Certaines communes ont continué de trier avec des sacs jaunes et
bleus en 2006.
11 Fréquences de collecte
La collecte des ordures ménagères s'effectue deux fois par semaine. La collecte sélective est assurée une
fois par semaine.
Dans le cadre de l’expérimentation sur Romagnat et Le Cendre, une des deux collectes d'ordures
ménagères est remplacée par la collecte des biodéchets.
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 22 h, sans variation de fréquence sur l’année.
Certains secteurs de l’agglomération bénéficient de ramassages supplémentaires du fait de leurs
spécificités, notamment les centres-villes de Beaumont, Royat, Châteaugay et Clermont-fd.
La collecte des cartons des professionnels est effectuée une à trois fois par semaine dans l'hyper centre de
Clermont-fd, les zones industrielles d’Aubière, Cournon, Le Cendre, Lempdes et Pont-du-Château.
Quantités collectées
kg/hab
(-0/13%)
ordures
ménagères 80 264,09t 78046,52t 82360,58t 79 078,96 t
collecte
sélective 9 715,07 t 12 443,71t 13 899,30t 1517/73,63t 16 754,83 t
1,72 2,73
collecte kg/hab ja/tab
cartons pro. = = = 492,14 t 783,18 t
collecte
biodéchets - - - - 22,9% t
4 5 3 communes
supplémentaires
12 Commentaires
La quantité totale de déchets collectée par habitant a très peu évolué (335,76 kg/hab en 2002 contre 336,85 kg/hab en 2006). De plus, les efforts en matière de tri ont permis de diminuer la quantité d’ordures
ménagères par habitant de - 8% entre 2002 et 2006.
La part valorisée est passée de 10,79% en 2002 à 18,17 % en 2006.
Maintenance des bacs
Bacs d'ordures ménagères en place 85 020
Bacs de collecte sélective en place 52 326
Bacs de collecte des biodéchets en place 1022
Bacs déclarés volés 496
Bacs brûlés 127 Présentation
Clermont Communauté assure la collecte en apport volontaire, le transport et l'évacuation des déchets
d'emballages ménagers recyclables jusqu'au centre de tri.
Les Matériaux recyclables concernés par cette collecte sont :
e les journaux, magazines, revues, publicités etc.
les papiers et cartons d'emballages,
les bouteilles en plastique, les briques alimentaires et les emballages en acier,
les emballages en verre,
l'huile de vidange et les bidons
Des conteneurs sont placés sur le domaine public ou privé. Ils sont répartis en fonction de la densité de la
population et de critères liés au stationnement, à l'éloignement des habitations, à la largeur du trottoir etc.
Les fréquences de collecte sont adaptées à l’utilisation des points. Elles se font du lundi au vendredi entre
6het16h.
Quantités collectées (en tonne et en kg/hab)
Nombre
Matériaux collectés de points Evolution
en 2006
[ue | 5 088,12 t 5 522,57t :
ge :..Q Verre 478 (47,74kg/hab) (19,25 kg/hab) *854%
an 1 016,05 t 803,90 t
== Papier-carton 125 (3,54 kg/hab) (2,80 kg/hab) - 20,88%
«2 89,61 t 64,12
En Bouteille plastique 122 (0,31 kg/hab) (0,22 kg/hab) - 28,45%
1e À 30,15 t 28,62 t | Ah Huile de vidange 28 (0,11 kg/hab) (0,10 kg/hab) - 5,07%
Commentaires
En 2006, 27 nouveaux containers à verre ont été implantés, ce qui a permis d'augmenter les quantités
collectées.
Pour les autres matériaux, les quantités diminuent compte tenu du développement de la collecte sélective à
domicile (papier — carton et bouteilles en plastique) et des apports en déchetterie (huile). De plus, certains
travaux de voiries ont entraîné le retrait définitif ou provisoire de certains points.
14 Présentation
Clermont Communauté compte six déchetteries. Elles sont accessibles aux habitants de l’agglomération
ainsi qu’à ceux des communes ou syndicats de communes ayant passé une convention avec Clermont
Communauté. (Sayat, Lussat, Malintrat et Saint Beauzire).
Les communes d'Aydat, Chanonat (pour moitié) et Saint Saturnin (pour moitié) (S.I.C.T.O.M. des Couzes),
bénéficient de l’accès à la déchetterie de Saint-Genès-Champanelle.
Horaires d'ouvertures
Lundi — vendredi 9h00-12h 30/13 h 30 - 19 h 00 Samedi — dimanche 9h00-19h 00
La déchetterie située à Saint-Genès-Champanelle est ouverte du mardi au samedi de 9 h à 12h etde 14h à
18 h. Les déchetteries sont fermées les jours fériés.
Conditions d'accès
e Pourles Particuliers : gratuit jusqu’à 50 apports/an. Au delà 7,62 €/apport.
e Pour les Professionnels : 30,50 € par dépôt.
+ Pourles Associations : gratuit pour 50 apports/an pour les associations qui en font la demande auprès
de Clermont Communauté et qui sont agréées par celle-ci. Au delà des 50 apports : 7,62 €/apport.
L'accès est interdit au véhicule de plus de 3,5 T et les apports sont réglementés pour permettre l'évacuation
des bennes en période de forte affluence (2 voyages par jour pour un même déchet et 2 m° par apport).
Fréquentation (en nombre de passages)
Evolutio
Particuliers Total Particuliers Li
Cournon | 100 774 62 100 836 99 987 112 100 099 -0,73%
Romagnat 86 926 555 87 481 96 051 557 96608 + 10,43%
Clermont-fd | 51 657 445 52 102 60 589 566 61155 +17,38%
Blanzat 43 298 183 43 481 48 471 184 48655 + 11,90%
Gerzat | 27 808 32 27 840 29 435 34 29 469 + 5,85%
Cuannarel : 16 685 78 16 763 18 950 76 19026 + 13,50%
TOTAL 327148 1355 328 503 353483 1529 355012 +8,07%
15 Quantités collectées (en tonne)
2005 2006 Evolution
Déchets verts 9 715,60 11 261,22 +1591%
Matériaux d'exploitation 9 294 94 10 755,40 +15,71%
Bois 1 045,14 2427 42 + 132,26%
Ferrailles 1773,70 1 838,56 +3,66%
Carton 577,90 635,57 + 9,98%
Papier 376,78 390,27 +3,58%
Déchets Verre 336,74 327,74 -267%
valorisés bieus 104,76 90,21 - 13,89%
Huile de vidange 75,48 69,30 -8,18%
Batterie 67,59 41,33 - 38,85%
Huile alimentaire 39,48 33,30 -15,66%
Piles 11,79 12,90 +9,47%
Bouteilles plastiques 13,49 12,68 -6,00%
Sous total 23 433,39 27 895,91 +19,04%
Encombrants 10 354,00 9 377,88 -943%
Déchets toxiques 178,79 178,92 +0,07%
Déchets non | int cimentée 48,66 55,57 +1420% valorisés ? s
Déchets de soins (D A.SR I.) 1,96 2,19 +1186%
Sous total 10 583,41 9 614,56 -9,15%
34 016,79 37 510,47
Total des apports 126,91 + 10,27 % 115,09 kg/hab* kg/hab*
* population Clermont Communauté + communes conventionnées
Commentaires
Près de 75 % des déchets apportés en déchetterie sont valorisés, contre 69 % en 2005. Les déchets qui
connaissent les plus fortes augmentations sont : le bois, les déchets verts (tonte de gazon, coupes
d'arbres...) et les matériaux d'exploitation (gravats, terre.....). Présentation
Les actes de soins à domicile génèrent deux types de résidus médicaux à risque infectieux : les déchets
piquants ou tranchants, comme les aiguilles, lancettes, seringues, et les déchets mous, comme les
compresses ou les poches de plasma.
Ces déchets ne doivent pas être mélangés avec les ordures ménagères qu'ils peuvent contaminer.
De plus, ils représentent un risque important pour les malades eux-mêmes, pour leur entourage, ainsi que
pour le personnel chargé de la collecte, du tri et du traitement des déchets.
Depuis janvier 2005, Clermont Communauté a mis en place un dispositif réservé aux particuliers pour traiter
les déchets de soins.
Les malades récupèrent gratuitement des conteneurs spécifiques dans les pharmacies situées sur le
territoire de Clermont Communauté : une boîte en plastique pour les déchets piquants ou tranchants, et un
bac en carton pour les déchets mous.
Les patients trient leurs déchets de soins à domicile et quand les emballages sont pleins et dans un délai
maximum de trois mois, les usagers les portent dans l'une des 5 déchetteries habilitées. À la déchetterie, le numéro d'identification des conteneurs est relevé.
Quantités collectées (nombre de boîtes)
Type d'emballages Evolution
Boîte 1 L 53 79% + 1 401,89%
Boîte 2L 762 1419 + 86,22%
Carton 25 L 247 337 + 36,44%
TOTAL 1 062 2552 + 140,30%
Commentaires
Sur 2 593 boîtes distribuées en pharmacies, 1 514 ont été enregistrées en déchetterie. Le taux de retour des
boîtes en déchetterie est de 58 %.
Le temps de retour moyen est de 100 jours. soit un peu plus de 3 mois.
17 ——
Présentation
Sont considérés comme encombrants les objets résidus des ménages qui ne peuvent pas entrer dans un
bac de collecte, qui sont non toxiques, non pulvérulents et non liquides.
Le service de collecte des encombrants s'effectue à la fois en déchetterie et à domicile sur rendez-vous.
Afin d'éviter tout abus et de limiter le service aux habitants ayant des difficultés à apporter leurs encombrants
en déchetterie, il est demandé une participation de 9,50 €/m° aux usagers.
Les quantités collectées (en m° et en nombre d’enlèvements)
2003 2004 2005 2006
nombre de m° 574 660 571 999
nombre d'enlèvements 296 344 JET 245
18 Le traitement des déchets ménagers
19 Présentation
Le Centre d'Enfouissement de Puy Long est situé à l'est de Clermont-Ferrand, en limite des communes de
Cournon d'Auvergne et de Lempdes.
D'une surface totale de 30,4 hectares, il comprend une zone d'enfouissement de 23 hectares, une zone de
compostage des déchets verts de 8 000 m2, ainsi que les installations nécessaires au fonctionnement du
centre.
Sont admis sur le site :
+ Les ordures ménagères et autres résidus urbains provenant de la collecte traditionnelle des ordures
ménagères,
Les déchets industriels banals assimilables aux ordures ménagères,
Les déchets d'origine agricole,
Les déchets verts,
Les déchets non recyclables déposés dans les déchetteries et les bennes,
Les boues provenant des stations d'épuration,
Les encombrants, gravats et produits de démolition,
Les résidus d'unité de tri.
Tous les matériaux font l'objet d'un contrôle à l'entrée et d'une pesée avec émission d'un bordereau.
Les déchets proviennent des communes de l'agglomération, d'une partie du Syndicat du Bois de l'Aumône,
et du SICTOM Issoire Brioude.
Une convention entre Clermont Communauté et le Syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée de
l'Auzon, autorise ce syndicat à déposer les boues de sa station d'épuration pour traitement au centre
d'enfouissement technique de Puy Long.
Fonctionnement
Les « déchets ultimes », (ceux ne pouvant pas être recyclés) sont compactés et enfouis dans des alvéoles
séparées par des digues de terre. Ces alvéoles constituent un casier d'enfouissement. D'une surface de 5
hectares environ, chaque casier est aménagé selon des normes environnementales renforcées.
Quand un casier est rempli, il est recouvert et revégétalisé.
Le centre d'enfouissement est confiné afin de protéger l'environnement des infiltrations. L'étanchéité est
assurée par une couche de marne compactée imperméable, une membrane géotextile, une membrane en
plastique et une membrane géotextile.
Les lixiviats (eau polluée constituée du jus provenant de la décomposition des déchets et des eaux de pluie)
sont captés et conduits par un réseau souterrain jusqu'à la station d'épuration où ils sont traités.
Les ordures ménagères produisent du biogaz par fermentation. Celui-ci est capté par un réseau de tuyaux et
conduit jusqu'à la centrale où il est lavé, épuré et séché. Le biogaz sert de combustible pour alimenter deux
groupes électrogènes. L'électricité produite passe par des transformateurs puis rejoint le réseau EDF. En
cas d'excédent, le biogaz est orienté vers les torchères qui le brûlent.
20 Le circuit des déchets non triés
Gun
2
WW!
NW
=
Quantités traitées (en tonne)
Les déchets non triés sont transportés jusqu'au Centre d'Enfouissernent Technique de Puy-Long (CET)
Ils sont compactés et enfouis dans les casiers
Une membrane de sécurité étanche, protège le sol des infiltrations
Les lixiviats (eaux polluées} sont captés et conduits à la station d'épuration des 3 Rivières, pour être traités
La fermentation des déchets produit un gaz qui est acheminé et transformé dans le valorisateur de Biogaz
Une fois les casiers remplis, ils sont recouverts et revégétalisés,
CENTRE D’'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE Evolution
Ordures ménagères 80 070,06 79 101,92 - 1,21%
Déchets bennes villes et déchetteries 15 747,34 14 074,84 - 10,62%
Clermont Comaunenié Boues station d'épuration des 3 rivières 25 054 94 25 277,80 + 0,89%
Gravats démolition villes non utilisables 5 638,04 4 947,68 - 12.24%
Résidus d'unités de tri 2 770,74 253641 - 8,46%
Syndicat du Ordures ménagères 39 335,28 35 792,40 - 9,01%
Bois de
l'Aumone Bennes encombrants et déchetteries 11 313,30 1368762 +20,99%
Sidi Miss Ordures ménagères - 2 130,90 -
Brioude Bennes encombrants et déchetteries 4 343,60 4 Sivom Vallée Boues station d'épuration de la vallée de de l'Auren l'on 3 846,04 2 830,90 - 26,39%
Déchets industriels banals 5201046 55 237,36 + 6,20%
Professionnels
Résidus d'unités de tri 3 471,26 5473,13 +57,67%
TOTAL DECHETS ENFOUIS 239 257,46 24143456 +0,91%
21 Présentation
Le compostage des déchets verts est réalisé en 2 temps :
1°) la plateforme de Puy Long sert à recevoir les déchets verts et à les broyer.
2°) les déchets sont ensuite transportés sur une plateforme située sur la commune d’Aubiat.
Le compostage consiste à broyer les déchets verts et à les laisser fermenter à l’air libre (fermentation
aérobie). L'objectif est la production d'un compost de qualité (amendement organique de type terreau).
La filière technique est la suivante :
A Puy Long A Aubiat
1°) réception, pesée et contrôle des matériaux 1°) mise en andain avec humidification,
entrants,
2°) fermentation pendant quatre à six mois avec
2°) enlèvement des indésirables, retournement tous les mois (aération),
3°) broyage, 3°) criblage final.
Les lixiviats (jus de ruissellement) sont récupérés et traités à la station d'épuration de Clermont-Ferrand.
Le compost produit peut être récupéré gratuitement par les collectivités à hauteur d'un tonnage
correspondant à 25 % de leurs apports, ou vendu à des particuliers en sacs de 50 litres au prix de 2,28 €.
Quantités traitées (en tonne)
UNITE DE COMPOSTAGE 2005 2006 Evolution
LEONE verts des déchetteries et des 12 733.04 14 787,50 + 16.13%
Biodéchets - 22,96 -
Déchets verts des professionnels 2 098,08 1 848,72 -11,89%
TOTAL DECHETS VERTS 14 831,12 16 636,22 +1217%
22 Localisation et types de traitement
Matériaux
Type de Repreneur A ” = me Adresse (siège social)
traitement
Ferrailles (délégation) Recyclage ECHALIER La Gare 63230 St Ours
Ferrailles : L (régie) Recyclage BOURBIE 1 rue Yves Lamourdedieu 63500 Issoire
Déchets verts Compostage VEOLIA 216 avenue Jean Mermoz 63100 Clermont-fd
Carton Recyclage ECHALIER La Gare 63230 St Ours
Bouteilles lastiques Recyclage ECHALIER La Gare 63230 St Ours
Incinération,
Pneumatiques cimenterie ou PROCAR Route de Vichy 63350 Joze
rechapage
Piles Incinération COREPILE 17 rue Georges Bizet 75016 Paris
Huile de vidange Régénération STGPTI 17 rue du Mont Mouchet 63510 Aulnat
Verre Recyclage ECHALIER La Gare 632530 St Ours
Papier Recyclage ECHALIER La Gare 63230 St Ours
Batterie Régénération ECHALIER La Gare 63230 St Ours
Matériaux Valorisation d'exploitation tnatière VEOLIA 216 avenue Jean Mermoz 63100 Clermont-fd
Encombrants rs VEOLIA 216 avenue Jean Mermoz 63100 Clermont-fd
Bois traité Recyclage VEOLIA 216 avenue Jean Mermoz 63100 Clermont-fd
Amiante cimentée Enfouissement VEOLIA 216 avenue Jean Mermoz 63 100 Clermont-fd
. Incinération ou
Déchets toxiques tégénération VEOLIA 216 avenue Jean Mermoz 63100 Clermont-fd
Huile de friture Régénération VEOLIA 216 avenue Jean Mermoz 63100 Clermont-fd
Boîtes DASRI incinération VEOLIA 216 avenue Jean Mermoz 63100 Clermont-fd
23 Je LA mg — |
Présentation
Le Centre de tri de la société Echalier est situé dans la zone industrielle du Brezet à Clermont-Fd.
Clermont Communauté a signé un contrat programme de durée avec Eco-Emballages pour la mise en place
de la collecte sélective des déchets d'emballages sur la base du barème D. Ce contrat impose que les
matériaux collectés soient valorisés par des filières spécifiques.
Localisation des repreneurs
Papiers - Cartons REVIPAC 6 rue Auguste Bartholdi 75015 Paris
Briques alimentaires REVIPAC 6 rue Auguste Bartholdi 75015 Paris
Bouteilles en plastique VALORPLAST 14 rue de la République 92800 Puteaux
ARCELOR
Emballages en acier PACKAGING 13 cours de Valmy 92070 La Défense INTERNATIONAL
Emballages en aluminium AFFIMET Lie ute de Choisy BP608 60206 Compiègne
Joumaux - magazines ECHALIER La Gare 63230 St Ours
64 bd du 11 Novembre 1918 BP 1228 69611
Vers BSN GLASSPACK VILLEURBANNE CEDEX
24 Fonctionnement
Sont admis sur le site :
. sr er issus des collectes sélectives en apport volontaire (papier-carton, bouteilles en
plastique),
+ Les emballages issus des collectes sélectives en porte à porte (papier-carton, bouteilles en plastique,
emballages métallique),
+ les emballages en verre issus des collectes sélectives en apport volontaire (quai de transfert).
Le Centre de tri permet d'éliminer les erreurs de tri des ménages (refus de tri évacués vers le Centre
d'enfouissement de Puy Long) et de trier les emballages et les journaux / magazines pour les conditionner (mise en balle), les stocker et les évacuer vers les industriels du recyclage.
dar: dti verre sont vidés sur un quai de transfert puis envoyés directement à la verrerie, sans tri p e.
| À Chaîne de tri Chaine de tri Aimant des corps plats des corps creux
Usines de recyclage Usines de recyclage Usines de recyclage Usines de recyclage du papier du carton du platique du métal Quantités traitées (en tonne)
2005 2006 Evolution
Journaux Magazines 9 923,04 10 912,32 +9,97%
Carton 2 231,94 2 666,39 + 19,47%
Briques alimentaires 171,03 162,06 - 5,25%
Bouteilles plastique PET 783,42 521,63 - 33,42%
Bouteilles plastique PEHD 175,24 396,96 + 126,52%
Emballage acier 214,28 391,98 + 82.93%
Emballage alu 9,58 33,01 + 244,57%
refus 2 770,74 2 536,41 - 8,46%
Total 16 279,27 17 620,75 + 8,24%
Commentaires
Grâce à une intensification de la communication doublée d'évolution technique au centre de tri, la quantité
des déchets triés a augmenté de 8,24 % entre 2005 et 2006.
La qualité du tri s'est améliorée : le taux de refus (part de déchets non recyclables dans la collecte
sélective) est passé de 17,02 % en 2005 à 14,39% en 2006. La communication
27 errhcon nement
Les documents explicatifs —} Vous triez Des guides expliquant les consignes de tri et la collecte des déchets recyclons
de soins ont été distribués, notamment aux nouveaux habitants. “> le guide
Dans le cadre de l'expérimentation de la collecte des biodéchets, un
document expliquant les raisons et les consignes de cette collecte a
été distribué aux habitants de Romagnat et Le Cendre.
La signalétique
Des panneaux présentant le tri des déchets ont été
distribués dans les immeubles, et l'impression des
consignes de tri sur les bacs de collecte sélective a ête
renouvelée.
Un système d'adhésif a été mis en place afin d'indiquer
qu'un bac est refusé à le collecte (erreurs de tri). Les
agents du service environnement rendent ensuite visite aux
habitants afin de leur rappeler les consignes de tn.
La presse
Des articles sur la mise en place de la collecte expérimentale des biodéchets, le changement des consignes
de tri, la mise en place de nouveaux camions de collecte à énergie propre, le changement des jours de
ramassage ont été diffusés dans le bulletin communautaire et les bulletins municipaux.
Les réunions d'information
Des réunions d'informations ont été organisées avec
l'association Consommation, Logement et Cadre de
Vie (CLCV), le foyer logement rue du Chauffour
(Clermont-fü), les Comités de quartiers de La Gare-
St Alyre et de Saint Jacques (Clermont-fd), l'EPSI
(Clermont-fd}, et le Point Rencontre (Cournon)
Près de 250 personnes ont été sensibilisés aux
problèmes des déchets lors de ces interventions.
28 Les expositions
En 2006, l'exposition sur les déchets a été installée dans les
collèges Theilhard De Chardin (Chamalières), La Charme
(Clermont-fd) et St Exupery (Lempdes), dans les lycées
Pierre et Marie Curie (Clermont-fd), le Polyvalent
(Chamalières) et Descartes (Coumon), dans la Maison de
Vie Etudiante des Cézeaux (Aubière).
L'exposition a été mobilisée plus de 80 jours.
Les objets publicitaires
300 écharpes en plastique recyclé ont été commandées
pour être distribuées aux gardiens d'immeuble.
400 yoyos et 2 500 poubelles/tailles crayons en plastique
recyclé ont été commandés pour être distribué aux enfants.
Les animations scolaires
Afin d'expliquer la problématique des déchets aux
enfants, des animations sont réalisées dans les écoles et
les centres de loisirs de l'agglomération par deux agents
de Clermont Communauté. En 2006, c'est 2 536 enfants
qui ont été sensibilisés aux problèmes de déchets. Les
animations se déroulent entre 2 et 5 demi-joumées dans
la classe autour d'un thème défini avec l'enseignement
(consignes de tri, pollution, consommation, recyclage ...). Le concours
Un concours de dessin a été proposé aux écoles matemelles et
primaires de l'agglomération. 5 classes ont participé. La classe
gagnante a bénéficié d'une joumée « découverte de la nature » à
Aydat, comprenant une activité « parcours aventure en forêt » et
une animation sur le thème de la forêt encadrée par un animateur
du Centre Permanent d'initiative pour l'Environnement.
L'opération Brikkado
Cette année, Clermont Communauté s'est associé
avec les écoles de l’agglomération qui le
souhaitaient à l'opération Brikkado. 517,5 kg de
briques alimentaires ont été apportées par les 2 000
enfants des écoles participantes. Cette action
pemmettra de fabriquer et de commercialiser environ
4 500 rouleaux de papiers cadeaux à Noël 2007 et
de vacciner 4 500 enfants (3 briques alimentaires =
1 rouleau de papier cadeau = 1 enfant sauvé).
Les spectacles
Clermont Communauté a proposé aux écoles le
spectacle « Julie et la poubelle enchantée », pièce de
théatre réalisé par Le Petit Théâtre Vert.
Cette troupe a joué 21 fois le spectacle dans les écoles
de Clermont-fd, Le Cendre, Aubière, Pérignat-lès-
Sarliève, Châteaugay, Pont-du-Château. Près de 1 800
enfants ont vu ce spectacle.
30 Le coût du service
31 Dépenses (en €)
2005 2006 Evolution
Collecte et tri 1336442200€ 14190 75369 € + 6,02%
Frais de personnel 2015 528,50 € 2 286 674,54 € + 13,45%
Traitement des ordures | | ménagères 2 132 850 00 € 2 187 079,84 € +2, 54%
amortissements et frais
Dépenses des financiers
collectes * Cotisation Valtom (hors déchets
532 869,76 € 178 905,66 € +46,17%
déchetteries * Frais de personnel déchetterie
verts des déchetteries) 521 277,85 € 447 493.00 - 14.15%
Droits de sortie du SBA 364 038,00 € 240 000,00 € -37,51%
| Communication 143 772,00 € 31 970,97 € - 77,16%
total 1911485811€ 20162877,70€ +5,48%
| Déchetteries déléguées 1 841 371.95 € | 215822309€ +1721%
Déchetteries en régie 582 160,01 € 662 032,52 € + 13,72% Dépenses des J 1
régie 432 211,00 € 462 792,98 € | + 7,08%
total 2855 742,96 € 3283 048,58€ +1496%
TOTAL 21 970 601,07€ 23445 926,28 € + 6,71%
* collecte et traitement
Commentaires
Pour la collecte et de tri, la hausse des dépenses s'explique
- parla progression de la collecte sélective en porte à porte
- parlaugmentation des quantités de cartons collectés,
- parles prix unitaires des nouveaux marchés de collecte
- parle recrutement d'une équipe supplémentaire pour la collecte d'Aulnat par la régie communautaire
Les acquisitions réalisées au cours des années précédentes ont entraîne une hausse importante, mais
normale, des amortissements en 2006.
L'augmentation des dépenses des déchetteries s'explique par l'augmentation des apports (voir tableau
page 16). Recettes (en €)
2005 2006 Evolution
Eco-Emballages 915 159,15 € | 1 434 646,00 € | + 56,76%
Vente des matériaux collectés 56856300€ 111937916€ +96.88%
Recaes des Redevance spéciale 7807100€ 7000000 -1034%
Participation encombrant 5 424 50 € 9 490,50 € + 74.96%
total 1567217,65€ 2633515,66€ +68,04%
er bn gp 41 908,74 € 70948,95€ +69,29%
ss do, SR EP EN 40 842.67 € 60952,66€ +49,24%
CRCLEIaIEE Dépôts des professionnels 35 227,00 € 51 501,03 € + 46,20%
total 117 978,41€ 183 40264€ +55,45%
TOTAL 1685196,06€ 251691230€ +67,16%
Commentaires
L'augmentation des recettes versées par Eco-Emballages et celles issues de la vente des matériaux, résulte
de la progression de la collecte sélective, notamment des emballages en plastique et ceux en carton.
L'augmentation des recettes des déchetteries est liée à la fréquentation en hausse qui a permis des ventes
de mateñaux plus importantes.
Les recettes liées aux dépôts des professionnels ont augmenté de 46% de part la fréquentation en hausse
de ces derniers. Coût du service (en €)
2005 2006 Evolution
Coût des collectes * 17 547 640,46 € 17 529 362,04 € - 0,10%
Coût des déchetteries * 2737 764,55 € 3 099 645,94 € + 13,22%
TOTAL 20 285 405,01 € 20 629 007,98 € + 1,69%
* collecte et traitement
Commentaires
Pour la première année, le coût de la collecte a diminué par rapport à 2005. Cette légère diminution (-0,10%)
s'explique notamment par l'augmentation des déchets valorisés triés par les habitants, qui a entraîné des recettes plus importantes (revente des matériaux, soutiens Eco-Emballages).
Le montant de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères en 2006 s'élevait à 19 755 505,60€. Les chiffres clefs
35 Quantités collectés à domicile (en kg/hab)
2003 2004 2006
Collecte des ordures ménagères 298,51 291,23 290,85 279,10 275.64
Collecte des Biodéchets - - - - 0,08
Collectes sélectives en porte à porte 36,25 46,43 49,08 52,89 58,40
Collecte du carton des pratusionnsie - - - | 1,72 | 2,73 ET RU RER 1771 | 1696 1741 17.74 | 19,25 Collecte sélective en apport volontaire
SR EE OT a (plastique) 0,56 0,41 0,55 0,31 0,22 re sélective en apport volontaire : _ 0.14 0,11 0,10 TOTAL 359,02 359,10 362,67 355,41 359,22 Taux de valorisation 16,58% | 18,90% 19,80% 21,47% | 23,27%
Quantités collectés en déchetterie (en kg/hab)
Collecte en déchetterie {valorisé) 7518 71,50 72,11 19,28 94,38
Collecte en déchetterie {non valorisé) 33,04 34,86 35,78 35,81 32,53
TOTAL 108,22 106,35 107,89 115,09 126,91
Taux de valorisation 69,47% | 67,22% | 66,83% 68,89% | 74,37%
Quantités totales (en kg/hab)
déchets valorisés 134,70 139,37 143,93 155,58 177,97
déchets non valorisés 332,55 326,09 | 326,64 314,90 308,17 TOTAL ] 467,25 ï 465,46 î 470,57 i 470,48 | | 486,14 [ Taux de valorisation 28,83% 29,94% | 3059% 35,07% | 36,61%
36 Taux de détournement
déchets
2005 valorisés
33,07%
déchets non déchets
ds 2006 valorisés
__ 36,61%
déchets non
valorisés
63,39%
Coût par habitant
2002 2003 2004 2005 2006
Coût/hab des collectes * 52,09 € 56,82 € 58,72€ 61,16 € 61,10€
Coût/hab des déchetteries * 6,55 € 741€ 8,58 € 9,26 € 10,49 €
TOTAL 58,64 € 64,22€ 67,30 € 70,43 € 71,59€
Evolution - +9,52% +4,79% + 465% + 1,65%
* collecte et traitement
37