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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du lundi 22 mai 2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Pavillons-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du lundi 22 mai 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Banque,
Ville des Pavillons-sous-Bois
| CONSEIL MUNICIPAL
LAVE LUNDI 22 MAI 2023 à 20 H 00 toujours
a à l'Hôtel de ville - Salle des Mariages
Place Charles de Gaulle
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1. Budget « Ville » - Décision Modificative n°1 - Exercice 2023
2. Prise de participation et désignation d’un représentant à l'assemblée générale des actionnaires au sein de la SPL Séquano Grand Paris - Acquisition d'actions auprès du Département de la Seine-Saint-Denis
RESSOURCES HUMAINES
3. Tableau des emplois - Budget principal ville
4, Avantages en nature accordés au personnel communal - Année 2023
5. Mise en place du télétravail
URBANISME
6. Cession du bail commercial situé 6-8 allée Henri Barbusse aux Pavillons-sous-Bois
MARCHES PUBLICS
7. Délégation de service public concernant la gestion déléguée des marchés d'approvisionnement
Les Pavillons-sous-Bois
Le 15 mai 2023
Le Maire,
Conseiller départemental
Le Fhilippe DALLIER