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Convocation - 2024D050 CL Marche de Noel
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Montrodat.
Lien du pdf (Convocation - 2024D050 CL Marche de Noel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Éducation,
République française LOZERE MONTRODAT- Commune Séance du mardi 15 octobre 2024 Date de la convocation : 01/10/2024 Membres en exercice : 14 date d'affichage : 01/10/2024 quinze octobre deux mille vingt-quatre l'assemblée régulièrement convoquée, Présents : 13 s'est réunie sous la présidence de Rémi ANDRE, Votants : 13 Présents : Rémi ANDRE, Michel CONDI, Maggy REMLE, Pierre BOUDET, Monique DOMELZEL, Philippe BUFFIER, Fabien Pour : 13 ANDRIEU, Marie-Christine PORTE, Isabelle CELLIER, Contre : 0 Marie-Laure PRADEILLES, Ludovic MOULIN, Magali Abstention : 0 MOURGUES, Sylvain KURIATA Représentés : ; Absents et Excusés : David BOUQUIN Secrétaire de séance : Magali MOURGUES 2024D050 - Objet : Acceptation du règlement intérieur du Marché de Noël de Montrodat Il est proposé de renouveler le Marché de Noël, le samedi 30 Novembre 2024 de10h00 à 18h00 à l’intérieur de la salle polyvalente et à ses abords. Des stands seront tenus par des exposants : artisans, créateurs, producteurs, particuliers qui souhaitent proposer divers produits garantissant la qualité du marché de Noël. Des associations proposeront des boissons et de la restauration. L’extérieur sera aménagé avec deux chalets ainsi qu’un espace convivial où les visiteurs pourront s’installer s’ils le souhaitent. Le règlement intérieur figurant en annexe n°1 précise les modalités de fonctionnement du marché, les modalités d'inscription au marché selon le statut de l'exposant. Un registre d'identification des exposants sera complété avant la manifestation. Ce règlement restera en vigueur pour tout autre marché ultérieur sauf délibération contraire. Le budget prévisionnel de cette manifestation est le suivant : Date de transmission de l'acte: 18/10/2024 Date de reception de l'AR: 18/10/2024 048-214801037-2024D050-DE AGEDI BUDGET PREVISIONNEL MONTANT en TTC Frais Accueil 150.00 € SACEM 65.00 € 2 Chalets 157.00 € Animation 250.00 € Total 622.00 € Cette manifestation ne génèrera aucune recette à la Commune. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de : - APPROUVER les modalités d'organisation et la tenue du marché de Noël dd MONTRODAT le samedi 30 novembre 2024 ainsi que son règlement intérieur, - ACCEPTER le budget prévisionnel de cette manifestation. Adopté à l'unanimité (à main levée) Secrétaire de séance, Magali MOURGUES La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux et/ou d’un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l’acte fait grief, dans les deux mois à partir de la notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication, en vertu de l’article R 421-5 du Code de la justice Administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr . Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le _/_1/20 et publié ou notifié le _/___120 Date de transmission de l'acte: 18/10/2024 Date de reception de l'AR: 18/10/2024 048-214801037-2024D050-DE AGEDI