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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municpal du lundi 20 novembre 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Pavillons-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municpal du lundi 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Banque,
Ville des Pavillons-sous-Bois
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 20 NOVEMBRE 2023 à 20 H 00
à l'Hôtel de ville — Salle des Mariages
Place Charles de Gaulle
Pavillons-sous-Bois
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1. Demande de remise gracieuse — Indemnités de fonction de Madame GAUTHIER Christine
2. Mode de gestion des amortissements - Budget Principal de la ville
DESIGNATION
3. Désignation du représentant de la commune à l'association pour l'Accompagnement Scolaire des Pavillons (ASP)
SUBVENTIONS
4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association coopérative de l'école Pierre Brossolette
5. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Photo Club Pavillonnais »
CONVENTIONS
6. Convention de mise à disposition de salles à titre gratuit au conservatoire Hector Berlioz pour la compagnie Atmosphères
. Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle multisports Lino Ventura à l'Etablissement Cap Vert, association CESAP
. Convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux de la Maison des anciens combattants à l'association « Cercles d'échecs des Pavillons de Garde »
. Convention avec l'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAIÏ) pour la gestion des Forfaits post-stationnements (FPS)
URBANISME
10.Remboursement des frais d'électricité postérieurs à la signature de l’acte de cession portant sur l'acquisition par préemption d'un local commercial sis 38 avenue Victor Hugo angle avenue du Président Wilson aux Pavillons-sous- Bois - Parcelle cadastrée section Y n°1
11.Acquisition amiable du bail commercial appartenant à Monsieur PASSONI sis 2 allée Henri Barbusse aux Pavillons- sous-Bois - Parcelle cadastrée section T n°44
RESSOURCES HUMAINES
12. Mise à jour des tableaux des emplois
RAPPORTS D’ACTIVITE
13. Présentation du rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) au titre de l'année 2022
14. Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) au titre de l'année 2022
15. Présentation du rapport d'activité de Grand Paris Grand Est au titre de l'année 2022
QUESTIONS DIVERSES
Les Pavillons-sous-Bois
Le 13 novembre 2023
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