Procès Verbal - 2026 05 28 Affiche

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Procès Verbal - 2026 05 28 Affiche Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sèvremoine. Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 05 28 Affiche)Thèmes du document : Travail et emploi, Vieillesse, Sécurité publique, Conseil municipal de Sèvremoine

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU JEUDI 28 MAI 2026 A 20 HEURES

Espace Renaudin Allée de la Riverette

Commune déléguée de la Renaudière

Commune de Sèvremoine

PRÉAMBULE

1. Sensibilisation des élus : principes des finances publiques et des ressources humaines en collectivité

2. Information liminaire à la présentation de certaines délibérations : rôle et mode de fonctionnement du Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine et Loire (SIEML)

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1. Vérification du quorum

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 avril 2026

DÉLIBERATIONS

1. DIRECTION GENERALE

1.1. Communication

1.2. Police Municipale

1.2.1. Réalisation des travaux de génie civil pour l’alimentation électrique des points d’installation des caméras de vidéoprotection par le SIEML – Phase 2

1.3. Transition écologique

2. DIRECTION RESSOURCES

2.1. Achats – Assurances

2.1.1. Remboursement de frais engagés par l’assureur GROUPAMA pour le compte d’un

administré sinistré par la chute d’un arbre communal – Tempête CAETANO

2.2. Administration générale

2.2.1. Désignation de référents déontologues pour les élus du Conseil municipal

2.2.2. Création et composition des commissions municipales

2.2.3. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) 49

2.2.4. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) Loire Anjou

2.2.5. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Evre Thau St Denis

2.2.6. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Sèvre Nantaise

2.2.7. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : ATIMA2.2.8. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Association Intermédiaire des Mauges (AIM)

2.2.9. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Société Publique Locale (SPL) Osez Mauges

2.2.10. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD La Résidence des Sources à St Germain sur Moine

2.2.11. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD Marie Bernard à Torfou

2.2.12. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) Val de Moine

2.2.13. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Ecole de musique de Sèvremoine

2.2.14. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Musée des Métiers de la Chaussure

2.2.15. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Centre Social Indigo

2.2.16. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Correspondant Défense

2.2.17. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Correspondant Sécurité routière auprès de la Préfecture de Maine-et-Loire

2.2.18. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Plateforme Alimentaire des Mauges

2.3. Finances

2.3.1. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

2.3.2. Nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

2.4. Informatique

2.5. Ressources humaines

2.5.1. Fixation du nombre de représentants en Comité Social Territorial, Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de travail, paritarisme et recueil des avis des collèges

2.5.2. Formation des élus locaux

2.5.3. Dispositif de prise en charge des frais de déplacements applicable aux élus locaux dans le cadre de leur mandat

2.5.4. Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents

3. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

3.1. Enfance et jeunesse

3.2. Proximités

3.3. Santé et vieillissement

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

4.1. Bâtiments

4.2. Espace public et cadre de vie

4.2.1. Travaux SIEML d’extensions de réseaux, de dépannage de l'éclairage public et d'effacement de réseaux – Fonds de concours SIEML

4.2.2. Convention pour passage de réseaux en domaine privé communal5. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET de L’URBANISME

5.1. Aménagement, urbanisme et habitat

5.1.1. St Germain sur Moine – rue des Mauges – Prix de cession de terrains constructibles

5.1.2. Tillières – Acquisition d’un terrain au titre du droit de délaissement – Emplacement réservé n° 136 – Extension du cimetière

5.1.3. St Macaire en Mauges – La Grande Moncouallière – Acquisition de parcelles à usage de voirie

5.1.4. Tillières – Impasse du Coing – Constitution de servitudes sur une parcelle communale

5.2. Economie et agriculture

5.3. Habitat

5.4. Tourisme

6. DIRECTION VIE LOCALE

6.1. Animation démocratique

6.2. Culture et patrimoine

6.3. Sport

6.3.1. Convention d’utilisation des équipements sportifs communaux avec les collèges et le lycée & tarifs applicables

6.4. Animation locale

7. CCAS

8. MAUGES COMMUNAUTÉ

QUESTIONS ORALES

ACTUALITES

INFORMATIONS :

1. Décisions du Maire

2. Déclarations d'intention d'aliéner

3. Concessions en cimetière

Le Maire :

Richard Cesbron