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Déliberation - Liste des deliberations de la seance du conseil Mu
Ordre du Jour - ODJ CM 1er fevrier 2024
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Déliberation - Liste des deliberations de la seance du Conseil Municipal du 1er fevrier 2024
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Suresnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du Conseil Municipal du 1er fevrier 2024)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du jeudi 1er février 2024 en vertu de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Madame Valérie BARBOILLE a été élue secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2023 : - Approuvé
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N°1 Maintien ou non dans ses fonctions d'adjoint au Maire de Monsieur Amirouche LAIDI, après retrait
de l’ensemble de ses délégations - Approuvée
N°2 Election d'un adjoint au Maire - Approuvée
N°3 Modification du tableau des indemnités des élus - Approuvée
N°4 Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de différentes instances : (SIPPEREC-
SIPP’N’CO / SIGEIF / ALEC / AUTOLIB-VELIB / AVPU / COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE
SURESNES DURABLE / COMMISSION TRANSITION ECOLOGIQUE, MOBILITE ET
URBANISME) - Approuvée
N°5 Avenant n°6 à la délégation de service public du stationnement de surface - Approuvée
N°6 Rapport des Recours Administratifs Préalables Obligatoires du 01/11/2022 au 31/10/2023-
Approuvée
N°7 Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - renouvellement de la convention de
traitement des forfaits post-stationnement - Approuvée
N°8 Classement du réseau de chaleur - Approuvée
N°9 Mise en place de conseils de crèches au sein des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant -
Approuvée
N°10 Frais de scolarité des écoles publiques au titre de l’année scolaire 2023/2024 - Approuvée
N°11 Participation de la ville de Suresnes aux frais de scolarité des enfants suresnois ayant été admis dans
les écoles privées au cours de l’année 2023/2024 - Approuvée
N°12 Conventions relatives à l’accueil des collégiens temporairement exclus de leur établissement -
Approuvée
N°13 Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 –- Adhésion au pacte d’engagement commun pour
des jeux inclusifs - Approuvée
Gestion des Instances
CM N°14 Approbation de la Charte des Enseignes et des devantures commerciales et du Règlement
d’attribution des aides aux commerçants - Approuvée
N°15 50ème édition de la Foulée Suresnoise - Approbation du règlement – Approuvée
N°16 Convention d'expérimentation entre la ville et la société Topeeks – Approuvée
N°17 Adhésion à l'association Images en bibliothèque – Approuvée
N°18 Conservatoire - approbation du règlement intérieur et du règlement des études de spectacle vivant
– Approuvée
N°19 Approbation du règlement du concours "Les Trophées de l'égalité" – Approuvée
N°20 Nouveaux taux de remboursement des frais de déplacement des agents au réel dans la limite des
plafonds forfaitaires règlementaires – Approuvée
N°21 Ecole d’arts plastiques - recrutement de personnel vacataire en qualité de modèle vivant - Approuvée
N°22 Vœux : Le Conseil Municipal de Suresnes demande solennellement l’arbitrage du Président de la
République pour le déménagement du Collège Emile ZOLA dans les locaux de l’INSHEA-INSEI,
voisins du Musée mémorial du terrorisme – Approuvée
Fait et publié à Suresnes, le 2 février 2024