Procès Verbal - 2026 04 30 Affiche

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Procès Verbal - 2026 04 30 Affiche Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sèvremoine. Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 04 30 Affiche)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Aménagement du territoire, Conseil municipal de Sèvremoine

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU JEUDI 30 AVRIL 2026 A 19 HEURES 30

Espace Renaudin Allée de la Riverette

Commune déléguée de la Renaudière

Commune de Sèvremoine

PHOTO DE GROUPE DU CONSEIL MUNICIPAL

PRÉAMBULE

1. Présentation des principes de fonctionnement des collectivités territoriales et spécificités de Sèvremoine

2. Présentation des commissions thématiques en vue de leur composition lors du Conseil municipal de mai

3. Modalités pratiques de composition des commissions

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1. Vérification du quorum

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Validation du procès-verbal du Conseil municipal du 2 avril 2026

DÉLIBERATIONS

1. DIRECTION GENERALE

1.1. Communication

1.2. Police Municipale

1.3. Transition écologique

2. DIRECTION RESSOURCES

2.1. Achats – Assurances

2.1.1. Remboursement de réparation d’une paire de lunettes d’un agent dégradée dans le cadre

d’un accident de service pendant l’exercice de ses fonctions

2.2. Administration générale

2.2.1. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs :

Entreprise publique locale Alter Public

2.2.2. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Comité

de suivi de la Carrière des 4 Etalons

2.2.3. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Comité

de suivi EPC France

2.2.4. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs :

Commission de suivi du site de l’Ecarpière de Gétigné2.2.5. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : collège

électoral du SIEML

2.2.6. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD

L’Air du Temps à St Macaire en Mauges

2.2.7. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD

Résidence Sainte Marie à Torfou

2.2.8. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs :

Association Soins Santé Raphaël – Centre de Soins Infirmiers de Torfou

2.2.9. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : La

Ferme d’Activités des Mauges

2.2.10. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Lycée

Champ Blanc

2.2.11. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs :

Collège Pont de Moine

2.2.12. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs :

RESECO (Réseau d'acheteurs engagés dans la commande publique durable)

2.2.13. Election d’un représentant de Sèvremoine au Comité syndical du syndicat mixte e-

Collectivités

2.2.14. Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Comité

de Foire de Montfaucon-Montigné

2.3. Finances

2.3.1. Demande de subvention auprès du SIÉML au titre du BEE 2030 concernant l’aide à

l’investissement pour la création d’un système de chauffage central au complexe sportif de la

commune déléguée de Montfaucon-Montigné

2.4. Informatique

2.5. Ressources humaines

3. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

3.1. Enfance et jeunesse

3.2. Proximités

3.3. Santé et vieillissement

3.3.1. Maison Médicale Clemenceau à Torfou – Forfait Charges d’équipements

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

4.1. Bâtiments

4.2. Espace public et cadre de vie

5. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET de L’URBANISME

5.1. Aménagement, urbanisme et habitat

5.1.1. Aides financières au logement dans le cadre des OPAH et OPAH-RU5.2. Economie et agriculture

5.3. Habitat

5.4. Tourisme

6. DIRECTION VIE LOCALE

6.1. Animation démocratique

6.2. Culture et patrimoine

6.3. Sport

6.4. Animation locale

7. CCAS

7.1.1. Désignation des élus représentant Sèvremoine au Conseil d’administration du CCAS

8. MAUGES COMMUNAUTÉ

QUESTIONS ORALES

ACTUALITES

INFORMATIONS :

1. Décisions du Maire

2. Déclarations d'intention d'aliéner

3. Concessions en cimetière

Le Maire :

Richard Cesbron