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Conseil Municipal - Liste délibérations 141223
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations 141223)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
#
Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2023
Décisions du maire
N° 2023-12-02 :
N° 2023-12-03 :
N° 2023-12-04 :
N° 2023-12-05 :
N° 2023-12-06 :
N° 2023-12-07 :
N° 2023-12-08 :
N° 2023-12-09 :
N° 2023-12-10 :
N° 2023-12-11 :
N° 2023-12-12:
N° 2023-12-13 :
N° 2023-12-14 :
Désignation référents déontologues
Adoptée à la majorité par 53 voix pour et 4 abstentions
Indemnité de gardiennage des églises communales
Adoptée à la majorité par 53 voix pour et 4 abstentions
Facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs — année scolaire 2022-2023
Adoptée à l’unanimité
Participation 2023 aux organismes de gestion de l'enseignement catholique (OGEC)
Adoptée à la majorité par 53 voix pour et 4 contre
Subventions 2023 aux associations
Adoptée à l'unanimité
Avances sur les subventions aux associations — année 2024
Adoptée à la majorité par 53 voix pour et 4 contre
Attribution d’une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle destinée à soutenir les agents face à l'inflation
Adoptée à l'unanimité
Tableau des emplois : modifications
Adoptée à l'unanimité
Modification de la convention pour un service commun informatique
Adoptée à l’unanimité
Plan d'action 2024-2026 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour les agents communaux
Adoptée à l’unanimité
Mise en place de formations en union
Adoptée à l’unanimité
Acquisition de diverses parcelles de terrain et voirie à Beaupréau à l'association Bel Air — Le Pinier Neuf
Adoptée à l'unanimité
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°28
Adoptée à l'unanimité N° 2023-12-15 :
N° 2023-12-16 :
N° 2023-12-17 :
N° 2023-12-18 :
N° 2023-12-19 :
N° 2023-12-20 :
N° 2023-12-21 :
N° 2023-12-22 :
N° 2023-12-23 :
N° 2023-12-24 :
N° 2023-12-25 :
N° 2023-12-26 :
N° 2023-12-27 :
N° 2023-12-28 :
Cession d’un terrain situé chemin des Essarts à La Chapelle-du-Genêt pour l'installation d'un relais radioélectrique audiovisuel et de
télécommunication
Adoptée à l'unanimité
Cession et acquisition de parcelles situées rue d'Anjou et rue du Pont Marais à Andrezé : régularisation emprise propriété
Adoptée à l'unanimité
Désaffectation-déclassement d'une partie de la voie communale ZI Evre et Loire desservant le lieudit « La Touche » à Beaupréau et d'une partie de la voie communale n°104 dite Le Patis au lieudit « Le Patis » à La Chapelle-
du-Genêt
Adoptée à l'unanimité
Cession d'un bien situé 9 rue d'Anjou à La Poitevinière
Adoptée à l’unanimité
Suite au bilan de concertation décision de ne pas soumettre la procédure à l'évaluation environnementale la Déclaration de Projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Beaupréau-en- Mauges en vue de permettre la réalisation de l'opération d'aménagement d'ensemble du Bois Château à Villedieu-la-Blouère
Adoptée à l’unanimité
Projet de création d'une chambre funéraire à La Jubaudière : avis du
conseil municipal
Adoptée à l'unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions
Adoptée à l'unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers pour les travaux de façades
Adoptée à l'unanimité
Demande de participation élèves La Séguinière — année scolaire 2022-
2023
Adoptée à l'unanimité
Demande de participation élève Le Landreau — année scolaire 2023-2024 Adoptée à l'unanimité
Convention d'aide financière à l'investissement
Adoptée à l'unanimité
Avenant n°1 à la convention PEDT/Plan mercredi
Adoptée à l’unanimité
Convention de mise à disposition d'un bureau à la maison de l'enfance de Jallais pour la PMI (Protection Maternelle et Infantile)
Adoptée à l’unanimité
Approbation de la convention cadre pour la mise en place et le suivi des sites de compostage partagé sur les propriétés communales
Adoptée à l'unanimité N° 2023-12-29 :
N° 2023-12-30 :
N° 2023-12-31 :
N° 2023-12-32 :
N° 2023-12-33 :
N° 2023-12-34 :
N° 2023-12-35 :
Convention de travail relative au projet GR de Pays : homologation d'un itinéraire en GR de Pays
Adoptée à l’unanimité
Avenant à l'appel à projets SEQUOIA 3
Adoptée à l'unanimité
SIEML : travaux de réparation, rénovation, remplacement et programme d'investissement 2023 du réseau d'éclairage public
Adoptée à l'unanimité
Avenant au marché M23-13 — travaux de remplacement d'un terrain de foot en gazon naturel par un gazon synthétique sur la commune déléguée de Gesté
Adoptée à l'unanimité
Avenant n°1 au lot n°3 du marché M22-28 — travaux de réhabilitation de la Maison commune de loisirs à Andrezé
Adoptée à l'unanimité
Avenant de prolongation du marché de fourniture de matériel informatique Adoptée à l’unanimité
Avenant n°2 au lot n°4 du marché de travaux de réhabilitation de la salle Salmon à Villedieu-la-Blouère
Adoptée à l'unanimité
Affiché et publié le 21 décembre 2023
aupréau-en-Mauges