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Déliberation - 26 09 2014 ODJ8
Document publié le Vendredi 26 septembre 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 26 09 2014 ODJ8)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 septembre 2014 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt six septembre deux mille quatorze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 19 septembre 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Jérôme
GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise
JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE,
Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre
BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL
HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE,
Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON,
Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre
LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre
MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent
NARANJO, Isabelle PADOVANI, Nicole PRIEUX, Antoine
RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence
SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Cécile AUDET à Jérôme AUSLENDER, Louis COUSTÈS à Fabienne MONTEL, Alain LAFFONT à Florent NARANJO,
Christian PORTEFAIX à Saïd Akim BARA
Excusé(e)s : Anne FAUROT
Absent(e)s :
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE arrive avant le débat sur la question 2.
Monsieur Antoine RECHAGNEUX et Madame Isabelle PADOVANI quittent la séance avant la question 18 examinée en fin de séance à huis clos. ----------------------------------------------------
Rapport N° 8
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DE DIVERS ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES
----------------------------------------------------
Rapporteur : Monsieur le Maire
OBJET : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DE DIVERS ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES
Du fait de l’élection d’un nouvel Adjoint au Maire, et en application des dispositions de l'article L2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales qui prévoit "le Conseil Municipal procède à la désignation de ses membres ou délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ou délégués ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes", il convient de désigner les représentants de la Ville auprès de certains établissements et organismes.
En application de l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s’effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
Dès lors, je vous propose de procéder à ces désignations au vote à main levée.
Les organismes concernés, ainsi que le représentant proposé, sont les suivants :
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITÉ ET DE GAZ DU PUY-DE-DÔME (SIEG) (comité syndical) : Nicolas BONNET
- COMMISSION DE DIVERSIFICATION ÉNERGÉTIQUE VILLE/EDF-GDF SERVICES (comité de pilotage) : Nicolas BONNET
- COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU S.A.G.E. (SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX) ALLIER AVAL : Nicolas BONNET
- CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS D’AUVERGNE – CEN AUVERGNE (Assemblée générale) : Nicolas BONNET
- LE CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES : Nicolas BONNET
- COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDÉ DE MONTFERRAND : Odile VIGNAL
- ASSOCIATION DE GESTION DU SCHÉMA DES GENS DU VOYAGE (AGSGV 63) : Odile VIGNAL
DELIBERATION
Le principe du vote à main levée est accepté à l’unanimité.
La proposition mise aux voix est adoptée à la majorité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 10 octobre 2014
Le Maire, Olivier BIANCHI
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