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Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Pelousey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 07 05 Compte rendu CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 Juillet 2021 Page 1 sur 4
L’an deux mille vingt et un, le 05 Juillet à 20 h 00, dans le lieu habituel de ses séances, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la Présidence de Madame le Maire, Catherine BARTHELET à la mairie.
BARTHELET Catherine BOUCHEY Martine JEANNOT Laurence
BAULIEU Matthieu CLAIRONNE-MOUYOKI Alexandra RICLOUX Benoît
BELOT François FUMEY Françoise SUE Hélène
BINDA Gilles JEANGUYOT Florence SUE Julien
VUILLEMIN Emmanuel a donné procuration à SUE Julien
Etaient présents
Etaient absents excusés
MEGUENNI-TANI Hassem a donné procuration à BELOT François
VARCHON Daniel a donné procuration à RICLOUX Benoît
TERRAZ-LADERRIERE Fanny a donné procuration à SUE Hélène
CUSINATO Françoise a donné procuration à FUMEY Françoise
GHARBI Stéphanie a donné procuration à BARTHELET Catherine
MOULIN Cyril
Ouverture de la séance à 20 h 00.
Le maire remercie chaleureusement tous les conseillers municipaux et Mme Binda qui ont tenu avec sérieux le bureau de vote des 20 et 27 juin et ont participé activement à leur installation exceptionnelle à la Maison de la Noue afin de garantir le respect des règles sanitaires en vigueur. Il est rappelé le résultat des élections : les nouveaux conseillers départementaux de notre canton Besançon 2 sont donc Mme Chantal Guyen et M Michel Vienet. Les présidentes du département du Doubs, Mme Christine Bourquin et de la Région Bourgogne- Franche-Comté, Mme Marie-Guite Dufay, ont été reconduites à la présidence de leur collectivité respective.
A noter l’élection de deux conseillères régionales à Pelousey : Mme Amandine Rapenne et celle de notre maire, ainsi qu’en proximité celle de M Patrick Ayache, maire de Pirey.
01 - Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal précédent et désignation du secrétaire de séance
Après en avoir pris connaissance, les Conseillers Municipaux valident le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 Juin dernier, et désigne comme secrétaire pour la séance de ce jour, Monsieur Matthieu BAULIEU.
Pour Contre Abstention
18 0 0 Vote
02 – Régie de recettes pour débit de boissons - Clôture
Dans le cadre de la gestion de la licence IV, active sur la commune, il a été créé deux régies de recettes pour débit de boissons, une en 2007 et une en 2010. Une seule régie ne peut être créée par compétence, afin de mettre à jours nos données administratives, notre Conseillère aux Décideurs Locaux demande la suppression de la régie créée en 2007.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
accepte de clore la régie de recettes créée par arrêté du 11 juillet 2007 suite à la délibération du 25 Juin 2007,
autorise Madame Le Maire à prendre l’arrêté nécessaire à cette clôture.
Pour Contre Abstention
18 0 0 Vote
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 05 JUILLET 2021 Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 Juillet 2021 Page 2 sur 4
03 – Questions diverses
Ville prudente : en suite de la présentation du dossier par Gilles Binda, les élus décident à l’unanimité d’adhérer à ce dispositif en lien avec l’association de la Prévention routière. Après avoir détaillé et expliqué ce qui a été réalisé en matière de prévention ou d’infrastructures, la commune pourra bénéficier de conseils et accompagnement pour mettre en place de nouvelles actions.
04 – Informations diverses
Grand Besançon Métropole
o Dans le cadre du Plan de Mobilités en révision, la commune a reçu une analyse détaillée de la fréquentation des transports en commun à Pelousey. Le bus est bien sûr très largement plébiscité par les jeunes scolarisés mais aussi par des adultes notamment vis-à-vis du transport à la demande (service sur réservation en direction de la gare Franche-Comté TGV par ex..). Sont évoqués aussi les autres dispositifs de covoiturage comme Ginko Voit qui est peu utilisé et à contrario Ginko vélo, location de vélo à assistance électrique qui est très sollicité. Il est décidé de rappeler tous ces dispositifs dans le prochain TU. Le maire rappelle qu’elle a profité de ce rendez-vous pour dire que ce qui est le plus attendu par les pelouséens, c’est une piste cyclable sécurisée en direction de Pouilley-Les-Vignes.
o L’extension de la ZAE de Pouilley-Les-Vignes en lien avec celle du Champs Pusy (derrière le foncier de Plastivaloir) est à l’étude. Son accès est prévu dans les documents d’urbanisme par Pelousey et on pourrait donc imaginer un développement commun des zones. Demeure, côté Pelousey, l’acquisition du foncier qui n’est pas aisé. Une rencontre avec le groupe Plastivaloir est prévue pour exposer ces projets, ainsi que celui du chemin piéton souhaité par la commune et pour lequel un emplacement réservé a été créé. Cette rencontre a été sollicitée et réitérée à de nombreuses reprises par la commune, en vain... Il est espéré que GBM y parvienne.
o Une nouvelle conférence des maires a eu lieu : ont été présentés les éléments d’actualisation du projet de territoire de GBM, les missions de l’EPF Doubs Bourgogne-Franche-Comté, la campagne d’attractivité du territoire et ses retombées ainsi que les missions du service mutualisé topographie.
o La commune a eu la confirmation qu’elle n’était pas retenue cette année pour la prochaine programmation du Grand 8, ce qui est normal vu que nous avons accueilli un spectacle en 2020, la candidature sera proposée à nouveau l’an prochain.
o Les défis de la Boucle, reportés à deux reprises en raison de la crise sanitaire, se tiendront à l’automne, une réunion est programmée prochainement pour arrêter la date etc...
o En partenariat avec l’AUDAB et le SmSCOT de l’agglomération bisontine, trois conférences animées par des experts et des élus ont été enregistrées en juin afin d’alimenter les réflexions pour la révision de ce document de planification supra-communautaire : les incidences de la perte de la biodiversité sur notre qualité de vie, les nouvelles formes urbaines comme alternative à la consommation d’espaces et le développement des énergies renouvelables : une réelle opportunité pour les collectivités et les ménages. Les liens seront diffusés largement.
Informations des référents
o Assemblée Générale du SIEVO (Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l’Ognon), 11 Juin 2021 : Françoise Fumey en présente les grandes lignes et notamment les difficultés rencontrées pour la partie assainissement mais qui ne concernent pas GBM, aucun souci relevé concernant la gestion de l’eau potable. M Rollet, directeur, est remplacé par M Marquis. De nouvelles priorités s’invitent régulièrement aussi dans le syndicat comme la sécurisation des sites tels que les châteaux d’eau pour se prémunir de toute attaque...
Actualité des Comités Consultatifs
o Forêt : 120 stères bord de route en commande pour une production d’un peu plus de 100 stères, des lots de 8 stères maximum seront proposés aux habitants dans l’attente du stock exact par les CDEI (Chantiers Départementaux) qui ont assuré l’affouage. A la suite des intempéries, la livraison se fera le samedi 24 Juillet au lieu du 17 Juillet.
o Environnement : Martine Bouchey en l’absence de Stéphanie Ghari expose le bilan de l’année, puis le travail engagé sur le plan de gestion des espaces verts. Ont été définies des zones de fauchage différenciées : pelouses d’accompagnement et fleurissement (arrosage), pelouses à gestion fréquente (10 tontes par an), pelouses à gestion moins horticole (5 à 7 tontes par an), bords de route (en mai juin), zones de biodiversité (fauche annuelle pas avant le 15 septembre). Ces éléments sont retranscrits dans un plan précis pour faciliter la Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 Juillet 2021 Page 3 sur 4
tâche des agents et éviter les oublis regrettables. Les élus partagent que chaque année, on observe une tension au mois de juin, en lien avec les besoins de tonte de toute part, couplés aux interventions non prévues (panne à l’école ou autre...) et activités régulières... Tout est mis en œuvre par Stéphanie Gharbi pour palier ce problème, prioriser les actions etc... Il faut noter par exemple que dès la semaine prochaine, les employés seront aussi appelés à aider les Atsem pour le grand nettoyage des écoles puis celui de la Maison de la Noue en août...
o Activité de la E-épicerie « Place du local » : une dégustation a eu lieu vendredi 2 juillet et sera renouvelée le 27 aout sur l’esplanade de la Noue. Un code promo sera actif tout l’été pour l’ambassade de Pelousey qui sera tenue par Jean-François Pirollet de place du local avec une fermeture prévue les deux premières semaines d’aout.
o Le jardin de la résidence du petit pont : il s’agit d’une zone partagée plantée par les enfants accueillis au périscolaire : 5 zones individuelles ont été délimitées dont une zone de prairie fleurie semée par Roland Jouffroy. Tout cela a été organisé en collaboration avec Loge GBM.
o Finances : Benoit Ricloux informe du bilan à mi-année qui ne présente pas de difficultés particulières. Un travail précis a été engagé pour suivre, relancer les devis signés, en investissement notamment. La prudence des chiffres prévus en DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) s’est avérée utile.
o Jeunes citoyens : Florence Jeanguyot explique le succès de « Pelous’est propre » qui s’est tenu le 3 juillet, malgré une organisation décidée tardivement et elle remercie tous les participants et Super U qui a fourni les gants et sacs poubelles. Après un goûter, les bénévoles ont pu découvrir la matériauthèque, malheureusement sous une météo défavorable mais elle reviendra car des projets se dessinent autour de la récupération et transformation d’objets divers et variés que ces acteurs, artistes s’emploient à valoriser. Des actions avec le téléthon et le CC jeunes citoyens sont envisagées.
o Fleurissement : Martine Bouchey expose le bilan de l’année et l’organisation de la visite pour le label « ville et village fleuris » qui aura lieu le lundi 19 juillet. Il faudra d’ici là revoir les fleurs du lavoir couvert qui n’ont pas pu bénéficier de la pluie...
Divers
o Ecole
François Belot informe des échanges du dernier conseil d’école au cours duquel la nouvelle directrice a été présentée : Mme Fanny Derungs-Maître. A noter que Mme Bailly- Masson ne quitte pas l’école mais devient adjointe de direction, par choix personnel. Les projets pédagogiques ont été détaillés. Déjà, on annonce la poursuite du partenariat culturel avec l’ASCAP pour le prêt d’œuvres contemporaines et la poursuite des cours de natation, deux projets financés directement par la commune. Le nombre d’élèves augmente pour la prochaine rentrée avec un nombre important d’arrivée en petite section.
Les enseignantes ont organisé vendredi 2 juillet une visite de l’exposition des œuvres réalisées par les enfants en lien avec les œuvres de l’ASCAP et une visite des locaux pour les nouveaux parents, enfants.
François Belot a eu le plaisir d’accueillir les élèves de CM2 en mairie pour leur souhaiter une bonne continuation au collège. Comme d’habitude les discussions ont été plaisantes avec les jeunes élèves et leur enseignante.
o Accueil périscolaire et de loisirs
Accueil de l’Assemblée Générale des Francas du Doubs le samedi 19 juin sur le site de la Noue : les organisateurs sont ravis car tout a pu être maintenu puisqu’en extérieur, y compris l’assemblée générale et remercient la commune pour la mise à disposition du site.
Le centre sera ouvert comme chaque été 3 semaines en juillet et une semaine en août, une fréquentation en hausse est à noter. En parallèle, un séjour ados aura lieu également en juillet.
o Habitat 25, dont le directeur est pelouséen, nous a transmis son rapport d’activités 2020.
o François Belot informe de la réalisation du cheminement piéton vers la maternelle, qui a été salué lors du conseil d’école. Les quilles ont enfin été livrées et ont donc été remises en place dans la grande rue. Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 Juillet 2021 Page 4 sur 4
o Benoit Ricloux explique que le mur du cimetière a été réparé dans l’urgence car il menaçait de s’écrouler sur des tombes. Il n’était pas envisagé d’intervention cette année. Aussi, les travaux seront poursuivis sur ce linéaire l’an prochain, un budget y sera consacré et à ce moment-là, la partie la plus basse du mur tout récemment réparé sera comblée pour veiller à l’harmonie globale ; des pierres effritées l’ont effectivement empêchée lors de cette réparation rapide.
o Le Maire évoque plusieurs rencontres d’habitants avec les adjoints ou conseiller délégué : des dossiers d’urbanisme avec rencontre sur le terrain, une interrogation sur l’antenne Free, des remarques sur les besoins de tonte de certains sites (sujet évoqué plus haut)...
o L’activité de l’aire de repos de Pelousey de APRR a été également questionnée : en suite d’un entretien avec le chef de district, il est effectivement confirmé une augmentation du trafic récemment (par rapport à l’année précédente) et de la grande fréquentation de l’A36 par les poids lourds et du manque d’infrastructures suffisantes pour les accueillir. Il est possible que les voisins les entendent davantage car garés sur la bande d’accès à l’aire et non pas sur l’aire, faute de place... L’aire a été sécurisée, un portail et une barrière étaient effectivement endommagés. Les gendarmes côté Ecole-Valentin et brigade de l’autoroute sont bien informés et vont accentuer leurs contrôles.
o Hélène Sue expose son nouveau projet de Trait d’Union qui sera réalisé désormais par un imprimeur. Cela permettra pour le même prix de réaliser un exemplaire en couleur avec un papier de qualité. Le dernier exemplaire a engendré de la déception vis-à-vis de cadres qui avaient disparus à l’impression etc.... Prochaine édition prévue en septembre.
o François Belot informe de la venue d’un nouveau camion de pizza les samedis 10 et 24 juillet : il s’installera d’abord sur le parking des ateliers puis vers la salle St Martin dès que les travaux seront terminés.
o Les travaux intérieurs de la salle St Martin étant achevés, François Belot convie tous les conseillers à une visite samedi 10 juillet à 9h30 pour pouvoir ensuite expliquer les nouveautés aux habitants lors des locations : nouvelles lumières etc.
o François Belot et Julien Sue sont intervenus à plusieurs reprises avec un cabinet spécialisé pour essayer de comprendre pourquoi la fontaine place de Mozzagrogna ne coule plus. Il y a visiblement un bouchon dont la localisation exacte est compliquée à définir. En tout cas, pour cette fontaine, elle continue à être alimentée et son trop plein est bien évacué dans le ruisseau de la Noue.
o Il faudra visiblement engager les mêmes recherches pour le réseau de la rue du Terne, alors même qu’une partie de la canalisation a été réparée en 2018. Pour la fontaine de la rue du Chêne bénit, le problème est différent, c’est bien la réserve qui n’est plus ou peu alimentée malheureusement...
Vie associative
o L’APE a organisé une fête de fin d’année vendredi 2 juillet pour permettre aux parents et enfants de se retrouver lors d’un moment de convivialité, dans le respect des règles sanitaires en vigueur, ce fut très apprécié.
Agenda des élus
Municipalité
Tous les lundis – 18 h 00
Prochain Conseil Municipal
Lundi 6 septembre
Comités Consultatifs à venir
Comité Consultatif Urbanisme – Tous les mercredis – 17 h / 19 h
Événements futurs :
Mercredi 7 juillet : AG ALE – esplanade de la maison de la Noue
Fin de la séance à 22h15