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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+17.02
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
17
Février
2022
Nombre
de
conseillers
: 15
L’an
deux
mil
vingt
et deux,
les dix-sept
février
à vingt
heures,
le conseil
En
exercice
:15
Municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu habituel
de
ses
Présents
: 12
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
A
délibéré
: 15
Franck
Raclot,
Maire.
Pouvoirs
: 03
Convocation
du :
11
Février
2022
Etaient
présents
: Mesdames
Laurence
REGAD-PELAGRU),
Françoise
GILLET,
Dorine
LEROY,
Messieurs,
Corentin
FAIVRE-PICON,
Damien
GENTE,
Damien
LIARD,
Guy
VERCHERE,
Olivier
NAVARRE,
Stéphane
DEMANGE,
Jimmy
KASAD,
Sylvain
CUNY.
Absent
excusé :
Aurélien
JACQUET
donne
pouvoir
à Franck
RACLOT
Christophe
CLADY
donne
pouvoir
à Stéphane
DEMANGE
Emmanuel
MULIN
donne
pouvoir
à Jimmy
KASAD
Secrétaire
de
séance
:
Absent
non
excusé
: …
Olivier
NAVARRE
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
18
Février
2022
DCM
2022-02-17
Validation
du
conseil
du
20
Janvier
2022
1-
DÉLIBÉRATION
POUR
L’OUVERTURE
DU
QUART
DU
BUDGET
INVESTISSEMENT
2021
POUR
L’ARTICLE
2135
Après
explication
du
maire
au
conseil
municipal,
nous
proposons
d’ouvrir
à l’article
2135
du
budget
2022
le quart
du
budget
2021
du
même
article.
Pour :
15
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-
DÉLIBÉRATION
DU
BAIL
POUR
LE
PYLÔNE
TDF
Avec
l’accord
du
conseil
municipal,
suite
à un
manque
d’information
la délibération
est reportée
au
conseil
du
mois
de
mars.
3-
DÉLIBÉRATION
POUR
INTÉGRER
SYLVAIN
CUNY
À
LA
COMMISSION
URBANISME
Suie
à la demande
de
Sylvain
CUNY,
le conseil
municipal
délibère
pour
son
intégration
à la commission
URBANISME.
Pour :
15
Contre
: 00
Abstention
: 00 L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h15
Prochain
conseil
le
24
Mars
2022
21
Avril
2022
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
Absent
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J.
KASAD
Absent
excusé
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
Absent
excusé
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELLAGRU
G.
VERCHÈRE