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Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Pelousey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 07 04 Compte rendu CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Loisirs, Transports,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 Juillet 2022 Page 1 sur 4
L’an deux mille vingt-deux, le quatre juillet, à 20 h 00, dans le lieu habituel de ses séances, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la Présidence de Madame le Maire, Catherine BARTHELET.
BARTHELET Catherine FUMEY Françoise SUE Hélène
BELOT François GHARBI Stéphanie SUE Julien
BOUCHEY Martine JEANNOT Laurence TERRAZ-LADERRIERE Fanny
CLAIRONNE-MOUYOKI Alexandra RICLOUX Benoît VARCHON Daniel
TERRAZ-LADERRIERE Fanny a donné procuration à RICLOUX Benoit
VUILLEMIN Emmanuel
Etaient présents
Etaient absents excusés
MEGUENNI-TANI Hassem a donné procuration à GHARBI Stéphanie
BINDA Gilles a donné procuration à SUE Hélène
VARCHON Daniel a donné procuration à BARTHELET Catherine
JEANGUYOT Florence a donné procuration à BELOT François
BAULIEU Matthieu a donné procuration à SUE Julien
Ouverture de la séance à 20 h 00
01 - Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal précédent et désignation du secrétaire de séance
Après en avoir pris connaissance, les Conseillers Municipaux valident le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 Juin dernier, et désigne comme secrétaire pour la séance de ce jour, Monsieur François BELOT.
Pour Contre Abstention
18 0 0 Vote
02 – ACCA – Bail de chasse
Le bail des parcelles A 200, A287 et de diverses autres parcelles arrive à terme le 31 Août 2022.
Les terrains loués à l’ACCA de PELOUSEY représentée par Monsieur Yvan CUBY domicilié à CHAMPVANS LES MOULINS, sont d’une contenance de 164 ha 47 a 50 ca environ.
Le montant de la location est à ce jour de 110 € 00.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de renouveler ce bail à partir du 1er Septembre 2022 pour une durée de six ans, à l’ACCA de PELOUSEY, au même tarif.
Le Conseil Municipal autorise Madame Le Maire à signer le nouveau bail.
Pour Contre Abstention
18 0 0 Vote
03 – Questions diverses
Informations diverses et dates à retenir
Grand Besançon Métropole
Il est rappelé la 9ème édition des mardis des rives, moment de convivialité et culturel organisé dans des communes de Grand Besançon en proximité du Doubs. Pensez à réserver !
LE DÉPARTEMENT du DOUBS lance une campagne de recrutement d’assistants familiaux et nous demande de relayer l’information car il existe un vrai déficit de places disponibles...
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 04 JUILLET 2022 Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 Juillet 2022 Page 2 sur 4
Informations des référents
Cimetière
Françoise Fumey et Stéphanie Gharbi informent du démarrage des travaux le 15 juin en suite de la fin de la procédure de régularisation des tombes en état d’abandon avec la mise en place de deux caveaux. La suite des travaux se fera à partir du lundi 4 juillet en lien avec la procédure de la reprise de tombes sans concession.
S’en suivra l’installation de nouveaux columbariums qui est programmée pour cet automne. L’arrêté 50/2022 du 2 Juillet 2022 définit les conditions de fermeture du cimetière, les matinées des jours ouvrés du 5 au 20 Juillet 2022. Cet arrêté est affiché en mairie et à l’entrée du cimetière. Cette fermeture permet de réaliser les travaux en sécurité et sans heurter la sensibilité des visiteurs.
Les travaux de réfection du mur du cimetière sont programmés pour cet automne, ils seront à nouveau confiés aux chantiers départementaux, entreprise d’insertion.
Voirie
Le devis validé avec l’entreprise Roger Martin pour la reprise de certaines parties du trottoir de la rue du Terne devait permettre le démarrage des travaux en septembre mais l’entreprise a avancé par opportunité son intervention, ne nous permettant pas de prévenir les riverains. Il s’agit de réaliser un enrobé pour pallier les problématiques de ruissèlement de sable chez les particuliers et répondre donc à leur demande. Les travaux sont déjà bien avancés.
Excavation grande rue : une malfaçon a été constatée sur les travaux de raccordement du lotissement du Chanot avec la canalisation existante. Une cavité s’est créée sous la chaussée de la grande rue, au niveau de l’intersection avec la rue du Vallon du Bouvreuil. Après la mise en sécurité effectuées par nos employés communaux, les services voirie et assainissement de GBM sont intervenus rapidement le 29 juin dernier pour effectuer des passages caméra des réseaux et ont pu ainsi interpeller le lotisseur qui a depuis fait réaliser les travaux de réparation. Une opération de balayage a également été organisée à l’intérieur du lotissement du Chanot ainsi que de reprise des ornières etc... engendrées par les derniers orages.
Les travaux de finition de voirie, éclairage public etc... sont bien prévus cet automne.
Fin des travaux rue de Champagney : une nouvelle bande stop sera réalisée prochainement, un nouveau panneau entrée/sortie d’agglomération a été installé.
Vert Village : les essais évoqués précédemment seront effectués à partir de cet été pour une longue période. Le souhait est que l’on puisse tester si cela apporte réellement un bénéfice pour la sécurité des piétons et facile le stationnement des visiteurs. Les travaux de reprise de chaussée seront réalisés l’an prochain, pour mémoire ils n’ont pas été portés au programme de travail de cette année. La commune a déjà bénéficié de beaucoup d’interventions sur de longs tronçons : les rues Auxons et Champagney par ex... et prochainement la fin de la rue du Chanot.
Pour informer les habitants, étant donné la période estivale et le risque de ne pas rencontrer tous les habitants en organisant une réunion, les élus décident de diffuser une information complète aux riverains qui sera reprise dans le Trait d’Union.
Une commande de panneaux et de quilles sera passée prochainement pour remplacer celles qui malheureusement sont endommagées rue du Champ Jacquot, sur le parking de l’école...
Les mâts solaires sur les trajes aux Essarts, Vallon de Bouvreuil et Hauts de Pelousey sont en cours de pose, il restait une difficulté d’accès pour les mâts à installer en relief, qui va être rapidement résolue.
Actualité des comités consultatifs et pilotage
Forêt : Stéphanie Gharbi explique les travaux de martelage qui sont effectués pour organiser les travaux de l’hiver prochain (parcelles 6, 7, 13, 14 et 25).
128 stères de bois ont été commandés par les particuliers à ce jour, les Chantiers Départementaux sont attendus pour sortir les stères du bois.
La commission souhaiterait qu’une formation de sécurité soit organisée l’an prochain à propos de l’utilisation et l’entretien du matériel d’affouage. Il est important d’accompagner les nouveaux affouagistes et de les encourager dans leur pratique.
Fleurissement/Environnement
Un Arrêté préfectoral du 28 Avril 2022 a classé en « alerte sécheresse » les moyennes vallées du Doubs et de l’Ognon. Nos employés respectent aussi ces consignes, ce qui ne facilite pas les interventions d’arrosage. Au-delà de cette situation ponctuelle, le fleurissement est obligé de tenir compte d’un contexte nouveau et que nous ne pouvons nier : raréfaction de l’eau Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 Juillet 2022 Page 3 sur 4
potable donc arrêtés préfectoraux devenus systématiques, canicule à répétition, assèchement régulier de nos fontaines... La commission s’est inscrite dans cette démarche de transition depuis plusieurs années en plantant des espèces plus adaptées, annuelles et nécessitant moins d’interventions humaines. Il s’agit de participer à enrichir la biodiversité en tenant compte des contraintes climatiques récurrentes tout en participant à l’embellissement du village d’une autre façon. La plupart des communes sont inscrites dans cette démarche d’exemplarité dans la gestion. Il faut bien sûr poursuivre la communication, les explications pour les habitants.
Ecole
Le conseil d’école du 27 juin a approuvé le nouveau PEDT (Projet EDucatif Territorial) tel qu’il a été présenté en conseil municipal. Le changement d’horaire méridien est donc validé. L’ouverture d’une classe va permettre des effectifs confortables par classe, c’est une chance pour les enfants ! Mme Gaulet est nommée pour la classe de CM2. Nous restons dans l’attente de la nomination pour la classe de Grande Section.
La fête de l’école a été réussie, vendredi 24 juin : les parents ont pu visiter l’exposition des œuvres d’arts de l’artothèque ASCAP. Les enfants ont proposé des chansons...Le projet Mix Music des Francas a été à nouveau interprété et l’APE a proposé un moment de festivité apprécié de tous.
François Belot et le Maire ont reçu en mairie les élèves de CM2 pour leur souhaiter un bon nouveau départ au collège. Les discussions ont été riches et sympathiques et les enfants sont repartis avec un ouvrage « Le Doubs une terre d’histoire » qu’ils ont immédiatement commencé à explorer, reconnaissants des sites qu’ils ont déjà visité comme le Château de Joux...
L’école accueillera un stage de réussite scolaire du 22 au 26 août, cela permet aux élèves en difficulté de reprendre le rythme et les bases avant la rentrée.
Le recrutement d’une ATSEM et d’un agent d’entretien est en cours, Stéphanie Gharbi et le Maire assurent les entretiens.
Le grand ménage est organisé en amont pour qu’il soit le plus efficace possible.
Une nouvelle structure de jeux sera installée cet été dans la cour de maternelle
Périscolaire
Des sorties et animations ont été organisées comme au parc de loisirs « Guiguitte en folie ». Une Kermesse aura lieu mercredi 6 juillet avec d’autres centres de loisirs.
Le centre de loisirs sera ouvert du 8 au 22 juillet puis du 22 au 31 aout. Un mini camp à Marnay pour les 8-12 ans aura lieu aussi en juillet.
Une nouvelle directrice est nommée pour la rentrée de septembre, l’ancien directeur n’ayant pas souhaité reprendre son poste après sa disponibilité.
INFORMATIONS DIVERSES
De nombreuses locations de matériel et de salles ont eu lieu, nécessitant beaucoup d’organisation en amont...
Le Maire remercie ses adjoints pour leurs interventions et coups de mains auprès des associations pour le montage du matériel et la gestion des évènements d’une manière générale...
Stéphanie Gharbi explique qu’elle intervient à nouveau pour la gestion de la population féline : en suite de la rencontre et coordination des personnes ressources sur le village, 2 chattes et 2 chatons ont été emmenés en refuge et malheureusement encore 4 portées abandonnées sont en cours de gestion... Les élus regrettent le manque de responsabilité de certains propriétaires et remercient celles et ceux qui participent à leur capture.
Beaucoup d’interventions ont été menées par les employés municipaux depuis le dernier conseil municipal : déplacement et installation du matériel pour la fête de la musique, la fête de l’école, démontage des panneaux d’élections, des isoloirs..., préparation du matériel pour les fêtes des voisins et locations aux particuliers, passage de l’épareuse sur tous les bords de routes du village, 3 jours de nettoyage et balayage des trottoirs avant le balayage mécanique des rues et en suite des orages, gestion des espaces verts notamment la zones de loisirs à plusieurs reprises, les bords de route, le cimetière, autour de Loge GBM, des parkings et au sein des cours d’école..., des petits travaux dans les écoles et salle de la noue : pose de rideaux occultants, de panneaux d’affichage, réparations en plomberie, installation des panneaux de signalisation, sécurisation de la chaussée... Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 Juillet 2022 Page 4 sur 4
Le renfort en juin est donc vraiment apprécié et a permis une meilleure gestion, tous ces travaux sont faits avant le grand ménage des deux écoles, de la Maison de la Noue et de la salle Saint- Martin prévu cet été.
Martine Bouchey évoque des pistes d’amélioration de sécurité sur le parking de l’école/église. Il est proposé de poser un deuxième panneau sens interdit au plus proche de la route pour rappeler le sens de circulation. Il est bien déjà prévu de remettre les quilles qui ont été arrachées.
Il est rappelé que les voitures qui sortent du parking n’ont pas la priorité.
Deux mariages ont été célébrés
Vie associative
Association Loisir Evasion : « Faites de la musique » a connu un beau succès le samedi 18 juin. François Belot a participé à l’assemblée générale de l’association : de nouvelles activités auront lieu et une partie des activités sportives seront désormais gérées par une nouvelle association dont les bénévoles resteront proches de l’ALE. La commune et l’association ont essuyé quelques critiques sur l’organisation... Il a été rappelé qu’il a fallu s’adapter en permanence aux obligations liées à la crise sanitaire et que cela a forcément engendré des contraintes comme le matériel à déplacer, etc...
Une nouvelle association est née : Pelousey Sport Aventure, François Belot informe de la tenue de son assemblée générale constitutive et des activités liées à la course à pied.
L’Association des Parents d’Elèves a donc organisé la fête de l’école le 24 juin en suite de l’exposition présentée par l’école.
La Chorale Krysalya s’est produite le 21 Juin avec celle de Rioz pour une représentation dont les bénéfices seront versés en faveur de l’Ukraine.
AGENDA
Agenda des élus
Tous les mercredis – 17 h / 19 h – Comité Consultatif Urbanisme
Tous les lundis – 18 h 00 – Municipalité
Prochains conseils municipaux
Lundi 12 septembre
Fin de la séance à 22 h 10