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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Celle-Saint-Cloud.
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Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
LC ce
La Celle Saint-Cloud
1e octobre 2024 Conseil municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Conformément à l'article L. 2121-7 du Code général des collectivités territoriales, je convie les Membres du Conseil Municipal à se réunir le :
Mardi 8 Octobre 2024 à 20h00
à l'Hôtel de Ville (Salle du Conseil municipal)
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance, incluant le procès-verbal du Conseil municipal du 17 juin 2024, les notes explicatives de synthèse, les projets de délibération et leurs annexes ainsi qu'un récapitulatif des décisions municipales prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
En vertu des dispositions de l’article L. 2121-20 du Code général des collectivités territoriales, en cas d'absence où d'empêchement, vous avez la possibilité de donner pouvoir écrit au collègue de votre choix. Si tel est le cas, je vous remercie d'en informer mon secrétariat à l'adresse email : elus@ville-lacellesaintcloud.fr.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments respectueux et dévoués.
Destinataires :
Monsieur le Maire, Sylvie d'ESTEVE, Pierre SOUDRY, Sophie TRINIAC, Benoît VIGNES, Valérie LABORDE, Michel AUBOUIN, Anne-Sophie MARADEIX, Richard LEJEUNE, Dominique PAGES, Mohamed KASMI, Olivier MOUSTACAS, Birgit DOMINICI, Geneviève SALSAT, Georges LEFEBURE, Bruno-Olivier BAYLE, Françoise ALBOUY, Laurent BOUMENDIL, Nathalie PEYRON, Vincent POUVYET, Pierre QUIGNON-FLEURET, Laurent DUFOUR, Juliette DECAUDIN, Jean-François BARATON, Carmen OJEDA-COLLET, Stéphane MICHEL, Marie-Pierre DELAIGUE, Olivier BLANCHARD, Philippe LERIN, Jean-François THOMAS, Andrée BLOCH, Blaise VIGNON, Jean-Luc PRIEUR.
Hôtel de Ville | 8E, avenue Charles de Gaulle | 78170 La Celle Saint-Cloud | Tél. 01 30 78 10 00 | www.lacellesaintcloud.fr LC
La Celle Saint-Cloud Se
CONSEIL MUNICIPAL DU 08.10.2024
Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique le 08.10.2024 à 20 h 00, à l'Hôtel de Ville de La Celle Saint- Cloud (salle du Conseil Municipal).
Le Maire,
Olivier DELAPORTE
Vice-Président de Versailles Grand Parc
ORDRE DU JOUR
ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17.06.2024
DÉLIBÉRATIONS
FINANCES - AFFAIRES GENERALES - VIE ECONOMIQUE - COMMERCE
1. Modification n°3 de la composition de la commission ABT
2. Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus
3. Fixation d'une majoration des indemnités de fonctions des élus
4. Approbation de la grille des tarifs d'insertions publicitaires pour le journal « Cellois Infos » et le guide
pratique
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Délégation de compétence générale pour signature des conventions avec le CIG
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13. Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l’école élémentaire Henri Dunant 14. Solde sur subvention au CPEA -— Exercice 2024
AMENAGEMENT - BATIMENTS - TRANSPORTS
15. Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme
16. Lancement du marché d'entretien du patrimoine arboré
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18. Convention de gestion en flux-Toit et Joie-Poste Habitat
19. Convention de gestion en flux ELOGIE SIEMP
QUESTIONS DIVERSES
DECISIONS MUNICIPALES